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69 datasets for “deliberately”
- data.gouv.fr
CC de CORNILLON SUR L'OULE 26105 - Procédure principale 28/11/2012
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… OULE 26105 - CC approuvée le 28/11/2012 délibération du 02/11/2012 caractère exécutoire le 19/12 …
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CC de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Procédure principale 12/02/2013
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… Carte Communale CC approuvée le 12/02/2013 délibération du 24/01/2013 caractère exécutoire le 21/02 …
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- data.gouv.fr
CC de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Mise à jour SUP 03/12/2019
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… Carte Communale CC approuvée le 06/04/2005 (délibération du 24/02/2005) - Mise à jour SUP 03 …
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CC de LA PENNE SUR L’OUVEZE 26229 - Procédure principale 12/11/2019
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… Communale - Procédure principale approbation préfet 12/11/2019 - délibération du 28/08/2019 – caractère exécutoire le 20/11 …
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- BC Data Catalogue
BEC Map
Forest Analysis and Inventory BranchUpdated 9 Jul 2026
… This mapping is deliberately extended across the ocean, lakes, glaciers, etc to facilitate intersection with a terrestrial landcover …
- MULTIPLE
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Tree Preservation Polygons
Sheffield City CouncilUpdated 31 Mar 2021
… or a particular area, group or woodland from deliberate damage and destruction. TPOs can prevent the felling, lopping …
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- API
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- data.gov.uk
Tree Preservation Order Points
Sheffield City CouncilUpdated 18 Jun 2026
… or a particular area, group or woodland from deliberate damage and destruction. TPOs can prevent the felling, lopping …
- OPEN DATA WEBSITE
- API
- GEOJSON
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- Open Government Canada
BEC Map
Government of British Columbia | Gouvernment de la Colombie-BritanniqueUpdated 15 Jul 2026
… This mapping is deliberately extended across the ocean, lakes, glaciers, etc to facilitate intersection with a terrestrial landcover …
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- data.gouv.fr
Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) dans le département du Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 22 Oct 2026
… Le périmètre et le programme de la zone d'aménagement concerté sont approuvés par délibération du conseil municipal …
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Tree Preservation Orders
Runnymede Borough CouncilUpdated 6 Jul 2026
… or a particular area, group or woodland from deliberate damage and destruction. TPOs can prevent the felling, lopping …
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- data.gouv.fr
Avancement du Plan Départemental de l’Habitat (PDH) de la Loire Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Apr 2026
… intercommunale (EPCI) ayant adopté un PLH ou ayant délibéré pour élaborer un PLH. Il vise à assurer la …
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Zones d'accélération des énergies renouvelables
DDT ArdennesUpdated 27 Mar 2026
… Elles sont approuvées sur délibération du conseil municipal, après concertation des habitants.
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Projets de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) - Département Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 31 Jul 2025
… d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) votées par délibération pour les communes membres de la CUGR, de la …
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Structures compétentes en GEstion des Milieux Aquatiques et en Prévention des Inondations (GEMAPI) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Sept 2025
… Version réalisée à partir des actes réglementaires (délibérations, arrêtés préfectoraux) en vigueur au 1er Janvier 2020. Cette version …
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Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) - Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 4 Sept 2025
… Identifiées par délibération des communes, les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR) peuvent concerner tous les types …
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SCOT Etat d'avancement des Schémas de COhérence Territoriale en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Un réajustement des périmètres sera opéré au vu des délibérations. Créés par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains …
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Droit de préemption urbain dans le département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 22 Oct 2026
… un plan local d'urbanisme approuvé peuvent, par délibération, instituer un droit de préemption urbain sur tout ou …
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Taxe d'aménagement dans le cadre de la fiscalité de l'urbanisme des communes de la Drôme
DDT DrômeUpdated 24 Feb 2020
… Vous y trouverez : - les liens pour télécharger (visualiser) par commune les délibérations pour l'application de la taxe …
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Agglomération d'assainissement du Puy-de-dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Oct 2026
… un tel réseau a été décidée par une délibération de l'autorité compétente. La carte de l'agglomération …
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Zonage d'assainissement dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 21 Sept 2012
… un tel réseau a été décidée par une délibération de l'autorité compétente.La carte de l'agglomération …
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