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200 datasets for “Compatibility”

  1. data.gouv.fr

    SAGE : Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 11 Feb 2026

    … Il doit être compatible avec le Schéma Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le périmètre …

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  2. data.gouv.fr

    Eau - Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 18 Nov 2021

    … Il doit etre compatible avec le Schema Directeurs d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SDAGE).Le perimetre …

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  3. data.gouv.fr

    Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 13 Nov 2020

    … Il doit être compatible avec le Schéma Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le périmètre …

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  4. data.gouv.fr

    Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2021

    … Il doit etre compatible avec le Schema Directeurs d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le perimetre …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans l'Yonne

    DDT YonneUpdated 21 May 2021

    … Il doit etre compatible avec le Schema Directeurs d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le perimetre …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 23 May 2023

    … Il doit être compatible avec le Schéma Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le périmètre …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Mar 2022

    … Il doit etre compatible avec le Schema Directeurs d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le perimetre …

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  8. data.gouv.fr

    Document cadre photovoltaïque 2025

    DDT MayenneUpdated 9 Sept 2025

    … la Mayenne comme pouvant accueillir des installations photovoltaïques compatibles avec l’exercice d’une activité agricole sur les …

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  9. data.gouv.fr

    L_PV_SOL_AGRI_S_095

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Jul 2026

    couche liée à l'Arrêté n°2025-18389 zones compatibles avec le décret agrivoltaïsme pour le document cadre …

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  10. data.gouv.fr

    Directive Paysagère de Chartres

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 7 Dec 2022

    … Les documents d’urbanisme doivent être compatibles avec la directive, dans les conditions prévues aux articles L. 131 …

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  11. data.gouv.fr

    concession de plage 2023 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Mar 2023

    … le littoral de la Somme du 1er avril 2018 au 31 mars 2030 compatible avec les objectifs environnementaux.

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  12. data.gov.au

    State Planning Policy 2.2 Gnangara Groundwater Protection (DPLH-050)

    Department of Planning, Lands and HeritageUpdated 30 Sept 2026

    … The policy provides guidance on the compatibility of land uses in priority 1, 2 and 3 source protection …

    • HTML
    • API ARCGIS SERVER MAP SERVICE
    • GEOPACKAGE
    • SHP
    • GEOJSON
    • FGDB
    • +3
  13. data.gouv.fr

    Vues majeures de la Directive Paysagère de Chartres (DPC)

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 5 Sept 2024

    … Les documents d’urbanisme doivent être compatibles avec la directive, dans les conditions prévues aux articles L. 131 …

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  14. data.gouv.fr

    Périmètre d'application de la Directive Paysagère de Chartres

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Feb 2024

    … Les documents d’urbanisme doivent être compatibles avec la directive, dans les conditions prévues aux articles L. 131 …

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  15. data.gouv.fr

    Cônes des vues majeures de la Directive Paysagère de Chartres (DPC)

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 5 Sept 2024

    … Les documents d’urbanisme doivent être compatibles avec la directive, dans les conditions prévues aux articles L. 131 …

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  16. data.gouv.fr

    Document cadre pour le photovoltaïque au sol - Projet d'arrêté préfectoral

    DDT Haute-VienneUpdated 12 Nov 2025

    … d’électricité à partir de l’énergie solaire compatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou …

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  17. data.gouv.fr

    Plans de gestion de bassins versants

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Dec 2025

    … Ce plan est établi à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente et compatible avec les objectifs du …

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  18. data.gouv.fr

    Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en 2014 en Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Jun 2017

    … aides à finalité régionale peuvent être considérées comme compatibles avec le marché intérieur en application du règlement (UE …

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  19. data.gouv.fr

    Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Jun 2017

    … aides à finalité régionale peuvent être considérées comme compatibles avec le marché intérieur en application du règlement (UE …

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  20. data.gouv.fr

    Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en 2017 en Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Jun 2017

    … aides à finalité régionale peuvent être considérées comme compatibles avec le marché intérieur en application du règlement (UE …

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