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200 datasets for “Compatibility”
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SAGE : Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Feb 2026
… Il doit être compatible avec le Schéma Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le périmètre …
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Eau - Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 18 Nov 2021
… Il doit etre compatible avec le Schema Directeurs d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SDAGE).Le perimetre …
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Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 13 Nov 2020
… Il doit être compatible avec le Schéma Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le périmètre …
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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2021
… Il doit etre compatible avec le Schema Directeurs d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le perimetre …
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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans l'Yonne
DDT YonneUpdated 21 May 2021
… Il doit etre compatible avec le Schema Directeurs d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le perimetre …
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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 23 May 2023
… Il doit être compatible avec le Schéma Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le périmètre …
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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Mar 2022
… Il doit etre compatible avec le Schema Directeurs d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le perimetre …
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Document cadre photovoltaïque 2025
DDT MayenneUpdated 9 Sept 2025
… la Mayenne comme pouvant accueillir des installations photovoltaïques compatibles avec l’exercice d’une activité agricole sur les …
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L_PV_SOL_AGRI_S_095
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Jul 2026
couche liée à l'Arrêté n°2025-18389 zones compatibles avec le décret agrivoltaïsme pour le document cadre …
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Directive Paysagère de Chartres
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 7 Dec 2022
… Les documents d’urbanisme doivent être compatibles avec la directive, dans les conditions prévues aux articles L. 131 …
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concession de plage 2023 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Mar 2023
… le littoral de la Somme du 1er avril 2018 au 31 mars 2030 compatible avec les objectifs environnementaux.
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State Planning Policy 2.2 Gnangara Groundwater Protection (DPLH-050)
Department of Planning, Lands and HeritageUpdated 30 Sept 2026
… The policy provides guidance on the compatibility of land uses in priority 1, 2 and 3 source protection …
- HTML
- API ARCGIS SERVER MAP SERVICE
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- SHP
- GEOJSON
- FGDB
- +3
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Vues majeures de la Directive Paysagère de Chartres (DPC)
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 5 Sept 2024
… Les documents d’urbanisme doivent être compatibles avec la directive, dans les conditions prévues aux articles L. 131 …
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Périmètre d'application de la Directive Paysagère de Chartres
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Feb 2024
… Les documents d’urbanisme doivent être compatibles avec la directive, dans les conditions prévues aux articles L. 131 …
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Cônes des vues majeures de la Directive Paysagère de Chartres (DPC)
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 5 Sept 2024
… Les documents d’urbanisme doivent être compatibles avec la directive, dans les conditions prévues aux articles L. 131 …
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Document cadre pour le photovoltaïque au sol - Projet d'arrêté préfectoral
DDT Haute-VienneUpdated 12 Nov 2025
… d’électricité à partir de l’énergie solaire compatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou …
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Plans de gestion de bassins versants
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Dec 2025
… Ce plan est établi à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente et compatible avec les objectifs du …
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Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en 2014 en Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Jun 2017
… aides à finalité régionale peuvent être considérées comme compatibles avec le marché intérieur en application du règlement (UE …
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Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Jun 2017
… aides à finalité régionale peuvent être considérées comme compatibles avec le marché intérieur en application du règlement (UE …
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Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en 2017 en Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Jun 2017
… aides à finalité régionale peuvent être considérées comme compatibles avec le marché intérieur en application du règlement (UE …
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