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14 datasets for “contrainte”
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Contraintes résiduelles prospectives sur le RPT à horizon 3 à 5 ans (à décembre 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Jan 2025
Ce registre présente une vision prospective de 3 à 5 ans des contraintes résiduelles prospectives sur le Réseau …
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Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Ces servitudes induisent des contraintes ou interdictions concernant la création ou l'extension des Établissements Recevant du Public …
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PLU du Havre - prescriptions surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exerce en général une contrainte supplémentaire au réglement …
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PLU du Havre - prescriptions linéaires PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exerce en général une contrainte supplémentaire au réglement …
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PLU du Havre - prescriptions ponctuelles PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exerce en général une contrainte supplémentaire au réglement …
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Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle des cours d’eau - Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Les contraintes socio-économiques majeures (zones habitées, grosses infrastructures routières, ouvrages de franchissement) n’y sont pas intégrées …
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Règlement de la circulation
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Contraintes de circulation sur le réseau de voirie du Havre induites par les arrêtés de règlement permanent de …
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Règlement de la circulation
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Contraintes de circulation sur le réseau de voirie du Havre induites par les arrêtés de règlement permanent de …
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Chaussées et trottoirs de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… sens de circulation, domanialité), des informations sur les contraintes de circulation (hiérarchie fonctionnelle, route à grande circulation, priorité …
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Les espaces d'urbanisation cartographiés de la région île-de-France inscrits du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
… La contrainte de localisation liée à cette grille d'origine de 500m est à prendre en compte dans …
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Restaurations hydromorphologiques
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 21 Dec 2024
… Les altérations physiques observables sur ces milieux résultent en partie de modifications et d’aménagements existants (contraintes environnementales …
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Nuage de points LiDAR 2023 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Du fait de contraintes administratives, l'acquisition du nuage de points s'est échelonnée sur plusieurs dates entre …
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Ossature OCS GE (Occupation du sol Grande Echelle)
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 11 Feb 2025
… une méthode de traitements afin de respecter les contraintes de spécifications liées à l’OCS GE (cas de …
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Objectif zéro pesticide en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 6 Aug 2015
… 1) - Zéro pesticide sauf sur les espaces à contraintes (catégorie 2, usage sur terrains de sports et/ou …
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