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Search results for contrainte

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1,511 datasets for “contrainte”

  1. Humanitarian Data Exchange

    Tchad : Sévérité des Contraintes d'Accès Humanitaires

    OCHA ChadUpdated 12 Sept 2023

    Données sur les contraintes d'accès humanitaire collectées auprès des partenaires.

  2. data.gouv.fr

    Contraintes d'épandage - parcelles

    AtmoSudUpdated 6 Jul 2026

    Classification des parcelles aricoles selon trois classes de contraintes d'épandage: - Surfaces avec contraintes règlementaires - Surfaces avec contraintes …

  3. Humanitarian Data Exchange

    Niger : Analyse des Contraintes d'Accès

    OCHA NigerUpdated 3 Jan 2024

    Cette base de données fournit des détails sur les restrictions d'accès dans les différentes communes du Niger.

  4. data.gouv.fr

    Contraintes d'épandage - communes

    AtmoSudUpdated 6 Jul 2026

    Classification des communes selon trois classes de contraintes dépandage: - Surfaces avec contraintes règlementaires - Surfaces avec contraintes environnementales et …

  5. data.gouv.fr

    Contraintes d'épandage - EPCI

    AtmoSudUpdated 6 Jul 2026

    Classification des EPCI selon trois classes de contraintes d'épandage: - Surfaces avec contraintes règlementaires - Surfaces avec contraintes environnementales …

  6. data.gouv.fr

    Routes concernées par des zones de bruit (génératrices de contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté préfectoral du 26/11/2016

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Sept 2016

    Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Rurland, Contrainte secondaire dominante dans l'Unité de Cartographie des Sols

    FNP 2021 d'après Rurland 2019 (M. Reddé)Updated 20 Sept 2021

    Data from the Regional Pedological Referential (RRP-Gis Sol) at scal

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Contraintes de circulation

    Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 12 May 2023

    … collectivité évalue son réseau et fait remonter les contraintes de circulation éventuelles. Source à citer : Gouvernement de la …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. Humanitarian Data Exchange

    Mali: Contraintes d'Accès Humanitaire

    OCHA MaliUpdated 13 Nov 2025

    Ce jeu de données comprend le nombre d'incidents au Mali indiquant des restrictions d'accès humanitaire. Ces …

  10. data.gouv.fr

    Zones de bruit générérées autour de certaines routes (contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté prefectoral du 26/11/2016 - cartes des 2e génération

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 21 Mar 2017

    Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Zones de bruit générérées autour de certaines voies ferrées (contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté prefectoral du 26/11/2016 - cartes des 2e génération

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 21 Mar 2017

    Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Maîtrise de l'urbanisme : contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques

    DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024

    Ce JDD fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. Humanitarian Data Exchange

    L’analyse des contraintes d’accès à l’est de la RDC

    OCHA Democratic Republic of the Congo (DRC)Updated 27 Oct 2025

    L’analyse des contraintes d’accès à l’est de la RDC pour septembre 2024. Cet ensemble de …

    • XLSX
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Rurland, Contrainte principale dominante dans l'Unité de Cartographie des Sols

    FNP 2021 d'après Rurland 2019 (M. Reddé)Updated 20 Sept 2021

    … Carte indiquant la classe dominante au sein de chaque Unité de Cartographie des Sols (UCS) de la contrainte …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. data.gouv.fr

    Contrainte aéronautique militaire de vol en basse altitude (zone RTBA), en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Sept 2016

    … Les informations relatives aux contraintes militaires peuvent être obtenues auprès du ministère de la défense, armée de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Rurland, Unités de cartographie des sols (SMU) présentant des contraintes avec un manque de profondeur du sol

    FNP 2021 d'après Rurland 2019 (M. Reddé)Updated 20 Sept 2021

    … Carte des Unités Cartographiques de Sols (SMU) présentant des contraintes principales avec un manque de profondeur de sol …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 27 Jun 2018

    … Les agriculteurs possédant des îlots dans la zone à contrainte argileuse peuvent déroger à l'obligation de couverture …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zonage des sols à contrainte argileuse

    DREAL OccitanieUpdated 5 Feb 2019

    Zone à contrainte argileuse de la région Occitanie, périmètre relatif à l’arrêté en date du 21/12 …

  19. data.gouv.fr

    Aqueduc de l'Avre, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Jan 2019

    Aqueduc de l'Avre : contrainte listée dans les Porter à Connaissance, dans le cadre de des procédures de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Les conditions de logement des bénéficiaires de minima sociaux : difficultés d’accès, surpeuplement et contraintes budgétaires

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Dec 2014

    *Source : DREES, Études et résultats N° 872* *Auteurs : Mathieu Calvo et Anne Legal* À la fin 2012, plus …

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    • XLS
“contrainte” datasets · Open Data Finder