Skip to content
Open Data Finder

Search results for commission

Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Cartographie des emplacements des commissariats à Paris et petite couronne

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Jan 2016

    Points d'accueil police pour Paris et la petite couronne

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Commissions locales d’Insertion de la Métropole de Lyon (CLI)

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Les Commissions Locales d’Insertion (CLI) sont chargées chacune sur son territoire d’élaborer les programmes locaux d …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé …

    • SHP
    • ODS
  4. data.gouv.fr

    Premiers projets hydrogène français sélectionnés dans le cadre du Projet important d’intérêt européen commun (PIIEC)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Mar 2022

    … PIIEC sur l’hydrogène et transmis à la Commission européenne : dès validation de l’aide, l’Etat se …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • GEOJSON
    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Sous-bassins administratifs DCE

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs …

    • SHP
  6. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Résultats_Régionales_2015_1er_tour

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … Résultats de la soirée électorale, sous réserve de corrections éventuelles des commissions de recensement.

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  7. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Résultats_Régionales_2015_2nd_tour

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … Résultats de la soirée électorale, sous réserve de corrections éventuelles des commissions de recensement.

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Les structures d'accès au droit en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Feb 2015

    … femmes et des familles ; - les organismes d'aide aux victimes ; - les Commissions d'indemnisation des victimes d'infractions.

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  9. data.gouv.fr

    Elus au Conseil régional des Pays de la Loire 2015 - 2021

    Région des Pays de la LoireUpdated 7 Jul 2021

    … fonctions au sein de l'exécutif et des commissions. * * * _Pour plus d'informations :_ * [Site de la Région des …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Aide à finalité régionale en Poitou-Charentes (surface)

    DREAL Poitou-CharentesUpdated 7 Jul 2015

    … du règlement (CE) n°1628/2006 de la commission du 24 octobre 2006, publié au journal officiel de …

    • SHP
    • JSON
  11. data.gouv.fr

    Elu·es du Conseil départemental d'Eure-et-Loir - 2015-2021

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jan 2021

    … occupées au sein de l'assemblée ou des commissions permanente ou thématiques. Pour plus d'information veuillez consulter …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - projets de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 17 Apr 2025

    … A l'issue de ces échanges, la Commission publie au JOCE une liste des sites d'Importance Communautaire …

    • SHP
  13. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … des territoires **Attributions **Licence Ouverte/Open Licence **Créateur **Commissariat Général à l’Egali [**Fiche détaillée **](https://public.brest …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  14. data.gouv.fr

    Périmètres des Quartiers de Rénovation Urbaine (PNRU) - France Métropolitaine

    Haut-commissariat à la Stratégie et au PlanUpdated 23 Jun 2023

    Ce jeu de données rassemble les périmètres des quartiers ayant bénéficié du Programme National de Rénovation Urbaine (institué …

    • SHP
    • SHX
    • PRJ
    • DBF
  15. data.gouv.fr

    Lignes de covoiturage du réseau En Covoit’ Lignes

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … ainsi leurs **frais de déplacements, sans réservation** ni commission. Lorsqu’un passager se présente à un arrêt et …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Aide à la diffusion des éditeurs indépendants

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2015

    … Année, dossier, nom et type de bénéficiaire, date de la commission d'attribution, montant voté, adresse administrative (au …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  17. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Sites d'Importance Communautaire (SIC) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026

    … A l'issue de ces échanges, la Commission publie au JOCE une liste des sites d'Importance Communautaire …

    • WFS
    • WMS
    • SHP
  18. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026

    … tous été validés de façon officielle par la Commission Européenne (désignation en cours). Ils sont donnés à titre …

    • WMS
    • WFS
    • SHP
  19. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - projets de Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 15 Jan 2025

    … pas été validés de façon officielle par la Commission Européenne (désignation en cours). Ils sont donnés à titre …

    • SHP
  20. data.gouv.fr

    Annuaire de l’administration francilienne

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Mar 2016

    … conseils régional et généraux, préfectures, mairies, caisses d'assurance maladie, tribunaux, commissariats,.... Il fournit leurs coordonnées (adresse, site …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
“commission” datasets · Open Data Finder