Search results for commission
Filtersdata.gouv.fr · SHP
38 datasets for “commission”
- data.gouv.fr
Cartographie des emplacements des commissariats à Paris et petite couronne
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jan 2016
Points d'accueil police pour Paris et la petite couronne
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Commissions locales d’Insertion de la Métropole de Lyon (CLI)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Les Commissions Locales d’Insertion (CLI) sont chargées chacune sur son territoire d’élaborer les programmes locaux d …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé …
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
Premiers projets hydrogène français sélectionnés dans le cadre du Projet important d’intérêt européen commun (PIIEC)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Mar 2022
… PIIEC sur l’hydrogène et transmis à la Commission européenne : dès validation de l’aide, l’Etat se …
- CSV
- JSON
- ZIP
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
Sous-bassins administratifs DCE
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs …
- SHP
- data.gouv.fr
ELECTIONS - Résultats_Régionales_2015_1er_tour
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… Résultats de la soirée électorale, sous réserve de corrections éventuelles des commissions de recensement.
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
ELECTIONS - Résultats_Régionales_2015_2nd_tour
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… Résultats de la soirée électorale, sous réserve de corrections éventuelles des commissions de recensement.
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Les structures d'accès au droit en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 6 Feb 2015
… femmes et des familles ; - les organismes d'aide aux victimes ; - les Commissions d'indemnisation des victimes d'infractions.
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Elus au Conseil régional des Pays de la Loire 2015 - 2021
Région des Pays de la LoireUpdated 7 Jul 2021
… fonctions au sein de l'exécutif et des commissions. * * * _Pour plus d'informations :_ * [Site de la Région des …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Aide à finalité régionale en Poitou-Charentes (surface)
DREAL Poitou-CharentesUpdated 7 Jul 2015
… du règlement (CE) n°1628/2006 de la commission du 24 octobre 2006, publié au journal officiel de …
- SHP
- JSON
- data.gouv.fr
Elu·es du Conseil départemental d'Eure-et-Loir - 2015-2021
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jan 2021
… occupées au sein de l'assemblée ou des commissions permanente ou thématiques. Pour plus d'information veuillez consulter …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - projets de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 17 Apr 2025
… A l'issue de ces échanges, la Commission publie au JOCE une liste des sites d'Importance Communautaire …
- SHP
- data.gouv.fr
Quartiers prioritaires de la politique de la ville
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… des territoires **Attributions **Licence Ouverte/Open Licence **Créateur **Commissariat Général à l’Egali [**Fiche détaillée **](https://public.brest …
- ARCGIS
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Périmètres des Quartiers de Rénovation Urbaine (PNRU) - France Métropolitaine
Haut-commissariat à la Stratégie et au PlanUpdated 23 Jun 2023
Ce jeu de données rassemble les périmètres des quartiers ayant bénéficié du Programme National de Rénovation Urbaine (institué …
- SHP
- SHX
- PRJ
- DBF
- data.gouv.fr
Lignes de covoiturage du réseau En Covoit’ Lignes
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… ainsi leurs **frais de déplacements, sans réservation** ni commission. Lorsqu’un passager se présente à un arrêt et …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Aide à la diffusion des éditeurs indépendants
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2015
… Année, dossier, nom et type de bénéficiaire, date de la commission d'attribution, montant voté, adresse administrative (au …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Sites d'Importance Communautaire (SIC) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026
… A l'issue de ces échanges, la Commission publie au JOCE une liste des sites d'Importance Communautaire …
- WFS
- WMS
- SHP
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026
… tous été validés de façon officielle par la Commission Européenne (désignation en cours). Ils sont donnés à titre …
- WMS
- WFS
- SHP
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - projets de Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 15 Jan 2025
… pas été validés de façon officielle par la Commission Européenne (désignation en cours). Ils sont donnés à titre …
- SHP
- data.gouv.fr
Annuaire de l’administration francilienne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Mar 2016
… conseils régional et généraux, préfectures, mairies, caisses d'assurance maladie, tribunaux, commissariats,.... Il fournit leurs coordonnées (adresse, site …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP