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320 datasets for “urbanisation”
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DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme et communes soumises au règlement national d'urbanisme
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : \- zone_secteur : zonages des documents d'urbanisme …
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Urbanisme
Mairie de Monacia d'AullèneUpdated 9 Dec 2015
Données relatives à l'urbanisme
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DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Documents d'urbanisme
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : \- du : documents d'urbanisme (visible à grande …
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DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : \- zone_secteur : zonages des documents d'urbanisme …
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Plan local Urbanisme Intercommunal
Commune de TartasUpdated 24 Apr 2021
Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les …
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Plan Local d'Urbanisme de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 12 Dec 2019
Cartographie des différentes zones du [Plan Local d'Urbanisme de la ville de Digne-les-Bains](https://www …
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Arrêtés et décisions d'urbanisme
Commune de BidartUpdated 29 Sept 2025
Mise à disposition des arrêtés et décisions communales en matière d'urbanisme, par lien direct vers les documents …
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Urbanisme/Environnement/Travaux/Cadre de Vie
Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: - Urbanisme - Environnement - Travaux - Cadre de …
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Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84) - OPPOSABLE
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84087) approuvé le 15/02/2019, normé selon les …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Nogent-sur-Marne
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 2 Mar 2016
L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici les documents du [Plan Local d'Urbanisme](http://fr.wikipedia …
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36202_ZONE_URBA_20150430
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 3 Jul 2020
Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Saint-Maur. **Valide jusqu'au …
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Espaces non bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice …
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Mise en œuvre du SRADDET dans les Plans locaux d'urbanisme et les cartes communales
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026
Guide pour faciliter la déclinaison du SRADDET dans les Plans locaux d'urbanisme ainsi que les et les …
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PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Zonage
Ville de ParisUpdated 3 Jun 2025
**PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Zonage ** Version du PLU votée …
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PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions linéaires
Ville de ParisUpdated 3 Jun 2025
**PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions linéaires ** Version du PLU …
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PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions surfaciques
Ville de ParisUpdated 3 Jun 2025
**PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions surfaciques ** Version du PLU …
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PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions ponctuelles
Ville de ParisUpdated 3 Jun 2025
**PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions ponctuelles ** Version du PLU …
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PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Périmètres pour information
Ville de ParisUpdated 2 Jun 2025
**PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Périmètres pour information ** Version du …
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Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
… notion 'SECTORIEL' (ou PARTIEL) concerne les documents d'urbanisme opposables (et les procédures en cours) INTERCOMMUNAUX qui ne …
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PLAN LOCAL D'URBANISME
Mairie de MazingarbeUpdated 9 Oct 2018
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est le document stratégique qui traduit l'expression du projet d'aménagement …