Search results for service notifications
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49 datasets for “service notifications”
- data.gov.au
Child Protection - Notifying and identifying reportable conduct
NSW GovernmentUpdated 18 Dec 2025
This fact sheet provides guidance for agencies in relation to notifying and identifying child protection reportable allegations to …
- data.gov.au
Dams Safety Committee Annual Report 2014/15
NSW GovernmentUpdated 18 Dec 2025
… If you have any questions, please contact the Agency Services team at transfer@mhnsw.au Agency NSW Dams …
- data.gov.au
Dams Safety Committee Annual Report 2015/16
NSW GovernmentUpdated 19 Dec 2025
… If you have any questions, please contact the Agency Services team at transfer@mhnsw.au Agency NSW Dams …
- data.gov.au
NSW Dams Safety Committee Annual Report 2016/2017
NSW GovernmentUpdated 19 Dec 2025
… If you have any questions, please contact the Agency Services team at transfer@mhnsw.au Agency NSW Dams …
- data.gouv.fr
Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
Il s’agit de l’acquisition d’un véhicule de type familial avec équipement Police destiné au service …
- data.gouv.fr
Upgrade du système de contrôle d'accès SIPASS du CHR METZ-THIONVILLE
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 5 Jun 2024
Il s'agit d'un marché de services dont la durée court à compter de la notification de …
- data.gouv.fr
Nettoyage des locaux de la maison des services publics sur 2 ans
Commune de BrignolesUpdated 7 Jun 2024
Un marché a été notifié par la ville le 09 novembre 2021 en Appel d’Offres Ouvert pour …
- data.gouv.fr
Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026
… 79311000-7 Services d'études Lieu d'exécution : département 54 Durée : 12 mois à compter de la notification …
- data.gouv.fr
Elaboration du deuxième PAPI MADON
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Mar 2026
… 71313000-5 Services de conseil en ingenierie de l'environnement Lieu d'exécution : / Durée : 6 mois, hors instruction …
- data.gouv.fr
Réalisation d'une étude de faisabilité et d'implantation d'un nouveau bâtiment regroupant activités de psychiatrie et de gériatrie du CHR - Site de Mercy
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 3 Jun 2024
… marché de service dont la durée débute à compter du 27/05/2024 (date de notification) et jusqu …
- data.gouv.fr
Prestations de service traiteur 'coktails" pour diverses réceptions
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 27 Jul 2024
La consultation a porté sur les prestations de service traiteur » cocktails » pour diverses réceptions. Le marché est non …
- data.gouv.fr
MAPA 41/2024 - Acquisition d’illuminations pour les fêtes de fin d’année
Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025
… Ce marché comprend la fourniture (achat) de décors lumineux et leur livraison à la Direction des Services Techniques …
- data.gov.au
WorkCover News - Issue 54 (September - November 2003)
NSW GovernmentUpdated 18 Dec 2025
… This Issue includes: - Helping Small Business - Simplified Incident Notification - New WorkCover website - The Safety Show and Conference 2003 …
- data.gouv.fr
FOURNITURE DE BOIS ET P.V.C. POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT DE LA VILLE SUR 4 ANS. MAPA 6/2025
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… L’accord-cadre commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois. Il est …
- data.gouv.fr
FOURNITURE DE MATERIEL ELECTRIQUE POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT DE LA VILLE SUR 3 ANS
Commune de BrignolesUpdated 16 Feb 2026
La ville souhaite acquérir pour la Direction des Services Techniques et de l’Environnement, du petit matériel électrique …
- data.gouv.fr
Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe, y compris analyses multicritères Avenant 1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… L’ordre de service de démarrage a été notifié le 19 juillet 2023. Le terme de ce marché …
- data.gouv.fr
Accord cadre à bons de commande de prestations de géomètre pour le service foncier sur 30 mois - Relance.
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
… Cet accord-cadre est passé pour 30 mois à compter de sa notification. Le montant maximum de l …
- data.gouv.fr
Réalisation des Etudes de dangers des systèmes d'endiguement de deux digues domaniales LOT 01 EDD SE Pierre-La-treiche
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 16 Oct 2025
… 79311000-7 Services d'études Lieu d'exécution : département 54 Durée : 12 mois à compter de la notification …
- data.gov.au
Motor Accidents Authority Annual Report 2014-2015
NSW GovernmentUpdated 18 Dec 2025
We received 15,822 injury notifications during the year with $1.41 billion in benefits paid out by …
- data.gouv.fr
Location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique
Ville de DouaiUpdated 11 Feb 2025
… le service de l'imprimerie" Un avenant, sans incidence financière ni temporelle, a également été notifié le 11 …
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