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318 datasets for “reglementation”
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Règlement des cimetières niçois
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Règlement des cimetières niçois et avenant à ce règlement
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Règlements communaux
CORBIONUpdated 8 Jan 2019
Règlements communaux.
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Règlement du crématorium de Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Arrêté municipal portant règlement du Crématorium de Nice Côte d'Azur
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Règlement équipe pluridisciplinaire RSA
Conseil général de l'OiseUpdated 28 Feb 2016
Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires
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Arrêtés réglementaires 2024
Les LilasUpdated 21 Jun 2024
Arrêtés réglementaires 2024 du Maire des Lilas
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Groupes de travail gouvernementaux relatifs à la mise en œuvre, en droit français, du règlement européen sur la protection des données personnelles (règlement 2016/679) RGPD
DELETED DELETEDUpdated 19 Apr 2019
… le cadre de l'adaptation en droit français du règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD)
- data.gouv.fr
Règlement de réutilisation des données publiques
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise
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Règlement de la salle de lecture
Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015
Règlement de la salle de lecture des archives départementales de l'Oise: modalités d'accès, modalités de consultation …
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Règlement de l'aide aux communes
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes
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Règlement Local de Publicité - Le Val
Communauté d'Agglomération Provence VerteUpdated 4 Feb 2026
Règlement Local de Publicité de la commune du Val (83) ``` RLP approuvé le 27 septembre 2024 par le …
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Liste des etablissements agrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 29 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Liste des etablissements enregistrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …
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- JSON
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Règlement Local de Publicité - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Communauté d'Agglomération Provence VerteUpdated 4 Apr 2025
Règlement Local de Publicité de la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. ``` RLP approuvé le 28 mars …
- ZIP
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Vérification règlementaire triennale du système de sécurité incendie CHR METZ, Hôpital de Mercy, Hôpital Femme Mère Enfant, Hôpital Félix Maréchal et EHPAD Le Parc
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 17 Apr 2024
… Vérification règlementaire triennale du système de sécurité incendie CHR METZ, Hôpital de Mercy, Hôpital Femme Mère Enfant, Hôpital …
- DOC
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Liste des établissements agréés au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme et communes soumises au règlement national d'urbanisme
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
… emprise des communes soumises au règlement national d'urbanisme (visible à grande échelle - à partir de 1:60 …
- WMS
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Reglement vehicules
Les LilasUpdated 19 Aug 2025
… Ce règlement définit les conditions d’utilisation et les obligations de chacun.e. Il convient également de souligner …
- DOCX
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Rapport IGF (Professions réglementées) | Commentaires de la Chambre des Notaires de Paris sur la partie relative au Notariat
Chambre des Notaires de ParisUpdated 16 Feb 2016
… Inspection Générale des Finances (IGF) sur les professions réglementées, dans sa partie concernant la profession. Cette analyse l …
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reglement interne conduites addictives
Les LilasUpdated 19 Aug 2025
… Ce règlement a pour objet de fixer un cadre clair, respectueux des droits des agents, pour prévenir et …