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28 datasets for “publicite”
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Règlement Local de Publicité - Le Val
Communauté d'Agglomération Provence VerteUpdated 4 Feb 2026
Règlement Local de Publicité de la commune du Val (83) ``` RLP approuvé le 27 septembre 2024 par le …
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Règlement Local de Publicité - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Communauté d'Agglomération Provence VerteUpdated 4 Apr 2025
Règlement Local de Publicité de la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. ``` RLP approuvé le 28 mars …
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MAPA 48/2024 - Mission d’assistance technique, administrative, juridique et fiscale comprenant un logiciel pour le suivi et la gestion de la taxe sur la publicité extérieure
Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025
… et la gestion de la Taxe sur la Publicité Extérieure (T.P.E). Le marché débute le 1er …
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Plan de voirie - Mobiliers urbains - Kiosques - Toilettes publiques - Panneaux publicitaires
Ville de ParisUpdated 11 Nov 2026
Concessions - Kiosque à journaux - Poteau d'affichage - Mobilier urbain d'information - Cabine téléphonique multimédia - Journaux lumineux - Sanisette - Pompe …
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Actes administratifs du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
L’évolution des règles applicables en matière de publicité des actes des collectivités vise à assurer l'information …
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Données essentielles et REAP
VILLE DE LOURDESUpdated 26 Dec 2024
Marché de service d'assurance - flotte auto - nouvelle consultation suite à procédure infructueuse Marché conclu sans publicité préalable …
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RENOVATION DE LA SALLE VAL DE LOUET - LES PONTS DE CE
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025
Remplacement du bardage PRODEMA – SALLE VAL DE LOUET – LES PONTS DE CE Marché passé en procédure sans publicité …
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MAINTENANCE DE LOGICIELS DXCARE DXPLANNING ET DXIMAGE AU GHT LORRAINE NORD
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 22 May 2024
… La consultation est passée sous la forme d’un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence …
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Maintenance et évolutions du service numérique LOGIPREN
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 2 Oct 2025
La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise …
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MAINTENANCE DU LOGICIEL GLIMS AU CHR METZ -THIONVILLE ET AU CH DE BRIEY
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 22 May 2024
… La consultation est passée sous la forme d’un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence …
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Abonnement électronique à des revues médicales au CHR Metz-Thionville.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 6 Jun 2025
La procédure utilisée est celle du marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, article R.2122 …
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MAINTENANCE ET EVOLUTIONS DE LA SOLUTION MYHRA AU CHR METZ-THIONVILLE
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 22 May 2024
… sous la forme d’un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, soumis aux dispositions de …
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Maintenance et évolution de l’usage des nomenclatures CIO au GHT Lorraine Nord
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 2 Oct 2025
La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise …
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Vérification règlementaire triennale du système de sécurité incendie CHR METZ, Hôpital de Mercy, Hôpital Femme Mère Enfant, Hôpital Félix Maréchal et EHPAD Le Parc
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 17 Apr 2024
… services soumis au CCAG FCS Procédure négocié sans publicité ni mise en concurrence (article R 2122-3 2 …
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Maintenance et évolution de l’usage des nomenclatures CIO au GHT Lorraine Nord
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 19 May 2025
La procédure utilisée est celle de de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise en …
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Maintenance et évolutions du service numérique ENDOALPHA au CHR Metz-Thionville.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 3 Jul 2025
La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise …
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Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Bertrichamps (lot 2)
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 11 Oct 2024
… 79311000-7 Services d'études 71335000-5 Etudes techniques Marché à procédure adaptée infructueux puis marché sans publicité …
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Upgrade du système de contrôle d'accès SIPASS du CHR METZ-THIONVILLE
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 5 Jun 2024
… La procédure de consultation utilisée est celle du marché négocié sans publicité ni mise en concurrence selon l …
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Réalisation des Etudes de dangers des systèmes d'endiguement de deux digues domaniales LOT 01 EDD SE Pierre-La-treiche
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 16 Oct 2025
… La procédure de passation est celle relative à un marché sans publicité ni mise en concurrence, conformément à …
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Réalisation d'une étude de faisabilité et d'implantation d'un nouveau bâtiment regroupant activités de psychiatrie et de gériatrie du CHR - Site de Mercy
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 3 Jun 2024
… La procédure de consultation utilisée est celle du marché négocié sans publicité ni mise en concurrence selon l …