Search results for particulier
FiltersPDF
173 datasets for “particulier”
- data.gouv.fr
Etude bibliographique du marché des téléactivités pour les entreprises et les particuliers
Premier ministreUpdated 28 Sept 2015
Cette étude bibliographique du marché du télétravail a été réalisée par la société CITICA pour le compte de …
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - Secteurs soumis à des dispositions particulières
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteurs soumis à des dispositions particulières** Version du PLU mise en …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - Protections patrimoniales - Eléments particuliers protégés
Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Protections patrimoniales - Eléments particuliers protégés Version du PLU votée par le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Nomenclatures des affaires civiles et des procédures particulières
Ministère de la JusticeUpdated 25 Jun 2026
Le fichier publié contient la nomenclature des affaires civiles et la nomenclature des procédures particulières mises à jour …
- CSV
- JSON
- XLSX
- XLS
- data.gouv.fr
Actions d'Efficacité Énergétique
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 3 Mar 2025
Bilan annuel des différentes actions d'efficacité énergétique menées chez les particuliers par EDF en Corse & Outre-mer …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Consommation GAZ - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 8 Oct 2026
Consommations annuelles et nombre de points de livraison de gaz naturel des bâtiments professionnels par secteur d'activité …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… C’est un service généraliste qui répond, le plus précisément possible, aux questions que se posent les particuliers …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
Derniers articles et brèves d'actualité publiés sur Service-Public.gouv.fr pour les particuliers au format XML …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Nomenclature des affaires civiles – Modifications effectuées entre 2002 et 2022 [ARCHIVE]
Ministère de la JusticeUpdated 3 Feb 2026
Le fichier publié présente la nomenclature des affaires civiles depuis sa création en 2002 en précisant les modifications …
- CSV
- data.gouv.fr
Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C
Premier ministreUpdated 15 Oct 2025
… A, A bis, B1, B2 ou C](https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/R46110). Ce simulateur …
- XML
- CSS
- JSON
- SCHEMA.JSON
- data.gouv.fr
Données sur la localisation et l’accès de la population aux équipements
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 19 Aug 2026
Ce jeu de données produit par l’Insee permet de s’intéresser aux temps d’accès aux équipements …
- PARQUET
- TXT
- CSV
- data.gouv.fr
DONNEES : Zonage des bureaux de vote de la ville de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
… Une zone englobe un certain nombre d'habitants qui doivent aller voter dans un bureau de vote particulier.
- ZIP
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Article R451-1 et dispositions pour les Établissements Français à l'Étranger (Code de l'éducation)
Sébastien FERRYUpdated 20 Oct 2026
Ce document concerne les **établissements d’enseignement français à l’étranger**, en particulier les établissements conventionnés. L’AEFE …
- JSON
- data.overheid.nl
IBIS Bedrijventerreinen
DONL DataregisterUpdated 6 Oct 2026
… bruto- en netto oppervlak, aanbod (gemeente/particulier, terstond uitgeefbaar/niet terstond uitgeefbaar), en uitgifte. Kwalitatief: plannaam, planfase, startjaar …
- ZIP
- CSV
- SHP
- data.overheid.nl
Analyse Overnachtingenmarkt
Gemeente GroningenUpdated 4 Jun 2025
… Gezien het toenemende aantal aanvragen voor hotelontwikkelingen, de ontwikkeling van serviced apartments en de invloed van particuliere verhuur …
- data.gouv.fr
Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… fr/particuliers/vosdroits/F1030) et [À quoi sert une licence sportive ?](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits …
- XML
- CSS
- JSON
- SCHEMA.JSON
- data.gouv.fr
Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
… Les caractéristiques demandées sont détaillées au Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Le marché commence à sa …
- data.gouv.fr
ZFE-Marseille
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Aug 2026
… voitures particulières, véhicules utilitaires légers, poids-lourds, autobus et autocars, deux et trois roues motorisés. Elle s’appliquera …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.overheid.nl
Basisregistratie Adressen en Gebouwen (BAG)
Gemeente NijmegenUpdated 2 Sept 2025
… organisaties met een publieke taak, instellingen, bedrijven en particulieren. De Minister van Binnenlandse Zaken en Koninkrijksrelaties is systeemverantwoordelijk …
- CSV
- HTML
- data.gouv.fr
Programmes d'enseignement des classes préparatoires au CAP
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 1 Jul 2020
… Il permet en particulier l'accès direct en classe de première professionnelle dans une spécialité de baccalauréat professionnel …
- DOCX