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59 datasets for “communales”
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Mise en œuvre du SRADDET dans les Plans locaux d'urbanisme et les cartes communales
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026
… d'urbanisme ainsi que les et les cartes communales pour les territoires non couverts par un SCoT, mis …
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Acquisition d’un véhicule neuf pour la Commission Communale des Feux de Forêt (C.C.F.F.)
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
Il s’agit de l’acquisition d’un véhicule VL type pick-up 4x4. Les caractéristiques demandées sont …
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36202_ZONE_URBA_20150430
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 3 Jul 2020
Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Saint-Maur. **Valide jusqu'au …
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Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux
Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2019
… documents d’urbanisme locaux (SCOT, PLU, POS, cartes communales, PSMV, PAZ) des communes, EPCI et EPT franciliens, telles …
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- JSON
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Carte scolaire 2021 - Commune d'Annecy
Ville d'AnnecyUpdated 26 Nov 2021
Ce jeu de données comprend les informations relatives à la carte scolaire de la commune d'Annecy pour …
- XLSX
- data.gouv.fr
Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement …
- XML
- data.gouv.fr
Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
**Les données ont été validées au 31 décembre 2024.** Les données sont mises à jour par les services …
- 7Z
- XLSX
- ZIP
- URL
- XLS
- data.gouv.fr
Bases statistiques communale, départementale et régionale de la délinquance enregistrée par la police et la gendarmerie nationales
Ministère de l'intérieurUpdated 9 Jul 2026
… met à disposition, 3 bases de données annuelles (communale, départementale et régionale) sur les principaux indicateurs des crimes …
- XLSX
- PARQUET
- CSV.GZ
- CSV
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Horaires du réseau interurbain Car Jaune - REGION REUNION
Updated 20 Aug 2020
Lignes Dénomination Type ligne E1 St Benoit / St Denis Par Le Chaudron Express E2 St Benoit / St Denis …
- ZIP
- PNG
- Humanitarian Data Exchange
Hurricane Matthew Haiti estimated population movement as of 24 October 2016
FlowminderUpdated 4 Jan 2024
… The estimated distribution of people for whom their home Section Communale in the pre-hurricane period was in …
- CSV
- SHP
- Humanitarian Data Exchange
Hurricane Matthew Haiti estimated population movement as of 22 November 2016
FlowminderUpdated 4 Jan 2024
… The estimated distribution of people for whom their home Commune/Section Communale in the pre-hurricane period was …
- CSV
- data.gouv.fr
Commission d'accessibilité
Les LilasUpdated 6 Jul 2022
Arrêtés du Maire relatifs aux décisions de la commission communale accessibilité au titre de l'article R122-6 …
- Humanitarian Data Exchange
Hurricane Matthew Haiti estimated population movement as of 8 November 2016
FlowminderUpdated 4 Jan 2024
… The estimated distribution of people for whom their home Commune/Section Communale in the pre-hurricane period was …
- CSV
- data.gouv.fr
Arrêtés et décisions d'urbanisme
Commune de BidartUpdated 29 Sept 2025
Mise à disposition des arrêtés et décisions communales en matière d'urbanisme, par lien direct vers les documents …
- data.gouv.fr
Atlas scolaire
Conseil général de l'OiseUpdated 7 Oct 2015
… cartographie des secteurs de recrutement des collèges, par collège et origine communale des élèves. Classeurs tableaux atlas: effectifs …
- XLS
- openAFRICA
Situation Actuelle de l'Exploitation Forestière au Cameroun, Août 2004
Global Forest WatchUpdated 15 Jan 2021
… US Geology Survey 2001 Routes, hydrographie, aires protégées, forêts communales, UFA, ventes de coupe, forêts communautaires et réserves …
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Base Adresse Locale de Bourg-lès-Valence
Bourg-lès-ValenceUpdated 26 Aug 2026
… données "Base Adresse locale", exporté à partir de la base locale communale par requête SQL. Encodage UTF-8
- CSV
- data.gouv.fr
Limites de communes de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
Ce jeu de données contient les limites cadastrales des communes de Troyes Champagne Métropole. **Ci-après les libellés …
- GPKG
- XLSX
- CSV
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Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2024
CeremaUpdated 13 May 2025
… Cette donnée est diffusée à une maille communale et par carreau de 1km x 1 km, avec un …
- ZIP
- CSV
- data.gouv.fr
Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui informent de la fréquence des sinistres causés par les …
- SHP
- ODS