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55 datasets for “collectif”
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1900-2018 : SERVICE ASSAINISSEMENT
Communauté de Communes du Pays FertoisUpdated 16 Dec 2020
ensemble des rapports et budgets du service assainissement
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Enquête nationale sur les transports collectifs urbains
CeremaUpdated 5 May 2025
… à 2016, l'enquête nationale sur les transports collectifs urbains a été pilotée par le Cerema, en partenariat …
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Équipements collectifs publics
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
Ce jeu de données dresse la liste des équipements collectifs publics de la commune de Saint-Paul-lès …
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Guide ANC-SOL-2026 : Sélection d'un système d'assainissement non collectif selon la nature du sol
faouzi barikaUpdated 16 Jun 2026
… Le SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) valide la filière retenue avant tout commencement de travaux. En …
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Comment les organismes complémentaires fixent leurs tarifs
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2015
*Source : DREES, Études et résultats N°850* *Auteurs : Vincent LE PALUD* 90 % des Français sont couverts par une …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2016 – avant révision
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 May 2023
… contrats les plus souscrits, en individuel et en collectif et, depuis 2016, l'enquête est élargie aux contrats …
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Les maisons de santé pluri-professionnelles (MSP) du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Les maisons de santé pluri-professionnelles favorisent un meilleur accès aux soins et à la santé pour les …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2019 (2011-2016 révisées)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2022
… contrats les plus souscrits, en individuel et en collectif. Depuis 2019, le champ des contrats enquêtés est élargi …
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Complémentaire santé : un organisme d’assurances sur quatre gère exclusivement des contrats individuels en 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017
… Alexis Montaut (DREES) Les contrats collectifs, qui couvrent des salariés d’entreprise ou de branches professionnelles, gagnent du …
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FICHE DE RECENSEMENT
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 31 Jan 2024
Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de 64 logements collectifs « La Gare » à Aire Sur Adour
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
Toutes les conventions collectives et textes associés. La base donne également accès à certaines conventions collectives nationales non …
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Collections des musées de France : base Joconde de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… La base Joconde est le catalogue collectif des collections des musées de France : https://www.culture.gouv.fr …
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Pollution : suivi des flux domestiques
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 21 Oct 2024
Les flux de pollution domestique sont calculés dans le cadre de la collecte des redevances pour pollution domestique …
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DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
… 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des eaux usées …
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CCFr - Notices bibliographiques de fonds de littérature anglophone de la Base patrimoine - CCFr
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 26 Nov 2025
Ce jeu de données est constitué d’extraction de notices bibliographiques de la Base patrimoine du catalogue collectif …
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L’offre d’accueil des enfants de moins de trois ans
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Dec 2015
… Les établissements d’accueil collectif regroupent 85 % de l’ensemble de ces places (crèches collectives, haltes-garderies, jardins …
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La Plaine D'Estrées_Equipementscollectifspublics
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 14 Dec 2023
Ce jeu de données répertorie les équipements collectifs publics existants dans les 19 communes de la CCPE. Il …
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Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport
Conseil général de l'OiseUpdated 24 Apr 2015
… accessibilité des services et des réseaux de transports collectifs au terme du délai de 10 ans (février 2015 …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jan 2026
… des dix contrats de complémentaire santé individuels et collectifs les plus importants en nombre de personnes couvertes. Les …
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Séminaire de l'observation territoriale - Les aménagements cyclables
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 21 Jul 2026
… le Collectif Vélos en Ville** par Cyril PIMENTEL, directeur du Collectif Vélos en Ville (CVV) Initiés en 2018 …