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67 datasets for “classees”
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Base des installations classées (ICPE)
Christian QuestUpdated 6 Aug 2020
Ce jeu de données est extrait du site (désormais disparu) http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr qui …
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Classement des votations citoyennes en fonction du taux de participation de 2006-2024
Observatoire des CitoyensUpdated 15 Feb 2025
… 4% et maximum 97%) Ce classement permet surtout de situer le résultat de votre commune en fonction de …
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Évolution du classement des emplois de sous-préfet depuis 1994
enbiUpdated 13 Nov 2026
… code INSEE du département. #### Classement * `groupe` : classement du poste en chiffres romains. Régime 2022 : groupes I à V …
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Réserves naturelles régionales en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2026
… Le classement des réserves naturelles régionales est l'un des outils de la Stratégie régionale pour la biodiversité …
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Périmètres du Parc & Géoparc Normandie-Maine
Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 16 Jun 2025
… Son classement a été renouvelé en 1996, 2008 et 2024. Une candidature au label Géoparc mondial Unesco a …
- 7Z
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Équipements publics
Ville de NeversUpdated 27 Jun 2017
Localisation des différents centres d’intérêt classée par thèmes sur l’ensemble de la Ville de Nevers.
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Atlas scolaire
Conseil général de l'OiseUpdated 7 Oct 2015
… des collèges, par collège et origine communale des élèves. Classeurs tableaux atlas: effectifs par collège et variations annuelles
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Confort d’été : l’indicateur du DPE ne suit pas la chaleur
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… Le climat du lieu ne figure pas parmi ces critères. - **45 % des DPE récents classent le confort d …
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Monuments historiques - Commune d'Annecy
Ville d'AnnecyUpdated 26 Nov 2021
… Est indiqué le propriétaire du monument, la période de construction, son classement et son statut. Vous trouverez également …
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Cabinets d'expertise comptable en France — agrégats SIRENE (Observatoire Comptapolis)
Sam GILMANUpdated 28 Jul 2026
… nombre d'établissements actifs, répartition par région, par forme juridique, par décennie de création, et classement des 147 …
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Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026
… Une des conséquences de ce classement est la nécessité de mettre en œuvre des obligations légales de débroussaillement …
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Cour de cassation. Pourvois formés devant le greffe criminel (1871-1889)
Ministère de la CultureUpdated 27 Feb 2026
… en toutes lettres et format normalisé permettant un classement par date) ; * La juridiction ayant prononcé l'arrêt attaqué …
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Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… La valeur patrimoniale de Bibracte - Mont Beuvray fait l’objet d’une reconnaissance nationale depuis le classement des …
- SHP
- ODS
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Plan du Parc naturel régional des Vosges du Nord de la charte (2014-2029)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 23 Aug 2022
… Le classement en PNR des Vosges du Nord et donc la validité du Plan du Parc sera automatiquement …
- WMS
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Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique
France compétencesUpdated 14 Nov 2026
… Les certifications enregistrées au **RNCP** (classées par niveau de qualification et domaine d’activité) permettent de valider des …
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Point de repère des routes départementales, nationales et autoroutes (BDPR)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Numéro de la route classée à laquelle le PR est associé **NUMERO** : Numéro du PR propre à la …
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Liste des édifices labellisés « Architecture contemporaine remarquable » (ACR) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… signées en région (inscription) ou par la ministre (classement). **INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS …
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Travaux de mise en sécurité d’un immeuble situé rue Barbaroux à Brignoles
Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024
… ce qu’il fasse l’objet d’un classement en péril avec évacuation des personnes et fermeture des …
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Accessibilité de l'audioprothèse par commune (34 900 communes, COG 2025)
Nathan SoussanUpdated 31 Aug 2026
… aucun professionnel (4 522 768 habitants), dont 173 classées prioritaires ; APL moyenne pondérée de 77 professionnels accessibles pour …
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Manufactures de proximité
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2026
… Créez un nouveau classeur Excel_ _2. Cliquez sur l'onglet **Données** situé dans le ruban puis sur **A …
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