Search results for circulaire
FiltersPDF
30 datasets for “circulaire”
- data.gouv.fr
Dépenses 2024 consacrées à l'acquisition de biens issus de l'économie circulaire pour la CCHF
MClaire TYBERGHEINUpdated 8 Jul 2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE
- data.gouv.fr
CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Il s'agit des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l …
- XML
- XSD
- data.gouv.fr
Mise en œuvre du SRADDET dans la prévention, le tri des déchets et l'économie circulaire
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Aug 2026
La prévention des déchets, l’amélioration du tri et le développement de l’économie circulaire sont au cœur …
- data.gouv.fr
SRADDET_Annexe_Tableau de bord de la gestion des déchets_2020
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
L'Observatoire régional des déchets & de l’économie circulaire (ORDEC) produit chaque année un tableau de bord (état …
- data.gouv.fr
Enjeux SRADDET_Prévention et gestion des déchets et économie circulaire
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025
… économie circulaire](https://experience.arcgis.com/experience/9982180b2a8f47e986f33099f3c78b64/page/D%C3%A9chets-et-%C3%A9conomie-circulaire) Le Schéma …
- EXCEL NON STRUCTURÉ
- data.gouv.fr
Production et traitement des déchets
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 16 Sept 2025
Ce jeu de données met à disposition les informations sur la production et le traitements des déchets rapportées …
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Plan régional de prévention et de gestion des déchets
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Apr 2026
Le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) fixe les moyens de réduction des déchets …
- data.gouv.fr
Projet LIFE_IP Smart Waste sur la prévention et la gestion des déchets
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… et la gestion des déchets vers une économie circulaire innovante, durable et inclusive.** **Objectifs du projet :** Le projet …
- MICROSOFT EXCEL
- data.gouv.fr
Déclaration AGEC 2026
Commune de MalaunayUpdated 30 Mar 2026
Déclaration Loi Anti Gaspillage et Economie Circulaire (loi AGEC) de la commune de Malaunay (76770) pour l'année …
- data.gouv.fr
Guide pratique pour des achats numériques responsables
Direction interministérielle du numériqueUpdated 25 Feb 2022
Depuis la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, ainsi que la …
- HTML
- data.gouv.fr
Formes de mutualisation des services publics en milieu rural
Premier ministreUpdated 10 Jul 2015
… compte dans la démarche de labellisation de Relais Services Publics lancée par la circulaire du 2 août 2006.
- data.gouv.fr
JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques et spécifiques des bases juridiques (hors CIRCULAIRES) applicables à la …
- XML
- DTD
- data.gouv.fr
Schéma Régional Vélo Voies Vertes (SRV) Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… articulation avec le Schéma national vélo depuis la circulaire du 31 mai 2001, intitulée _« Mise en œuvre des …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Achat d’un chariot élévateur télescopique d’occasion et reprise d’un chariot élévateur
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 Apr 2025
… Afin de limiter le gaspillage et de favoriser l’économie circulaire, le prix global de l’achat prendra …
- data.gouv.fr
LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Seules certaines circulaires font l'objet d'une publication au Journal officiel ; pour l'essentiel, les circulaires ministérielles …
- XML
- DTD
- data.gouv.fr
PUBLICATION DES RECENSEMENT ACHATS 3R
COMMANDE PUBLIQUE CDG 974Updated 8 Jul 2025
… lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (dite loi AGEC), les acheteurs publics sont tenus d …
- data.gouv.fr
Hospi Diag
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)Updated 18 Jul 2017
… et de Moyens entre ARS et établissements (cf. circulaire DGOS du 10 janvier 2012), dans le cadre de …
- XLSX
- data.gouv.fr
Positionnement des universités de taille moyenne et des sites secondaires dans la réorganisation du systèmes d'enseignement supérieur et de recherche français
Premier ministreUpdated 28 Jan 2016
… Cette prise de conscience bénéficie d’un contexte institutionnel favorable (circulaire du 25 novembre 2004 et Loi de …
- data.gouv.fr
Référentiel de rémunération des 55 métiers de la filière numérique (janvier 2024)
Direction interministérielle du numériqueUpdated 18 Jan 2024
… rémunération, il est mis à jour par la circulaire n°6434/SG de la Première ministre du 3 …
- CSV
- data.gouv.fr
Feuilles de route ministérielles sur la politique de la donnée, des algorithmes et des codes sources
EtalabUpdated 18 Aug 2022
… tous les ministres et préfets de région une circulaire dédiée, sous l'impulsion de la ministre de la …