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  1. data.gouv.fr

    Atlas des zones d'emploi

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 22 Feb 2016

    … déplacements domicile-travail, les zones d’emploi constituent un découpage du territoire approprié pour étudier le fonctionnement réel …

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  2. data.gouv.fr

    Voies spéciales de la Zone à faibles émissions de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … intégration des informations relatives aux Zones à Faibles Émission dans des applications de mobilité, le schéma de données …

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  3. data.gouv.fr

    Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    … par priorité à tout autre personne, dans des secteurs préalablement délimités en tant que zone de préemption ENS.

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  4. data.gouv.fr

    DONNEES : Zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Emprises de zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar appuyées géométriquement sur le plan parcellaire. Quatre classes …

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  5. data.gouv.fr

    Simulateur des ZONES TENDUES

    Premier ministreUpdated 5 Feb 2024

    … Ce simulateur permet de déterminer si un logement est situé en zone tendue. La zone détermine : • terrain nu …

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  6. data.gouv.fr

    Zone bleue

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … La réglementation de la zone bleue sur Saint-Paul-lès-Dax est applicable du lundi au vendredi de …

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  7. data.gouv.fr

    PLU - Annexes - Zones d'Aménagement Concerté

    Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026

    **Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)** Informations annexées au PLU de Paris Mise à jour du PLU du 19 …

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  8. data.gouv.fr

    Référentiel des arrêts : Zones d'arrêts

    Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026

    … zones monomodales basés avant tout sur une cohérence commerciale (et géographique) : connu du public sous la même appellation …

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  9. data.gouv.fr

    Zones potentiellement propices à l’installation de solaire photovoltaïque (au sol) de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    Cette couche représente des zones potentiellement propices à l’installation de solaire photovoltaïque au sol selon le niveau …

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  10. data.gouv.fr

    Zone à faibles émissions de la Métropole de Lyon - ZFE

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … intégration des informations relatives aux Zones à Faibles Émission dans des applications de mobilité, le schéma de données …

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  11. data.gouv.fr

    Friches en zones d'activités économiques - 2023

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 31 Aug 2024

    … Cette base de donnée a permis d'alimenter l'inventaire national des friches qui s'appuie sur la …

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  12. data.gouv.fr

    Natura 2000 - Zones spéciales de conservation (ZSC)

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026

    … Ce réseau mis en place en application de la Directive "Oiseaux" datant de 1979 et de la Directive …

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  13. data.gouv.fr

    Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2020

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    Table mutualisée des espaces d'activités économiques 2020 (zones réglementaires inscrites dans les documents d'urbanisme) **Sources :** * réseau …

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    • OGC:WMS
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  14. data.gouv.fr

    Bruit des avions : ce que disent les prix autour des aérodromes

    Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026

    … zone C −7,0 % [−10,6 ; −3,3], en zone D −3,4 % [−5,4 ; −1,4] ; appartements …

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  15. data.gouv.fr

    Indicateurs incidence SRADDET : Artificialisation des sols et gestion économe de l'espace

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    … Zones agricoles protégées (ZAP) approuvées * Superficie des Périmètres de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) approuvés …

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  16. data.gouv.fr

    Pôles d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2024

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 23 Aug 2025

    … Le pôle économique correspond à la réalité perçue par les territoires et permet de mieux appréhender l’observation …

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  17. data.gouv.fr

    Schéma d’Aménagement Régional de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Le chapitre valant SMVM du SAR précise ses dispositions sur la zone littorale notamment pour l’application des …

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  18. data.gouv.fr

    DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    … 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des eaux usées …

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  19. data.gouv.fr

    Le plan de transformation des zones commerciales (PTZC)

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    … La France compte, en effet, plus de 1 500 de ces zones, avec des situations très diverses : certaines …

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  20. data.gouv.fr

    AEAG - Captages sensibles

    Bassin Adour GaronneUpdated 11 Dec 2024

    … sensibles" au nombre de 230 identifiés dès l’approbation du SDAGE 2022-2027. Ils doivent faire l’objet …

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