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91 datasets for “zoning app”
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Atlas des zones d'emploi
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 22 Feb 2016
… déplacements domicile-travail, les zones d’emploi constituent un découpage du territoire approprié pour étudier le fonctionnement réel …
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Voies spéciales de la Zone à faibles émissions de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… intégration des informations relatives aux Zones à Faibles Émission dans des applications de mobilité, le schéma de données …
- GEOJSON
- SHP
- CSV
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Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… par priorité à tout autre personne, dans des secteurs préalablement délimités en tant que zone de préemption ENS.
- SHP
- data.gouv.fr
DONNEES : Zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Emprises de zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar appuyées géométriquement sur le plan parcellaire. Quatre classes …
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- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Simulateur des ZONES TENDUES
Premier ministreUpdated 5 Feb 2024
… Ce simulateur permet de déterminer si un logement est situé en zone tendue. La zone détermine : • terrain nu …
- XML
- CSS
- JSON
- SCHEMA.JSON
- data.gouv.fr
Zone bleue
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… La réglementation de la zone bleue sur Saint-Paul-lès-Dax est applicable du lundi au vendredi de …
- GEOJSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU - Annexes - Zones d'Aménagement Concerté
Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
**Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)** Informations annexées au PLU de Paris Mise à jour du PLU du 19 …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Référentiel des arrêts : Zones d'arrêts
Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026
… zones monomodales basés avant tout sur une cohérence commerciale (et géographique) : connu du public sous la même appellation …
- CSV
- JSON
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Zones potentiellement propices à l’installation de solaire photovoltaïque (au sol) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
Cette couche représente des zones potentiellement propices à l’installation de solaire photovoltaïque au sol selon le niveau …
- GPKG
- XLSX
- CSV
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Zone à faibles émissions de la Métropole de Lyon - ZFE
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… intégration des informations relatives aux Zones à Faibles Émission dans des applications de mobilité, le schéma de données …
- GEOJSON
- SHP
- CSV
- data.gouv.fr
Friches en zones d'activités économiques - 2023
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 31 Aug 2024
… Cette base de donnée a permis d'alimenter l'inventaire national des friches qui s'appuie sur la …
- MICROSOFT EXCEL
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Natura 2000 - Zones spéciales de conservation (ZSC)
Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026
… Ce réseau mis en place en application de la Directive "Oiseaux" datant de 1979 et de la Directive …
- CSV
- JSON
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- data.gouv.fr
Périmètres des espaces d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2020
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Table mutualisée des espaces d'activités économiques 2020 (zones réglementaires inscrites dans les documents d'urbanisme) **Sources :** * réseau …
- EXCEL NON STRUCTURÉ
- GPKG
- GEOPACKAGE
- OGC:WMS
- OGC:WFS
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Bruit des avions : ce que disent les prix autour des aérodromes
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… zone C −7,0 % [−10,6 ; −3,3], en zone D −3,4 % [−5,4 ; −1,4] ; appartements …
- CSV
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Indicateurs incidence SRADDET : Artificialisation des sols et gestion économe de l'espace
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025
… Zones agricoles protégées (ZAP) approuvées * Superficie des Périmètres de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) approuvés …
- EXCEL NON STRUCTURÉ
- data.gouv.fr
Pôles d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2024
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 23 Aug 2025
… Le pôle économique correspond à la réalité perçue par les territoires et permet de mieux appréhender l’observation …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Schéma d’Aménagement Régional de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Le chapitre valant SMVM du SAR précise ses dispositions sur la zone littorale notamment pour l’application des …
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- data.gouv.fr
DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
… 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des eaux usées …
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- JSON
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Le plan de transformation des zones commerciales (PTZC)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… La France compte, en effet, plus de 1 500 de ces zones, avec des situations très diverses : certaines …
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AEAG - Captages sensibles
Bassin Adour GaronneUpdated 11 Dec 2024
… sensibles" au nombre de 230 identifiés dès l’approbation du SDAGE 2022-2027. Ils doivent faire l’objet …
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