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  1. data.gouv.fr

    Projet de stratégie Vaucluse 2025-2040

    Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024

    Vision à long terme (2040) et stratégie à moyen terme (2025) pour le Département du Vaucluse : Une stratégie …

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  2. data.gouv.fr

    SRADDET_Annexe_évaluation environnementale stratégique

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    Le SRADDET est un document stratégique, prospectif et prescriptif qui fixe des objectifs obligatoires de moyen et long …

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  3. data.gouv.fr

    Conception et analyse d'indicateurs stratégiques de l'innovation dans les territoires

    Premier ministreUpdated 23 Apr 2015

    Cette étude, réalisée par la laboratoire CREUSET porte sur le développement d’une grille d’indicateurs axés sur …

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  4. data.gouv.fr

    Cartes stratégiques de bruit (CSB) et plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) autour des grands aéroports

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Dec 2024

    a directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 impose aux États d’élaborer des cartes stratégiques …

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  5. data.gouv.fr

    Diagnostic prospectif Vaucluse 2025-2040

    Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024

    Assistance à la définition et à la rédaction de la feuille de route stratégique pour l'action départementale …

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  6. data.gouv.fr

    Projet appui opérationnel et stratégique

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    Le pôle PAO (Projets et appui opérationnel) réalise des opérations immobilières destinées à la redynamisation du commerce et …

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  7. data.gouv.fr

    Stratégie régionale pour une gestion plus efficiente du foncier en Provence-Alpes-Côte d'Azur_2020

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Aug 2026

    … Cette stratégie régionale décline en 35 fiches actions, l’ensemble des dispositifs et cadres d’intervention régionaux qui …

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  8. data.gouv.fr

    SRADDET_Annexe_Stratégie commune d'aménagement numérique du territoire (SCANT)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    … Deux documents sont disponibles : * La **Stratégie commune d'aménagement numérique du territoire (SCANT),** annexes de la délibération n …

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  9. data.gouv.fr

    Enjeux SRADDET_Stratégie Urbaine régionale

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    Ce jeu de donnée porte sur l'ensemble des couches destinées à affirmer la stratégie Urbaine régionale en …

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  10. data.gouv.fr

    Réalisation d’une étude visant à définir une stratégie de mobilités urbaines pour la ville de Brignoles.

    Commune de BrignolesUpdated 12 Oct 2026

    … Ville de Brignoles dans la définition d’une stratégie de circulation et de stationnement permettant d’améliorer l …

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  11. data.gouv.fr

    Planification stratégique des littoraux de Provence-Alpes-Côte d'Azur face aux enjeux climatiques

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Mar 2026

    … et l’évolution des infrastructures pour la planification stratégique des littoraux de Provence-Alpes-Côte d'Azur face …

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  12. data.gouv.fr

    Cartes de bruit stratégiques des réseaux routiers et ferroviaires non concédés - Directive européenne 2002/49/CE

    CeremaUpdated 15 May 2025

    … Cette réglementation européenne impose l’élaboration, tous les 5 ans, à échéance fixe, des cartes de bruit stratégiques …

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  13. data.gouv.fr

    Enjeux SRADDET_Intermodalité et transports

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    Le secteur des transports est stratégique pour l’amélioration de la qualité de l’air et de la …

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  14. data.gouv.fr

    Résultats de l'AAP Pass Numériques

    Agence du NumériqueUpdated 20 Sept 2019

    L’Etat a lancé un appel à projets visant à soutenir l’achat par des collectivités territoriales de …

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  15. data.gouv.fr

    Dépassements de seuils règlementaires en pesticides dans les cours d'eau (diagnostics territoriaux stratégie Ecophyto 2030)

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    ------------ Contexte ------------ La stratégie Ecophyto 2030 publiée le 6 mai 2024 prévoit dans son axe 5 la réalisation d …

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  16. data.gouv.fr

    C2019-SBEP-073

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 5 Sept 2019

    Suite de la préfiguration d'une stratégie coordonnée régionale d'acquisition et de protection en faveur de la …

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  17. data.gouv.fr

    Les contributions du conseil scientifique - Enjeux régionaux de la transition industrielle

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 19 Sept 2026

    … Le conseil scientifique d’appui à la connaissance et à la planification stratégique de la région Provence-Alpes …

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  18. data.gouv.fr

    Chartes d'engagement pour un numérique inclusif

    Agence du NumériqueUpdated 11 Sept 2019

    … Ce dispositif “gagnant-gagnant” vise à soutenir l’élaboration de stratégies numériques locales par la mobilisation de temps …

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  19. data.gouv.fr

    COSINUM du 28/05/2020

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 16 Nov 2021

    Le comité d'orientation stratégique interministériel du numérique (COSINUM) est l’instance interministérielle stratégique en matière de numérique …

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  20. data.gouv.fr

    COSINUM du 03/12/2020

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 16 Nov 2021

    Le comité d'orientation stratégique interministériel du numérique (COSINUM) est l’instance interministérielle stratégique en matière de numérique …

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