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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Défibrilateurs automatisés externes

    DELETED DELETEDUpdated 5 Feb 2020

    Localisation des 5 DAE positionnés dans nos agences et siège social.

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  2. data.gouv.fr

    Professionnels engagés en BIO à Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … Dénomination courante récupérée via l'INSEE Code postal siège social : Code postal du siège social de l'entreprise …

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  3. data.gouv.fr

    Action sociale pour personnes âgées de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024

    … Pour les services se déplaçant au domicile, l’équipement est situé au siège. INFORMATION : LE JEU DE DONNÉES …

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  4. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_20200213

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020

    … et sans valeur réglementaire._ _Dossier intégral consultable au siège_ __de Châteauroux Métropole_ ou sur la page dédiée de …

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  5. data.gouv.fr

    Associations Reconnues d'Utilité Publique

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Nov 2024

    … directement au greffe des associations du lieu du siège de l'association. Aucune rectification, ni réponse, ne sera …

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  6. data.gouv.fr

    Répertoire National des Associations

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2026

    … gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570), dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l …

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  7. data.gouv.fr

    Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par commune en bio de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … code Insee de la commune du site d'activité ou à défaut du siège d'exploitation. **Ci-après …

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  8. data.gouv.fr

    Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … nom ou appellation usuelle ou sigle de l'établissement etab_siege : qualité de siège de l'établissement (oui …

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  9. data.gouv.fr

    Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle

    MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026

    … adresse, site internet, pays du siège * **Identifiants légaux** : SIREN, forme juridique, tranche d'effectif, code NAF * **Formats supportés …

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  10. data.gouv.fr

    Achats de pesticides par code postal à Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … et offices de l’eau dont dépendent leurs sièges dans les conditions fixées par ces dernières. Cette déclaration …

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