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26 datasets for “prefectures”

  1. data.gouv.fr

    Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes 2021

    SGAR Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 27 Sept 2022

    Conformément à l'article D224-15-13 du code de l'environnement, la préfecture de région Auvergne-Rhône …

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  2. data.gouv.fr

    Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes

    SGAR Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Dec 2023

    publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l …

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  3. data.gouv.fr

    Plan canicule agents

    Les LilasUpdated 1 Jul 2025

    Le plan canicule est applicable au regard des consignes de la Préfecture.

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  4. data.gouv.fr

    Évolution du classement des emplois de sous-préfet depuis 1994

    enbiUpdated 13 Nov 2026

    … fonction normalisée (secrétaire général de préfecture, sous-préfet d’arrondissement, directeur de cabinet, directeur adjoint de cabinet, chargé …

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  5. data.gouv.fr

    Bornes SDE Creuse

    Thibault PROUINUpdated 7 Nov 2024

    … réalisé courant 2021 et validé officiellement par la Préfecture en juin 2022. Ce SDIRVE est prévu d'être …

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  6. data.gouv.fr

    Registre des associations de la commune de Lys-Saint-Georges en 2022

    Lys-Saint-GeorgesUpdated 24 Nov 2022

    … l'adresse, le numéro de déclaration à la préfecture. Il permet d'avoir accès à toutes les informations …

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  7. data.gouv.fr

    Statistiques de la délinquance à Nogent-sur-Marne

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 13 Mar 2016

    … la délinquance fournies de manière mensuelle par la [Préfecture du Val de Marne](http://www.val-de-marne …

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  8. data.gouv.fr

    LISTE DES MEMBRES DU C.A & DU BUREAU

    DELETED DELETEDUpdated 13 Jun 2021

    … AG du 31 juillet 2020 et déclarée en préfecture Patricia NOWAK Présidente FLONA CENTRE SOCIAL & SPORTIF 47180 MEILHAN …

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  9. data.gouv.fr

    Bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 7 Oct 2015

    … g%C3%A9ographiques) tels que définis par la [Préfecture du Val de Marne](http://www.val-de-marne …

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  10. data.gouv.fr

    Services Publics de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Type du service public (Valeurs possibles : "community_centre" Centres communautaires | "courthouse" tribunal | "police" commissariat de police | "prefecture" préfecture …

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  11. data.gouv.fr

    La délivrance de visas aux étrangers, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS) dispense de demander un titre de séjour en préfecture.

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  12. data.gouv.fr

    La délivrance de visas aux étrangers, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS) dispense de demander un titre de séjour en préfecture.

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  13. data.gouv.fr

    La délivrance de visas aux étrangers, publication du 15 juin 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS) dispense de demander un titre de séjour en préfecture.

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  14. data.gouv.fr

    La délivrance de visas aux étrangers, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS) dispense de demander un titre de séjour en préfecture.

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  15. data.gouv.fr

    EM 2020-44 La délivrance de visas aux étrangers au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    … En 2009, un visa de long séjour dispensant de demander un titre de séjour en préfecture a été …

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  16. data.gouv.fr

    Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI)

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … Lien vers (clé absolue) l'objet Zone d'activité ou d'intérêt de Nature="Sous-préfecture" de l …

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  17. data.gouv.fr

    Répertoire National des Associations

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2026

    … compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). _**DATA …

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  18. data.gouv.fr

    Logement - Encadrement des loyers

    Ville de ParisUpdated 17 Jun 2025

    … préfectoral sont accessibles sur [le site de la préfecture de la région Ile-de-France](https://www.drihl …

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  19. data.gouv.fr

    Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … Pour les quartiers de France métropolitaine le travail a été conduit en 2023 par les préfectures de département …

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  20. data.gouv.fr

    Emplacements d'implantation de caméras de "vidéoprotection" (BO ville de Paris du 01/02/2019)

    Colin MaudryUpdated 3 Jun 2019

    … le plan de Vidéoprotection pour la Préfecture de Police - annexe 2 (890 emplacements) : le plan de Vidéoprotection pour …

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