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26 datasets for “prefectures”
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Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes 2021
SGAR Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 27 Sept 2022
Conformément à l'article D224-15-13 du code de l'environnement, la préfecture de région Auvergne-Rhône …
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Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes
SGAR Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Dec 2023
publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l …
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Plan canicule agents
Les LilasUpdated 1 Jul 2025
Le plan canicule est applicable au regard des consignes de la Préfecture.
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Évolution du classement des emplois de sous-préfet depuis 1994
enbiUpdated 13 Nov 2026
… fonction normalisée (secrétaire général de préfecture, sous-préfet d’arrondissement, directeur de cabinet, directeur adjoint de cabinet, chargé …
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Bornes SDE Creuse
Thibault PROUINUpdated 7 Nov 2024
… réalisé courant 2021 et validé officiellement par la Préfecture en juin 2022. Ce SDIRVE est prévu d'être …
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Registre des associations de la commune de Lys-Saint-Georges en 2022
Lys-Saint-GeorgesUpdated 24 Nov 2022
… l'adresse, le numéro de déclaration à la préfecture. Il permet d'avoir accès à toutes les informations …
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Statistiques de la délinquance à Nogent-sur-Marne
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 13 Mar 2016
… la délinquance fournies de manière mensuelle par la [Préfecture du Val de Marne](http://www.val-de-marne …
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LISTE DES MEMBRES DU C.A & DU BUREAU
DELETED DELETEDUpdated 13 Jun 2021
… AG du 31 juillet 2020 et déclarée en préfecture Patricia NOWAK Présidente FLONA CENTRE SOCIAL & SPORTIF 47180 MEILHAN …
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Bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 7 Oct 2015
… g%C3%A9ographiques) tels que définis par la [Préfecture du Val de Marne](http://www.val-de-marne …
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Services Publics de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Type du service public (Valeurs possibles : "community_centre" Centres communautaires | "courthouse" tribunal | "police" commissariat de police | "prefecture" préfecture …
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS) dispense de demander un titre de séjour en préfecture.
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS) dispense de demander un titre de séjour en préfecture.
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS) dispense de demander un titre de séjour en préfecture.
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS) dispense de demander un titre de séjour en préfecture.
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EM 2020-44 La délivrance de visas aux étrangers au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… En 2009, un visa de long séjour dispensant de demander un titre de séjour en préfecture a été …
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Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Lien vers (clé absolue) l'objet Zone d'activité ou d'intérêt de Nature="Sous-préfecture" de l …
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Répertoire National des Associations
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2026
… compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). _**DATA …
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Logement - Encadrement des loyers
Ville de ParisUpdated 17 Jun 2025
… préfectoral sont accessibles sur [le site de la préfecture de la région Ile-de-France](https://www.drihl …
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Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Pour les quartiers de France métropolitaine le travail a été conduit en 2023 par les préfectures de département …
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Emplacements d'implantation de caméras de "vidéoprotection" (BO ville de Paris du 01/02/2019)
Colin MaudryUpdated 3 Jun 2019
… le plan de Vidéoprotection pour la Préfecture de Police - annexe 2 (890 emplacements) : le plan de Vidéoprotection pour …
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