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  1. data.gouv.fr

    Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    Il s’agit de l’acquisition d’un véhicule de type familial avec équipement Police destiné au service …

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  2. data.gouv.fr

    Arrêtés du Maire - 2016 à 2019 - STP

    Les LilasUpdated 10 Jul 2019

    Arrêtés du Maire - Années 2016 à 2019

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  3. data.gouv.fr

    Principales caractéristiques des victimes enregistrées et des mis en cause pour des infractions élucidées par la police et la gendarmerie nationales

    Ministère de l'intérieurUpdated 29 Jan 2026

    … police et la gendarmerie nationales et des mis en cause pour des infractions élucidées par la police et …

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  4. data.gouv.fr

    Effectifs de police municipale par commune (France entière, 2013-2024)

    Nathan DevosUpdated 15 Jul 2026

    … Effectifs par commune" du Ministère de l'Intérieur ([Jeu de données - Police municipale : Effectifs par commune | data.gouv …

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  5. data.gouv.fr

    FOURNITURE D’EQUIPEMENTS POUR LA POLICE MUNICIPALE EN 2 LOTS. MAPA 5-1/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … En effet, les besoins en équipements de la police municipale vont s’accroitre dans les mois à venir …

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  6. data.gouv.fr

    FOURNITURE D’EQUIPEMENTS POUR LA POLICE MUNICIPALE EN 2 LOTS. MAPA 5-2/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … En effet, les besoins en équipements de la police municipale vont s’accroitre dans les mois à venir …

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  7. data.gouv.fr

    Statistiques de la délinquance à Nogent-sur-Marne

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 13 Mar 2016

    L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les statistiques de la délinquance fournies de manière mensuelle …

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  8. data.gouv.fr

    Bases statistiques communale, départementale et régionale de la délinquance enregistrée par la police et la gendarmerie nationales

    Ministère de l'intérieurUpdated 9 Jul 2026

    … Depuis 1972, les services de sécurité (police et gendarmerie) se sont dotées d’un outil standardisé de mesure …

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  9. data.gouv.fr

    Décisions de justice à la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026

    L’open data des décisions de justice se déploie progressivement, avec la publication des décisions du Conseil d …

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  10. data.gouv.fr

    Cour de cassation. Pourvois formés devant le greffe criminel (1871-1889)

    Ministère de la CultureUpdated 27 Feb 2026

    Les [Archives nationales](https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/) conservent les archives de la Cour de cassation …

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  11. data.gouv.fr

    Services Publics de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Type du service public (Valeurs possibles : "community_centre" Centres communautaires | "courthouse" tribunal | "police" commissariat de police | "prefecture" préfecture …

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  12. data.gouv.fr

    RPG

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 29 Sept 2026

    Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est le système d’information géographique permettant l’identification de parcelles agricoles. C …

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  13. data.gouv.fr

    Débits caractéristiques de référence

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … être validées au cas par cas par la police de l’eau pour des dossiers spécifiques. Elle s …

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  14. data.gouv.fr

    Jeux de données des vitesses relevées par les voitures radars à conduite externalisée

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jan 2026

    … Les cinq autres régions métropolitaines font l’objet de contrôles par des voitures radars conduites par un policier …

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  15. data.gouv.fr

    Données de signalisation routière déterminant la Vitesse Maximale Autorisée

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Mar 2026

    … sur décision des autorités investies du pouvoir de police de la circulation (maires, préfets, président de conseil départemental …

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  16. data.gouv.fr

    Arrêtés permanents

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 2 Nov 2026

    … Maire dans le cadre de ses pouvoirs de police ou de gestion communale. Contrairement à un arrêté temporaire …

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  17. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION VERTICALE SUR 4 ANS

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025

    Pour l’essentiel, les fournitures objet du présent marché sont de type panneaux de police et directionnels à …

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  18. data.gouv.fr

    SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … commet une infraction routière relevée par un agent (policier ou gendarme) ou par un dispositif automatique (radar). La …

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  19. data.gouv.fr

    MOBILITE-Accidents_corporels_circulation_2015

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … par l’unité des forces de l’ordre (police, gendarmerie, etc.) qui est intervenue sur le lieu de …

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  20. data.gouv.fr

    Emplacements d'implantation de caméras de "vidéoprotection" (BO ville de Paris du 01/02/2019)

    Colin MaudryUpdated 3 Jun 2019

    … le plan de Vidéoprotection pour la Préfecture de Police - annexe 2 (890 emplacements) : le plan de Vidéoprotection pour …

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“polices” datasets · Open Data Finder