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24 datasets for “police”
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Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
Il s’agit de l’acquisition d’un véhicule de type familial avec équipement Police destiné au service …
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Arrêtés du Maire - 2016 à 2019 - STP
Les LilasUpdated 10 Jul 2019
Arrêtés du Maire - Années 2016 à 2019
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Principales caractéristiques des victimes enregistrées et des mis en cause pour des infractions élucidées par la police et la gendarmerie nationales
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Jan 2026
… police et la gendarmerie nationales et des mis en cause pour des infractions élucidées par la police et …
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Effectifs de police municipale par commune (France entière, 2013-2024)
Nathan DevosUpdated 15 Jul 2026
… Effectifs par commune" du Ministère de l'Intérieur ([Jeu de données - Police municipale : Effectifs par commune | data.gouv …
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FOURNITURE D’EQUIPEMENTS POUR LA POLICE MUNICIPALE EN 2 LOTS. MAPA 5-1/2025
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… En effet, les besoins en équipements de la police municipale vont s’accroitre dans les mois à venir …
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FOURNITURE D’EQUIPEMENTS POUR LA POLICE MUNICIPALE EN 2 LOTS. MAPA 5-2/2025
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… En effet, les besoins en équipements de la police municipale vont s’accroitre dans les mois à venir …
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Statistiques de la délinquance à Nogent-sur-Marne
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 13 Mar 2016
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici les statistiques de la délinquance fournies de manière mensuelle …
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Bases statistiques communale, départementale et régionale de la délinquance enregistrée par la police et la gendarmerie nationales
Ministère de l'intérieurUpdated 9 Jul 2026
… Depuis 1972, les services de sécurité (police et gendarmerie) se sont dotées d’un outil standardisé de mesure …
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Décisions de justice à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026
L’open data des décisions de justice se déploie progressivement, avec la publication des décisions du Conseil d …
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Cour de cassation. Pourvois formés devant le greffe criminel (1871-1889)
Ministère de la CultureUpdated 27 Feb 2026
Les [Archives nationales](https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/) conservent les archives de la Cour de cassation …
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Services Publics de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Type du service public (Valeurs possibles : "community_centre" Centres communautaires | "courthouse" tribunal | "police" commissariat de police | "prefecture" préfecture …
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RPG
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 29 Sept 2026
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est le système d’information géographique permettant l’identification de parcelles agricoles. C …
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Débits caractéristiques de référence
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… être validées au cas par cas par la police de l’eau pour des dossiers spécifiques. Elle s …
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Jeux de données des vitesses relevées par les voitures radars à conduite externalisée
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jan 2026
… Les cinq autres régions métropolitaines font l’objet de contrôles par des voitures radars conduites par un policier …
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Données de signalisation routière déterminant la Vitesse Maximale Autorisée
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Mar 2026
… sur décision des autorités investies du pouvoir de police de la circulation (maires, préfets, président de conseil départemental …
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Arrêtés permanents
Commune de TEMPLEMARSUpdated 2 Nov 2026
… Maire dans le cadre de ses pouvoirs de police ou de gestion communale. Contrairement à un arrêté temporaire …
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FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION VERTICALE SUR 4 ANS
Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025
Pour l’essentiel, les fournitures objet du présent marché sont de type panneaux de police et directionnels à …
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SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… commet une infraction routière relevée par un agent (policier ou gendarme) ou par un dispositif automatique (radar). La …
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MOBILITE-Accidents_corporels_circulation_2015
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… par l’unité des forces de l’ordre (police, gendarmerie, etc.) qui est intervenue sur le lieu de …
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Emplacements d'implantation de caméras de "vidéoprotection" (BO ville de Paris du 01/02/2019)
Colin MaudryUpdated 3 Jun 2019
… le plan de Vidéoprotection pour la Préfecture de Police - annexe 2 (890 emplacements) : le plan de Vidéoprotection pour …
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