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132 datasets for “licences”
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Licence salle de spectacle Le Sillon
Mairie de Petit-CouronneUpdated 6 Sept 2018
Licence salle de spectacle Le Sillon
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Licence Ouverte 2.0
data.gouv.frUpdated 11 Sept 2026
… Le logo de la « Licence Ouverte / Open License » est également librement réutilisable. La Licence Ouverte est disponible en …
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Données géocodées issues du recensement des licences et clubs auprès des fédérations sportives agréées par le ministère chargé des sports
Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaireUpdated 29 Dec 2025
Le recensement annuel des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports permet …
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Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Ces planchers et plafonds, qui s'imposent désormais au juge, ne concernent que des licenciements notifiés au salarié …
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Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R51612 …
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Comptes et bilans déposés aux greffes
Christian QuestUpdated 15 Oct 2019
… licence spécifique INPI, voir http://data.cquest.org/inpi_rncs/comptes/licence-inpi-rncs.txt
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Etude sur l’évolution du prix des produits d’automédication non remboursables en France
OpenHealth CELTIPHARMUpdated 4 Feb 2016
… Elles sont publiées sous licence ODbL ([Licence ODbL](http://vvlibri.org/fr/licence/odbl/10/fr)).
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Évolution et répartition géographique du rendement locatif à Lille
YanportUpdated 7 Sept 2021
… https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
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Stock de biens en vente à Paris
YanportUpdated 26 Oct 2020
… https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
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Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2025
Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge …
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Décisions
Commune de TEMPLEMARSUpdated 11 Sept 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …
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Conseils Municipaux 2026
Commune de TEMPLEMARSUpdated 22 Oct 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …
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Conseils Municipaux 2025
Commune de TEMPLEMARSUpdated 6 Aug 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …
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Conseils Municipaux 2024
Commune de TEMPLEMARSUpdated 3 Jul 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …
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Conseils Municipaux 2023
Commune de TEMPLEMARSUpdated 6 Aug 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …
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Règlement de réutilisation des données publiques
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise
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MonMaster 2024 & 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation en master et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Dec 2025
Ce jeu de données est bâti à partir des données collectées par la plateforme Mon Master lors des …
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Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 27 Oct 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples …
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Végétaux utilisables dans les aménagements urbains méditerranéens (base de données Sesame13)
Conseil départemental des Bouches-du-RhôneUpdated 9 Jul 2025
… publié sous [Licence Ouverte](https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/) Cette licence impose de citer …
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Arrêtés généraux 2025
Commune de TEMPLEMARSUpdated 10 Nov 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …