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427 datasets for “generic”
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Activités générales / General activity establishments
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Nov 2020
Liste des activités générales des établissements
- TXT
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Rapports d'activités du Conseil général
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Le rapport d'activités établit un bilan des politiques départementales (2011 et 2012)
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PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020
DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021
PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020
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PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020
DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021
PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020
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Avis rendu par l'administrateur général des données
EtalabUpdated 20 Aug 2018
Avis rendu par l'administrateur ministériel des données.
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Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique avant la rentrée 2019
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 11 Jun 2019
Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique. Abrogés à la rentrée 2019.
- RTF
- ODT
- DOCX
- DOC
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PV Assemblée Générale 16.09.2022
Centre des Jeunes Dirigeants section Nord Deux SèvresUpdated 21 Nov 2022
Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 16.09.2022 avec la feuille de présence
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Administration générale/Finances
Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: - Administration générale - Finances Le procès …
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Programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les lycées d'enseignement général et technologique (enseignements commun, facultatif, exploration de classe de seconde )
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 19 Apr 2019
Programme d'enseignement d'éducation physique et sportive
- DOC
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Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014
… Le paiement à la performance, généralisé depuis 2012, et la coopération avec les infirmiers, pratique encore à un …
- XLS
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Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Aug 2015
… Le paiement à la performance, généralisé depuis 2012, et la coopération avec les infirmiers, pratique encore à un …
- XLS
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Données de comptabilité générale de l'État sur dix ans
Ministères économiques et financiersUpdated 28 Oct 2026
Cette publication rassemble les balances générales des comptes ayant servi à la production du Compte général de l …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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La prise en charge en médecine générale des personnes âgées dépendantes vivant à domicile
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016
… de dépendance sont des problématiques auxquelles les médecins généralistes sont régulièrement confrontés : la quasi-totalité de ces praticiens …
- XLS
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Fiches signalétiques du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF)
Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 16 Mar 2022
Fiches signalétique du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF) couvrant les îles de la Société …
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Contenus générés par IA en Europe 2026 : adoption et détectabilité (données)
WasItAIGeneratedUpdated 11 Nov 2026
Données ouvertes accompagnant le rapport « AI-generated content in Europe 2026: adoption and detectability » (WasItAIGenerated, Patrick Gerard, version …
- CSV
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Arrêtés généraux 2026
Commune de TEMPLEMARSUpdated 3 Nov 2026
Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés généraux de 2026 pour la commune de Templemars. Un arrêté général est …
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rapport d'activité 2020
DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021
rapport d'activité 2020
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Arrêtés généraux 2025
Commune de TEMPLEMARSUpdated 10 Nov 2026
Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés généraux de 2025 pour la commune de Templemars. Un arrêté général est …
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Arrêtés généraux 2023
Commune de TEMPLEMARSUpdated 5 Nov 2026
Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés généraux de 2023 pour la commune de Templemars. Un arrêté général est …
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Arrêtés généraux 2024
Commune de TEMPLEMARSUpdated 5 Nov 2026
Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés généraux de 2024 pour la commune de Templemars. Un arrêté général est …