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  1. data.gouv.fr

    Activités générales / General activity establishments

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Nov 2020

    Liste des activités générales des établissements

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  2. data.gouv.fr

    Rapports d'activités du Conseil général

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Le rapport d'activités établit un bilan des politiques départementales (2011 et 2012)

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  3. data.gouv.fr

    PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020

    DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021

    PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020

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  4. data.gouv.fr

    PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020

    DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021

    PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020

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  5. data.gouv.fr

    Avis rendu par l'administrateur général des données

    EtalabUpdated 20 Aug 2018

    Avis rendu par l'administrateur ministériel des données.

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  6. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique avant la rentrée 2019

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 11 Jun 2019

    Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique. Abrogés à la rentrée 2019.

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  7. data.gouv.fr

    PV Assemblée Générale 16.09.2022

    Centre des Jeunes Dirigeants section Nord Deux SèvresUpdated 21 Nov 2022

    Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 16.09.2022 avec la feuille de présence

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  8. data.gouv.fr

    Administration générale/Finances

    Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021

    Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: - Administration générale - Finances Le procès …

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  9. data.gouv.fr

    Programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les lycées d'enseignement général et technologique (enseignements commun, facultatif, exploration de classe de seconde )

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 19 Apr 2019

    Programme d'enseignement d'éducation physique et sportive

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  10. data.gouv.fr

    Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014

    … Le paiement à la performance, généralisé depuis 2012, et la coopération avec les infirmiers, pratique encore à un …

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  11. data.gouv.fr

    Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Aug 2015

    … Le paiement à la performance, généralisé depuis 2012, et la coopération avec les infirmiers, pratique encore à un …

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  12. data.gouv.fr

    Données de comptabilité générale de l'État sur dix ans

    Ministères économiques et financiersUpdated 28 Oct 2026

    Cette publication rassemble les balances générales des comptes ayant servi à la production du Compte général de l …

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  13. data.gouv.fr

    La prise en charge en médecine générale des personnes âgées dépendantes vivant à domicile

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016

    … de dépendance sont des problématiques auxquelles les médecins généralistes sont régulièrement confrontés : la quasi-totalité de ces praticiens …

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  14. data.gouv.fr

    Fiches signalétiques du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF)

    Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 16 Mar 2022

    Fiches signalétique du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF) couvrant les îles de la Société …

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  15. data.gouv.fr

    Contenus générés par IA en Europe 2026 : adoption et détectabilité (données)

    WasItAIGeneratedUpdated 11 Nov 2026

    Données ouvertes accompagnant le rapport « AI-generated content in Europe 2026: adoption and detectability » (WasItAIGenerated, Patrick Gerard, version …

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  16. data.gouv.fr

    Arrêtés généraux 2026

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 3 Nov 2026

    Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés généraux de 2026 pour la commune de Templemars. Un arrêté général est …

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  17. data.gouv.fr

    rapport d'activité 2020

    DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021

    rapport d'activité 2020

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  18. data.gouv.fr

    Arrêtés généraux 2025

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 10 Nov 2026

    Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés généraux de 2025 pour la commune de Templemars. Un arrêté général est …

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  19. data.gouv.fr

    Arrêtés généraux 2023

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 5 Nov 2026

    Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés généraux de 2023 pour la commune de Templemars. Un arrêté général est …

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  20. data.gouv.fr

    Arrêtés généraux 2024

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 5 Nov 2026

    Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés généraux de 2024 pour la commune de Templemars. Un arrêté général est …

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“generic” datasets · Open Data Finder