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  1. data.gouv.fr

    Délibérations 2023

    Les LilasUpdated 13 Dec 2023

    Délibérations adoptées par le conseil municipal en 2023

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  2. data.gouv.fr

    EXECUTION DE TRAVAUX ELECTRIQUES ET FOURNITURE DE MATERIELS ELECTRIQUES

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 19 May 2025

    Les prestations concernent les travaux électriques en HTA et BT ainsi que la fourniture de matériels électriques à …

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  3. data.gouv.fr

    Jeux de données des situations mensuelles budgétaires de l'État des exercices 2013 à nos jours

    Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026

    … des finances publiques ainsi que les données d’exécution contenues dans les situations mensuelles budgétaires de l’État …

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  4. data.gouv.fr

    Aménagement de rues (allée des Tamaris et chemin de la Forge)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 24 Oct 2025

    … 18/06/2025 Délai d'exécution : 3 semaines Modifications : * N°1 - Prolongation du délai d'exécution eu 31 …

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  5. data.gouv.fr

    Fourniture de denrées alimentaires 2025

    Commune de ChâteaubourgUpdated 28 Jan 2025

    … Accord-cadre Modalités d'exécution du marché : Bons de commande multi-attributaires CPV principal: 15800000 Procédure de passation …

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  6. data.gouv.fr

    Agents SNCF de nationalité étrangère

    SNCFUpdated 26 Jan 2026

    … classification selon les collèges de représentation du personnel, à savoir “exécution”, “maîtrise” et “cadre”. * “Agents au statut” : également …

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  7. data.gouv.fr

    Effectifs SNCF par collège

    SNCFUpdated 26 Jan 2026

    … classification selon les collèges de représentation du personnel, à savoir “exécution”, “maîtrise” et “cadre”. * “Agents au statut” : également …

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  8. data.gouv.fr

    Avis d'attribution marché de location d'une patinoire en glace naturelle

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Nov 2025

    … Lieux d’exécution : Square du 11 novembre et place René clair – 93800 ÉPINAY-SUR-SEINE.

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  9. data.gouv.fr

    Données essentielles DSP Transport

    Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 28 Jan 2026

    … qu’à compter de la première année d’exécution du contrat de concession. Les données couvrent la période …

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  10. data.gouv.fr

    Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026

    … Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville Modalités d'exécution : phases Numéro d …

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  11. data.gouv.fr

    Elaboration du deuxième PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Mar 2026

    … Elaboration du deuxième PAPI MADON Modalités d'exécution : tranche ferme et 1 tranche optionnelles Numéro d'identification : PAPI2 …

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  12. data.gouv.fr

    Données essentielles DSP Transport

    Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 19 Feb 2025

    … qu’à compter de la première année d’exécution du contrat de concession. Les données couvrent la période …

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  13. data.gouv.fr

    Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    … Le délai d’exécution (livraison), débute à la réception de la lettre de notification valant bon de commande.

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  14. data.gouv.fr

    Marché de travaux pour la rénovation énergétique de la salle EMSTAL/CCVM et MEDIATHEQUE - 49130 LES PONTS DE CE

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 7 Apr 2025

    … Lieu(x) d'exécution : -La Médiathèque Saint – Exupéry - 1 Rue Charles de Gaulle Les Ponts de Cé -Salle …

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  15. data.gouv.fr

    MAPA 12/2026 - Nettoyage du site du marché du samedi matin et de ses abords, sur 3 ans

    Commune de BrignolesUpdated 22 May 2026

    … Lieux d’exécution des prestations : Toutes les prestations de nettoyage s’exécuteront sur le territoire de la Commune …

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  16. data.gouv.fr

    AOO n°36 / 2023

    Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024

    … Cette tranche a une durée d’exécution de 48 mois d’exécution jusqu’au passage en CNPA inclus …

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  17. data.gouv.fr

    Statistiques nationales du commerce extérieur

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Jun 2024

    … dit « règlement EBS », ainsi que le règlement d’exécution (UE) 2020/1197 de la Commission du 30 juillet …

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  18. data.gouv.fr

    Subventions allouées au titre de la "réserve parlementaire"

    Ministère de l'intérieurUpdated 27 Feb 2016

    Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles …

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  19. data.gouv.fr

    Acquisition d’un véhicule neuf pour la Commission Communale des Feux de Forêt (C.C.F.F.)

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … Le délai d’exécution (livraison), débute à la réception de la lettre de notification valant bon de commande …

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  20. data.gouv.fr

    Réalisation des Etudes de dangers des systèmes d'endiguement de deux digues domaniales LOT 01 EDD SE Pierre-La-treiche

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 16 Oct 2025

    … 79311000-7 Services d'études Lieu d'exécution : département 54 Durée : 12 mois à compter de la notification …

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“execution” datasets · Open Data Finder