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45 datasets for “dts”
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INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : -L’ensemble des DTD génériques …
- XLSX
- XML
- DTD
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CASS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
- XML
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BOCC - Bulletin officiel des conventions collectives
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD_Legifrance. Ce dossier comporte : -L’ensemble des DTD génériques …
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CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
- XML
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DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
- XML
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JADE
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
- XML
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JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- XML
- DTD
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LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : -L’ensemble des DTD génériques …
- XML
- DTD
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EXECUTION DE TRAVAUX ELECTRIQUES ET FOURNITURE DE MATERIELS ELECTRIQUES
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 19 May 2025
… Les installations seront réalisées conformément à la législation française, en respectant les normes et DTU en vigueur. De …
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: Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition de la maison PIC située chemin de saint Pierre
Commune de BrignolesUpdated 27 Oct 2025
… Diagnostic Amiante avant démolition sur la base du DTA en notre possession \- Constat du risque d’exposition au …
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Plan du Corps de Rue Simplifié (PCRS) de la Ville de Paris (arrondissements 1 à 20)
Ville de ParisUpdated 6 Nov 2026
… Il répond essentiellement aux exigences de la réglementation dite « anti endommagement » ou réforme DT-DICT portant sur les …
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Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice. MAPA 14/2025
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… Diagnostic Amiante avant démolition sur la base du DTA en notre possession - Constat du risque d’exposition au …
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Trafic aérien commercial mensuel français
Direction Générale de l'Aviation CivileUpdated 3 Sept 2026
… l'année concernée. **Contact** [dta-stat-bf@aviation-civile.gouv.fr](http://dta-stat-bf@aviation-civile.gouv …
- ZIP
- data.gouv.fr
Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département
BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026
… 84), minoration de la DTCE (art. 34) et hausse de la cotisation CNRACL. Chaque ligne donne également l …
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Via Garona Chemin de Grande Randonnée GR861
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 10 Nov 2026
… 1600x1000px.jpg) **Contacts** **Direction de la Transition Écologique (DTE) Service biodiversité et aménagement durable** 1, boulevard de la …
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- JSON
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- OCTET-STREAM
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Données aux sites hydrométriques
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Jul 2026
… cdentite ; dtmesure ; debit ; qualq ; methq ; contq ; statutq soit : code hydro du site ; date/heure de la mesure ; valeur …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WWW:LINK
- WWW:DOWNLOAD:TAR
- TAR
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Postes de distribution publique (postes HTA/BT)
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021
… notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité …
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- SHP
- A
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Lignes électriques aériennes Basse Tension (BT)
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021
… notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité …
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- JSON
- A
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Guide ANC-SOL-2026 : Sélection d'un système d'assainissement non collectif selon la nature du sol
faouzi barikaUpdated 16 Jun 2026
… septembre 2009 — Arrêté du 7 mars 2012 — NF DTU 64.1 — EN 12566-3 — Code de la santé …