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  1. data.gouv.fr

    Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Ville de Bar-le-Duc

    Mairie de Bar-le-DucUpdated 4 May 2018

    Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Ville de Bar-le-Duc

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  2. data.gouv.fr

    Débat d'orientations budgétaires

    Conseil général de l'OiseUpdated 16 Jul 2015

    Délibérations relatives aux débats d'orientations budgétaires depuis 2012

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  3. data.gouv.fr

    Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

    Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 4 May 2018

    Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

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  4. data.gouv.fr

    Débat d'orientation budgétaire 2018 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

    Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 4 May 2018

    Débat d'orientation budgétaire 2018 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

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  5. data.gouv.fr

    Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les comptes rendus intégraux des débats de l'Assemblée nationale sont publiés au Journal officiel, ils retracent l …

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  6. data.gouv.fr

    Débat d'orientation budgétaire

    Les LilasUpdated 1 Jul 2022

    Prévue à l’article L.2312-1 du CGCT, la tenue du débat d’orientations budgétaires (DOB) est …

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  7. data.gouv.fr

    Saisines de la CNDP

    Commission nationale du débat public (CNDP)Updated 1 Sept 2026

    Ensemble des saisines de la Commission nationale du débat public depuis ses débuts jusque la date de publication …

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  8. data.gouv.fr

    Questions-Réponses de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les questions et les réponses aux questions posées par les députés à l'Assemblée nationale publiées au Journal …

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  9. data.gouv.fr

    Rapport orientation budgétaire

    Ville et CCAS de TALANTUpdated 5 Jul 2018

    débat d'orientation budgétaire 2018 ville de Talant

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  10. data.gouv.fr

    Conseil municipal du 24 décembre 2020

    Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 18 Feb 2020

    Délibérations et compte rendu des débats de la séance du 24 décembre 2019 qui faisait suite au défaut …

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  11. data.gouv.fr

    Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

    Les LilasUpdated 16 Jan 2026

    … et les hommes devant être présenté préalablement au débat d'orientation budget au titre de l'article L2311 …

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  12. data.gouv.fr

    Schéma d'ensemble du Grand Paris

    DELETED DELETEDUpdated 13 Nov 2015

    … Il fait suite au débat public qui s’est tenu sur le projet du 30 septembre 2010 au …

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  13. data.gouv.fr

    Rapport social unique

    Les LilasUpdated 7 Sept 2022

    … Le RSU est présenté aux membres du futur Comité Social Territorial (CST) afin qu’un débat soit engagé …

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  14. data.gouv.fr

    Rapport annuel sur l’état de la fonction publique édition 2018

    Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 31 Jan 2019

    … alimenter le dialogue social et de nourrir le débat public. Pour l’édition 2018, au-delà du bilan …

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  15. data.gouv.fr

    Cartographie des bases de données publiques en santé

    EtalabUpdated 16 Mar 2016

    … 6 mai 2014** Dans le cadre du **débat thématique sur l’ouverture des données publiques de santé **lancé …

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