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15 datasets for “debat”
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Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Ville de Bar-le-Duc
Mairie de Bar-le-DucUpdated 4 May 2018
Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Ville de Bar-le-Duc
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Débat d'orientations budgétaires
Conseil général de l'OiseUpdated 16 Jul 2015
Délibérations relatives aux débats d'orientations budgétaires depuis 2012
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Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 4 May 2018
Débat d'orientation budgétaire 2018 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
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Débat d'orientation budgétaire 2018 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 4 May 2018
Débat d'orientation budgétaire 2018 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
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Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Les comptes rendus intégraux des débats de l'Assemblée nationale sont publiés au Journal officiel, ils retracent l …
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Débat d'orientation budgétaire
Les LilasUpdated 1 Jul 2022
Prévue à l’article L.2312-1 du CGCT, la tenue du débat d’orientations budgétaires (DOB) est …
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Saisines de la CNDP
Commission nationale du débat public (CNDP)Updated 1 Sept 2026
Ensemble des saisines de la Commission nationale du débat public depuis ses débuts jusque la date de publication …
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Questions-Réponses de l'Assemblée nationale
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Les questions et les réponses aux questions posées par les députés à l'Assemblée nationale publiées au Journal …
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Rapport orientation budgétaire
Ville et CCAS de TALANTUpdated 5 Jul 2018
débat d'orientation budgétaire 2018 ville de Talant
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Conseil municipal du 24 décembre 2020
Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 18 Feb 2020
Délibérations et compte rendu des débats de la séance du 24 décembre 2019 qui faisait suite au défaut …
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Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Les LilasUpdated 16 Jan 2026
… et les hommes devant être présenté préalablement au débat d'orientation budget au titre de l'article L2311 …
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Schéma d'ensemble du Grand Paris
DELETED DELETEDUpdated 13 Nov 2015
… Il fait suite au débat public qui s’est tenu sur le projet du 30 septembre 2010 au …
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Rapport social unique
Les LilasUpdated 7 Sept 2022
… Le RSU est présenté aux membres du futur Comité Social Territorial (CST) afin qu’un débat soit engagé …
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Rapport annuel sur l’état de la fonction publique édition 2018
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 31 Jan 2019
… alimenter le dialogue social et de nourrir le débat public. Pour l’édition 2018, au-delà du bilan …
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Cartographie des bases de données publiques en santé
EtalabUpdated 16 Mar 2016
… 6 mai 2014** Dans le cadre du **débat thématique sur l’ouverture des données publiques de santé **lancé …
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