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9 datasets for “cabinet”
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Cabinets d'expertise comptable en France — agrégats SIRENE (Observatoire Comptapolis)
Sam GILMANUpdated 28 Jul 2026
Agrégats mensuels sur les cabinets d'expertise comptable actifs en France (NAF 69.20Z), dérivés de la base …
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Les protocoles de remise des archives des cabinets présidentiels et ministériels 1976-2020
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
Conclus entre le Service interministériel des archives de France (ministère de la Culture) et les détenteurs des archives …
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Annuaire de l'accessibilité des cabinets - Santé.fr
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Nov 2026
Santé.fr et APF France Handicap portent depuis 2022 un projet d’annuaire de l’accessibilité des cabinets …
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Synthèse de l'évaluation de la prime d'aménagement du territoire (PAT)
Premier ministreUpdated 15 Dec 2015
Le cabinet KATALYSE, à qui la Diact a confié cette étude, a interrogé plus d´une centaine d …
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Avenant n°1 Prestations topographiques sur le territoire de l'EPTB Meurthe Madon \ Lot 1 Prestations topographiques sur le bassin versant du Madon
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Feb 2026
… Groupement conjoint mandataire solidaire Cabinet UN POINT SIX (mandataire) PAEI du Giessen 6 rue de l'Altenberg CS …
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Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département
BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026
… Données exploitées par le simulateur public du cabinet :
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Évolution du classement des emplois de sous-préfet depuis 1994
enbiUpdated 13 Nov 2026
… fonction normalisée (secrétaire général de préfecture, sous-préfet d’arrondissement, directeur de cabinet, directeur adjoint de cabinet, chargé …
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Annuaire santé Ameli
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026
… les professionnels de santé, ni leurs horaires de cabinets. De plus, le périmètre des établissements se limite aux …
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Réformes prioritaires du gouvernement 2017-2022
Direction Interministérielle de la Transformation PubliqueUpdated 21 Nov 2023
… Son accès était réservé aux membres du Gouvernement et à leur cabinet, ainsi qu’aux responsables des administrations …
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