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83 datasets for “attente”
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DONNEES : Périmètres des structures intercommunales autour de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Périmètres des structures intercommunales (Agglo, Communauté de Communes, Sivom…) Attention, il convient de filtrer la donnée pour isoler …
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Demandes de valeurs foncières
Ministères économiques et financiersUpdated 21 Oct 2026
… Veuillez lire attentivement les Conditions générales d’utilisation. ### Qu’est-ce que DVF ? Le présent jeu de données …
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La qualité des prestations en ingénierie territoriale : pour un état des lieux des enjeux
Premier ministreUpdated 18 Nov 2014
… acteurs de l’ingénierie territoriale, qui expriment des attentes globalement similaires (qualification, reconnaissance et financements pérennes, clarification des …
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Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025
… Deux formats de données sont disponibles : • Microsoft Excel depuis mai 2015 • XML depuis avril 2016 ATTENTION, à compter …
- XML
- XSD
- XLS
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Observatoire du bruit - Données acoustiques quotidiennes issues des balises du réseau permanent de l’observatoire de l’environnement sonore
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 1 Jul 2021
… LNuit 22h-06h) quotidiens depuis 2013 Point d'attention : Pour mener des études sur ces données, et notamment …
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[Obsolète] Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Oct 2023
**Attention :** Le fichier TOPO produit par le référentiel TOPAD de la DGFIP se substitue désormais au fichier FANTOIR …
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Points d'apport volontaire - verre
Ville de SuresnesUpdated 28 Jan 2022
… les laver) ; \- sans bouchon, ni capsule, ni couvercle. Attention, ****seul le verre alimentaire se recycle. Ne déposez pas …
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Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Certaines parcelles, incluses dans la voirie et en attente d'une régularisation juridique, ne figurent pas au plan …
- XLSX
- GPKG
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La Plaine d'Estrées_Délibérations
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 19 Feb 2021
… Le jeu est en attente d'une mise à jour.
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Impact territorial de l'Eco-prêt par département
Caisse des DépôtsUpdated 14 May 2025
… territoires (Banques des Territoires), voir référence ci-dessous. _Attention_ : ce jeu de données n'est pas mis à …
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Impact territorial de l'Eco-prêt par région
Caisse des DépôtsUpdated 14 May 2025
… territoires (Banques des Territoires), voir référence ci-dessous. _Attention_ : ce jeu de données n'est pas mis à …
- CSV
- JSON
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Limites fines du parc amazonien de Guyane - zonage
Parc amazonien de GuyaneUpdated 16 Oct 2026
… 1 / 100 000e) Faiblesses de la BD Topo IGN© ; attention : les limites communales de la BD TOPO produite …
- SHAPEFILE ZIP
- OGC:WMS
- OGC:WFS
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Arbres
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… ensembles forestiers, les arbres du domaine privé etc. Attention : cette donnée n’est pas mise à jour en …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2016
Haute Autorité de santéUpdated 16 Jan 2018
… information, décision médicale partagée, délais d’attente, respect de l’intimité/confidentialité, écoute et soutien, gestion de la …
- CSV
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Reglement vehicules
Les LilasUpdated 19 Aug 2025
… Il attire volontairement l’attention sur les risques que pourrait courir un.e conducteur.rice qui fait un …
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Les arbres - Paris
Région Île-de-FranceUpdated 9 Sept 2019
… ensembles forestiers, les arbres du domaine privé etc. Attention : cette donnée n’est pas mise à jour en …
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Plan de financement (emplois) des logements sociaux par département 2017-2019
Caisse des DépôtsUpdated 3 Nov 2020
… territoires (Banques des Territoires), voir référence ci-dessous. _Attention_ : ce jeu de données n'est pas mis à …
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Plan de financement (emplois) des logements sociaux par région 2017-2019
Caisse des DépôtsUpdated 26 Jan 2021
… territoires (Banques des Territoires), voir référence ci-dessous. _Attention_ : ce jeu de données n'est pas mis à …
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- JSON
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CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… conditions de publication des instructions et circulaires). **L'attention du « Réutilisateur » est appelée sur le cadre juridique particulier …
- XML
- XSD
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Capacités d'accueil du réseau
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 24 Oct 2025
… Dans l’attente de la révision, les offres de raccordement sont suspendues sur certaines zones, en raison de …
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