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  1. data.gouv.fr

    DONNEES : Périmètres des structures intercommunales autour de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Périmètres des structures intercommunales (Agglo, Communauté de Communes, Sivom…) Attention, il convient de filtrer la donnée pour isoler …

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  2. data.gouv.fr

    Demandes de valeurs foncières

    Ministères économiques et financiersUpdated 21 Oct 2026

    … Veuillez lire attentivement les Conditions générales d’utilisation. ### Qu’est-ce que DVF ? Le présent jeu de données …

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  3. data.gouv.fr

    La qualité des prestations en ingénierie territoriale : pour un état des lieux des enjeux

    Premier ministreUpdated 18 Nov 2014

    … acteurs de l’ingénierie territoriale, qui expriment des attentes globalement similaires (qualification, reconnaissance et financements pérennes, clarification des …

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  4. data.gouv.fr

    Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025

    … Deux formats de données sont disponibles : • Microsoft Excel depuis mai 2015 • XML depuis avril 2016 ATTENTION, à compter …

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  5. data.gouv.fr

    Observatoire du bruit - Données acoustiques quotidiennes issues des balises du réseau permanent de l’observatoire de l’environnement sonore

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 1 Jul 2021

    … LNuit 22h-06h) quotidiens depuis 2013 Point d'attention : Pour mener des études sur ces données, et notamment …

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  6. data.gouv.fr

    [Obsolète] Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits

    Ministères économiques et financiersUpdated 20 Oct 2023

    **Attention :** Le fichier TOPO produit par le référentiel TOPAD de la DGFIP se substitue désormais au fichier FANTOIR …

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  7. data.gouv.fr

    Points d'apport volontaire - verre

    Ville de SuresnesUpdated 28 Jan 2022

    … les laver) ; \- sans bouchon, ni capsule, ni couvercle. Attention, ****seul le verre alimentaire se recycle. Ne déposez pas …

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  8. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Certaines parcelles, incluses dans la voirie et en attente d'une régularisation juridique, ne figurent pas au plan …

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  9. data.gouv.fr

    La Plaine d'Estrées_Délibérations

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 19 Feb 2021

    … Le jeu est en attente d'une mise à jour.

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  10. data.gouv.fr

    Impact territorial de l'Eco-prêt par département

    Caisse des DépôtsUpdated 14 May 2025

    … territoires (Banques des Territoires), voir référence ci-dessous. _Attention_ : ce jeu de données n'est pas mis à …

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  11. data.gouv.fr

    Impact territorial de l'Eco-prêt par région

    Caisse des DépôtsUpdated 14 May 2025

    … territoires (Banques des Territoires), voir référence ci-dessous. _Attention_ : ce jeu de données n'est pas mis à …

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  12. data.gouv.fr

    Limites fines du parc amazonien de Guyane - zonage

    Parc amazonien de GuyaneUpdated 16 Oct 2026

    … 1 / 100 000e) Faiblesses de la BD Topo IGN© ; attention : les limites communales de la BD TOPO produite …

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  13. data.gouv.fr

    Arbres

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … ensembles forestiers, les arbres du domaine privé etc. Attention : cette donnée n’est pas mise à jour en …

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  14. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2016

    Haute Autorité de santéUpdated 16 Jan 2018

    … information, décision médicale partagée, délais d’attente, respect de l’intimité/confidentialité, écoute et soutien, gestion de la …

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  15. data.gouv.fr

    Reglement vehicules

    Les LilasUpdated 19 Aug 2025

    … Il attire volontairement l’attention sur les risques que pourrait courir un.e conducteur.rice qui fait un …

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  16. data.gouv.fr

    Les arbres - Paris

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Sept 2019

    … ensembles forestiers, les arbres du domaine privé etc. Attention : cette donnée n’est pas mise à jour en …

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  17. data.gouv.fr

    Plan de financement (emplois) des logements sociaux par département 2017-2019

    Caisse des DépôtsUpdated 3 Nov 2020

    … territoires (Banques des Territoires), voir référence ci-dessous. _Attention_ : ce jeu de données n'est pas mis à …

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  18. data.gouv.fr

    Plan de financement (emplois) des logements sociaux par région 2017-2019

    Caisse des DépôtsUpdated 26 Jan 2021

    … territoires (Banques des Territoires), voir référence ci-dessous. _Attention_ : ce jeu de données n'est pas mis à …

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  19. data.gouv.fr

    CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … conditions de publication des instructions et circulaires). **L'attention du « Réutilisateur » est appelée sur le cadre juridique particulier …

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  20. data.gouv.fr

    Capacités d'accueil du réseau

    EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 24 Oct 2025

    … Dans l’attente de la révision, les offres de raccordement sont suspendues sur certaines zones, en raison de …

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“attente” datasets · Open Data Finder