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  1. data.gouv.fr

    Activités générales / General activity establishments

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Nov 2020

    Liste des activités générales des établissements

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  2. data.gouv.fr

    Rapports d'activités du Conseil général

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Le rapport d'activités établit un bilan des politiques départementales (2011 et 2012)

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  3. data.gouv.fr

    PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020

    DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021

    PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020

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  4. data.gouv.fr

    PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020

    DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021

    PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020

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  5. data.gouv.fr

    Avis rendu par l'administrateur général des données

    EtalabUpdated 20 Aug 2018

    Avis rendu par l'administrateur ministériel des données.

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  6. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique avant la rentrée 2019

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 11 Jun 2019

    Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique. Abrogés à la rentrée 2019.

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  7. data.gouv.fr

    PV Assemblée Générale 16.09.2022

    Centre des Jeunes Dirigeants section Nord Deux SèvresUpdated 21 Nov 2022

    Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 16.09.2022 avec la feuille de présence

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  8. data.gouv.fr

    Administration générale/Finances

    Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021

    Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: - Administration générale - Finances Le procès …

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  9. data.gouv.fr

    Programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les lycées d'enseignement général et technologique (enseignements commun, facultatif, exploration de classe de seconde )

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 19 Apr 2019

    Programme d'enseignement d'éducation physique et sportive

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  10. data.gouv.fr

    Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014

    … Le paiement à la performance, généralisé depuis 2012, et la coopération avec les infirmiers, pratique encore à un …

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  11. data.gouv.fr

    Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Aug 2015

    … Le paiement à la performance, généralisé depuis 2012, et la coopération avec les infirmiers, pratique encore à un …

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  12. data.gouv.fr

    Données de comptabilité générale de l'État sur dix ans

    Ministères économiques et financiersUpdated 28 Oct 2026

    Cette publication rassemble les balances générales des comptes ayant servi à la production du Compte général de l …

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  13. data.gouv.fr

    La prise en charge en médecine générale des personnes âgées dépendantes vivant à domicile

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016

    … de dépendance sont des problématiques auxquelles les médecins généralistes sont régulièrement confrontés : la quasi-totalité de ces praticiens …

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  14. data.gouv.fr

    Fiches signalétiques du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF)

    Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 16 Mar 2022

    Fiches signalétique du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF) couvrant les îles de la Société …

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  15. data.gouv.fr

    Contenus générés par IA en Europe 2026 : adoption et détectabilité (données)

    WasItAIGeneratedUpdated 11 Nov 2026

    Données ouvertes accompagnant le rapport « AI-generated content in Europe 2026: adoption and detectability » (WasItAIGenerated, Patrick Gerard, version …

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  16. data.gouv.fr

    Une génèse de la prospective territoriale en France

    Premier ministreUpdated 20 Nov 2014

    Cet article de Philippe Durance (août 2007) montre notamment comment les concepts avancés par Gaston Berger se sont …

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  17. data.gouv.fr

    Arrêtés généraux 2026

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 3 Nov 2026

    Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés généraux de 2026 pour la commune de Templemars. Un arrêté général est …

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  18. data.gouv.fr

    rapport d'activité 2020

    DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021

    rapport d'activité 2020

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  19. data.gouv.fr

    Arrêtés généraux 2025

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 10 Nov 2026

    Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés généraux de 2025 pour la commune de Templemars. Un arrêté général est …

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  20. data.gouv.fr

    Arrêtés généraux 2023

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 5 Nov 2026

    Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés généraux de 2023 pour la commune de Templemars. Un arrêté général est …

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