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435 datasets for “Finance”
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Finances
CORBIONUpdated 15 Jul 2020
Budgets de la Collectivité
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Finances locales
Mairie de Monacia d'AullèneUpdated 19 Apr 2017
Finances locales de la commune
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PLF2012-Jaune Relations financières avec l'Union Européenne
Ministères économiques et financiersUpdated 22 Feb 2015
Jaune "Relations financières avec l'Union Européenne" annéxé au PLF 2012
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PLF2012-Jaune Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2015
Jaune "Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales" annexé au PLF 2012
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Politique de financement export (PFE)
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Feb 2026
Renouvelée chaque année par la direction générale du Trésor, la Politique de financement export (PFE) encadre l’engagement …
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PLF2012-Jaune Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale
Ministères économiques et financiersUpdated 5 Nov 2014
Jaune "Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale" associé au PLF 2012
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Internats financés Région Île-de-France 2018
Région Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2018
Localisation des internats avec financement de la Région Île-de-France.
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Compte financier unique (CFU) du Département des Alpes de Haute-Provence 2025
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 3 Jul 2026
Données relatives au compte financier unique (CFU) du Département des Alpes de Haute Provence pour l'année 2025 …
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Administration générale/Finances
Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: - Administration générale - Finances Le procès …
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La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Aug 2026
*Source : DREES , Études et résultats N° 859* *Auteurs : Éric THUAUD (Drees)* En 2011, la rentabilité nette des cliniques …
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Bulletin Officiel des Finances Publiques - Impôts
Ministères économiques et financiersUpdated 12 Nov 2026
BOFiP-Impôts contient les commentaires administratifs des dispositions législatives et réglementaires de portée fiscale, les décisions de rescrit …
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La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Sept 2015
*Source : DREES, Études et résultats n° 878* *Auteurs : Engin Yilmaz* En 2012, la rentabilité nette des cliniques privées …
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Caractéristiques comptables, financières et d'emploi des entreprises en 2022
MobilityUpdated 16 Jul 2025
La publication « Principales caractéristiques au niveau groupe selon la catégorie d'entreprise en 2022 » présente de manière synthétique …
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Les moyens financiers consacrés à la R&D du secteur des administrations - Données agrégées
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 2 Oct 2025
Ce jeu de données présente les moyens financiers consacrés à la recherche et au développement expérimental du secteur …
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Projet - Contrat Electricité Française (CEF) v1.9 – Découplage nucléaire 85%, tarif 70 €/MWh, financement
Xavier PedriUpdated 9 Nov 2025
… rapport à sans CEF)\ – 57% en période de crise\ Équilibre financier sans dette publique\ Blindage diplomatique DE/FR
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Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale
SénatUpdated 24 Jan 2020
… de finances pour 2018 ; - le texte de la 2nde partie du projet de loi de finances pour 2018 …
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - Budget EAU
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à …
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Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département
BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026
… des six mesures du projet de loi de finances pour 2027 qui pèsent sur son budget : contribution progressive …
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Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à …
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Rapport de présentation des résultats du compte administratif 2016 à 2021
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 17 Aug 2022
… financier qui lui est annexé. * * * _Ces documents, rédigés et mise en forme par la Direction des finances départementales …
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