Skip to content
Open Data Finder

Search results for Finance

Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Finances

    CORBIONUpdated 15 Jul 2020

    Budgets de la Collectivité

    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Finances locales

    Mairie de Monacia d'AullèneUpdated 19 Apr 2017

    Finances locales de la commune

    • XLS
    • CSV
    • PDF
    • XML
    • CSV, API
  3. data.gouv.fr

    PLF2012-Jaune Relations financières avec l'Union Européenne

    Ministères économiques et financiersUpdated 22 Feb 2015

    Jaune "Relations financières avec l'Union Européenne" annéxé au PLF 2012

    • PDF
  4. data.gouv.fr

    PLF2012-Jaune Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales

    Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2015

    Jaune "Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales" annexé au PLF 2012

    • PDF
  5. data.gouv.fr

    Politique de financement export (PFE)

    Ministères économiques et financiersUpdated 20 Feb 2026

    Renouvelée chaque année par la direction générale du Trésor, la Politique de financement export (PFE) encadre l’engagement …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  6. data.gouv.fr

    PLF2012-Jaune Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Nov 2014

    Jaune "Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale" associé au PLF 2012

    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Internats financés Région Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2018

    Localisation des internats avec financement de la Région Île-de-France.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Compte financier unique (CFU) du Département des Alpes de Haute-Provence 2025

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 3 Jul 2026

    Données relatives au compte financier unique (CFU) du Département des Alpes de Haute Provence pour l'année 2025 …

    • PDF
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Administration générale/Finances

    Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021

    Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: - Administration générale - Finances Le procès …

    • PDF
  10. data.gouv.fr

    La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Aug 2026

    *Source : DREES , Études et résultats N° 859* *Auteurs : Éric THUAUD (Drees)* En 2011, la rentabilité nette des cliniques …

    • PDF
    • XLS
  11. data.gouv.fr

    Bulletin Officiel des Finances Publiques - Impôts

    Ministères économiques et financiersUpdated 12 Nov 2026

    BOFiP-Impôts contient les commentaires administratifs des dispositions législatives et réglementaires de portée fiscale, les décisions de rescrit …

    • CSV
    • JSON
    • TGZ
    • A
    • PDF
  12. data.gouv.fr

    La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Sept 2015

    *Source : DREES, Études et résultats n° 878* *Auteurs : Engin Yilmaz* En 2012, la rentabilité nette des cliniques privées …

    • PDF
    • XLS
  13. data.gouv.fr

    Caractéristiques comptables, financières et d'emploi des entreprises en 2022

    MobilityUpdated 16 Jul 2025

    La publication « Principales caractéristiques au niveau groupe selon la catégorie d'entreprise en 2022 » présente de manière synthétique …

    • XLSX
    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Les moyens financiers consacrés à la R&D du secteur des administrations - Données agrégées

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 2 Oct 2025

    Ce jeu de données présente les moyens financiers consacrés à la recherche et au développement expérimental du secteur …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Projet - Contrat Electricité Française (CEF) v1.9 – Découplage nucléaire 85%, tarif 70 €/MWh, financement

    Xavier PedriUpdated 9 Nov 2025

    … rapport à sans CEF)\ – 57% en période de crise\ Équilibre financier sans dette publique\ Blindage diplomatique DE/FR

    • JPG
    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale

    SénatUpdated 24 Jan 2020

    … de finances pour 2018 ; - le texte de la 2nde partie du projet de loi de finances pour 2018 …

    • XML
    • PDF
  17. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - Budget EAU

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à …

    • PDF
    • XML
  18. data.gouv.fr

    Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département

    BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026

    … des six mesures du projet de loi de finances pour 2027 qui pèsent sur son budget : contribution progressive …

    • PDF
    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à …

    • PDF
    • XML
  20. data.gouv.fr

    Rapport de présentation des résultats du compte administratif 2016 à 2021

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 17 Aug 2022

    … financier qui lui est annexé. * * * _Ces documents, rédigés et mise en forme par la Direction des finances départementales …

    • PDF
    • CSV
    • JSON
“Finance” datasets · Open Data Finder