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  1. data.gouv.fr

    Métiers Artisanat Tarn-et-Garonne 2014

    Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-GaronneUpdated 11 Sept 2015

    [![Métiers Artisanat Tarn-et-Garonne 2014](http://agenda82.artisanumerique.fr/files/2014/10/stat1.jpg "37 métiers de …

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  2. data.gouv.fr

    Artisans Femmes Tarn-et-Garonne 2014

    Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-GaronneUpdated 9 Jan 2016

    [![Métiers Artisanat Tarn-et-Garonne 2014](http://agenda82.artisanumerique.fr/files/2014/11/FemmesArtisans.jpg "Données métiers d …

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  3. data.gouv.fr

    SDIRVE CA Béthune Bruay Artois Lys Romane

    Communauté d’Agglomération de Béthune‑Bruay, Artois Lys RomaneUpdated 17 Jun 2026

    … de Recharge de Véhicules Electriques du territoire de la Communauté d’Agglomération de Béthune‑Bruay, Artois Lys Romane

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  4. data.gouv.fr

    PARIS COLLEGE OF ARTS

    DELETED DELETEDUpdated 22 May 2023

    PARIS COLLEGE OF ARTS IS AN ESTYABLISH INSTITUTION THAT IS LOCATED IN PARIS FRANCE,GODWIN EKOHWO IS A …

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  5. data.gouv.fr

    Classification 2009 des espaces végétalisés et artificialisés des communes de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Classification des espaces végétalisés et artificialisés (EVA) (référence : orthophotographie 2009) en 14 thèmes : du sol nu aux forêts …

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  6. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats issus de l'article 58 de la loi AGEC

    Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 8 Jul 2025

    Au vu de l'arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration des dépenses relatives à …

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  7. data.gouv.fr

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres 2018 du Tourisme Culturel. Hauts-de-France Art-déco 2019 Design 2020. Conservations des antiquités et objets d'art. Thèmatiques HdF. Documents associés.

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 20 Jan 2020

    … Conservations des antiquités et objets d'art. Thèmatiques HdF. Documents associés. -------------------------- **Hauts-de-France : art-déco 2019 design …

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  8. data.gouv.fr

    Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2021 COENAF 2009-2021

    CeremaUpdated 14 Nov 2023

    Données du portail national de l'artificialisation [https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr](https://artificialisation.developpement-durable.gouv …

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  9. data.gouv.fr

    Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France

    Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025

    … Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national des arts plastiques, Mobilier national, manufacture de Sèvres, musées sous …

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  10. data.gouv.fr

    Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France

    Sylvain LeclercUpdated 22 Nov 2021

    … Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national des arts plastiques, Mobilier national, manufacture de Sèvres, musées sous …

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  11. data.gouv.fr

    Article R451-1 et dispositions pour les Établissements Français à l'Étranger (Code de l'éducation)

    Sébastien FERRYUpdated 20 Oct 2026

    … Cette convention fait référence à l’article R451-1 du code de l’éducation nationale. Mais, cet article …

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  12. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Protections du commerce et de l'artisanat

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Protections du commerce et de l'artisanat** Version du PLU votée …

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  13. data.gouv.fr

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018. Convention internationale du 17-10-2003 pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. 2013-2018 art. 29. Les Rapports des Etats parties.

    A.G. GodardUpdated 16 Jul 2019

    … Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. **Art.29 de la Convention internationale du 17 octobre 2003 …

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  14. data.gouv.fr

    Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020

    … Conservations des antiquités et objets d'art. Thèmatiques HdF. Documents associés. Hauts-de-France : art-déco 2019 design …

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  15. data.gouv.fr

    CDDC synthèse

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Synthèse de l'étude menée par l'Observatoire de s politiques culturelles sur le contrat départemental de développement …

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  16. data.gouv.fr

    Feux d'artifice de la Ville de Brignoles en 3 lots sur 4 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 5 Jun 2026

    … à procédure adaptée conformément aux dispositions de l’article R-2123-1 1 du code de la commande …

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  17. data.gouv.fr

    État des lieux du numérique dans les arts vivants et visuels 2021

    Laboratoire Théâtres & Médiations NumériquesUpdated 7 Jan 2022

    … pôles cirque, centres chorégraphiques, festivals, cabarets, lieux d’art visuel… Ainsi, en 2021, le TMNlab poursuit la réflexion …

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  18. data.gouv.fr

    Indicateurs incidence SRADDET : Artificialisation des sols et gestion économe de l'espace

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    … 2010 et 2023 portant sur les indicateurs d'artificialisation des sols et la gestion économe de l'espace …

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    • EXCEL NON STRUCTURÉ
  19. data.gouv.fr

    Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre de la directive 2004/35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux en application de son article 18

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Aug 2024

    … réparation des dommages environnementaux en application de son article 18 Le présent rapport a pour objet de répondre …

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  20. data.gouv.fr

    Quelle articulation entre PRES, RTRA, et Pôles de compétitivité ?

    Premier ministreUpdated 13 Jan 2015

    En moins de deux ans, une série d’initiatives rapprochées ont donné naissance successivement aux Pôles de compétitivité …

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