Search results for reutilisations
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93 datasets for “reutilisations”
- data.gouv.fr
Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement de la DINSIC dans le développement et le design de services publics numériques en mode agile
beta.gouv.frUpdated 7 Aug 2018
… Sa publication facilite sa réutilisation et son appropriation par d'autres personnes publiques dans le cadre de l …
- DOCX
- XLSX
- DOC
- data.gouv.fr
Cartographie d'intérieurs des batiments public de Vandœuvre-lès-Nancy
Ville de Vandœuvre-lès-NancyUpdated 14 May 2022
… Formats de fichiers disponibles : - DXF (Drawing eXchange Format) - pour la réutilisation des données. - PDF (Portable Document Format) - pour …
- DXF
- data.gouv.fr
BALO
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés, conformément …
- DTD
- XML
- data.gouv.fr
Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement du SGMAP dans le déploiement de Start-up d’État et la réalisation de développements de services numériques en mode Agile
beta.gouv.frUpdated 20 Aug 2018
… Sa publication facilite sa réutilisation et son appropriation par d'autres personnes publiques dans le cadre de l …
- XLS
- DOC
- data.gouv.fr
Service-public.gouv.fr - Annuaire de l’administration - Base de données locales
Premier ministreUpdated 4 Mar 2026
… Les réutilisateurs s’obligent à mentionner : * la paternité des données ( Service-Public.gouv.fr /DILA ) ; * l’url d …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Les réutilisateurs doivent obligatoirement mentionner : * la **paternité des données** : *Entreprendre.Service-Public.gouv.fr /DILA* ; * l'**URL complètement …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Référentiel de l'organisation administrative de l'Etat
Premier ministreUpdated 11 Dec 2025
… Les données sont au format json. **Conditions de réutilisation :** Les données sont réutilisables gratuitement sous [licence ouverte v2 …
- ZIP
- data.gouv.fr
Distributeurs de sacs et poubelles pour déjections canines en France (OpenStreetMap)
AnimalertUpdated 5 Oct 2026
… Formater et aplanir les données pour en faciliter la réutilisation. ### Considérations légales et éthiques (Attribution) Ces données sont …
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
PUBLICATION DES RECENSEMENT ACHATS 3R
COMMANDE PUBLIQUE CDG 974Updated 8 Jul 2025
… acquérir des biens issus du réemploi, de la réutilisation ou comportant des matières recyclées. Le décret d'application …
- data.gouv.fr
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2016
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
… Les réutilisateurs peuvent s’inspirer du document de bonnes pratiques de la HAS : « [Guide méthodologique sur la diffusion …
- CSV
- data.gouv.fr
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2015
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
… Les réutilisateurs peuvent s’inspirer du document de bonnes pratiques de la HAS : « [Guide méthodologique sur la diffusion …
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des prénoms déclarés à l'État Civil
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 15 Dec 2023
… A titre d'exemple, ce jeu de données a été réutilisé [ici](https://unprenom.fr/articles/top-15 …
- CSV
- data.gouv.fr
Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 27 Oct 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
ASSOCIATIONS (JOAFE)
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés, conformément …
- DTD
- XML
- data.gouv.fr
Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Les réutilisateurs doivent obligatoirement mentionner : * la **paternité des données** : *Entreprendre.Service-Public.gouv.fr /DILA* ; * l’**URL complète …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Les réutilisateurs doivent obligatoirement mentionner : * la **paternité des données** : *Service-Public.gouv.fr /DILA* ; * l'**URL complète de …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Acquisitions de la nationalité française en France par année et procédure (2008–2025)
FranceAccueil.comUpdated 23 Oct 2026
… La mention de FranceAccueil.com est demandée lors de la réutilisation de cette compilation, sans restriction supplémentaire sur …
- CSV
- data.gouv.fr
INFO-FINANCIERE
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Le réutilisateur s’oblige à prendre en compte les demandes de mise à jour de données publiées ponctuellement …
- XSD
- XML
- data.gouv.fr
Impacts Sociologiques et Environnementaux des Incendies en Grèce (2015-2025)
European Fire Prevention & Rural Preservation Organization (EFPRP)Updated 21 Dec 2025
… Merci de créditer l'EFPRP (*European Fire Prevention & Rural Preservation Organization*) lors de toute réutilisation.
- CSV
- TXT
- data.gouv.fr
Arrêtés généraux 2025
Commune de TEMPLEMARSUpdated 10 Nov 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …