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Search results for reutilisations

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93 datasets for “reutilisations”

  1. data.gouv.fr

    Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement de la DINSIC dans le développement et le design de services publics numériques en mode agile

    beta.gouv.frUpdated 7 Aug 2018

    … Sa publication facilite sa réutilisation et son appropriation par d'autres personnes publiques dans le cadre de l …

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  2. data.gouv.fr

    Cartographie d'intérieurs des batiments public de Vandœuvre-lès-Nancy

    Ville de Vandœuvre-lès-NancyUpdated 14 May 2022

    … Formats de fichiers disponibles : - DXF (Drawing eXchange Format) - pour la réutilisation des données. - PDF (Portable Document Format) - pour …

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  3. data.gouv.fr

    BALO

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés, conformément …

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  4. data.gouv.fr

    Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement du SGMAP dans le déploiement de Start-up d’État et la réalisation de développements de services numériques en mode Agile

    beta.gouv.frUpdated 20 Aug 2018

    … Sa publication facilite sa réutilisation et son appropriation par d'autres personnes publiques dans le cadre de l …

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  5. data.gouv.fr

    Service-public.gouv.fr - Annuaire de l’administration - Base de données locales

    Premier ministreUpdated 4 Mar 2026

    … Les réutilisateurs s’obligent à mentionner : * la paternité des données ( Service-Public.gouv.fr /DILA ) ; * l’url d …

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  6. data.gouv.fr

    Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Les réutilisateurs doivent obligatoirement mentionner : * la **paternité des données** : *Entreprendre.Service-Public.gouv.fr /DILA* ; * l'**URL complètement …

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  7. data.gouv.fr

    Référentiel de l'organisation administrative de l'Etat

    Premier ministreUpdated 11 Dec 2025

    … Les données sont au format json. **Conditions de réutilisation :** Les données sont réutilisables gratuitement sous [licence ouverte v2 …

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  8. data.gouv.fr

    Distributeurs de sacs et poubelles pour déjections canines en France (OpenStreetMap)

    AnimalertUpdated 5 Oct 2026

    … Formater et aplanir les données pour en faciliter la réutilisation. ### Considérations légales et éthiques (Attribution) Ces données sont …

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  9. data.gouv.fr

    PUBLICATION DES RECENSEMENT ACHATS 3R

    COMMANDE PUBLIQUE CDG 974Updated 8 Jul 2025

    … acquérir des biens issus du réemploi, de la réutilisation ou comportant des matières recyclées. Le décret d'application …

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  10. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2016

    Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018

    … Les réutilisateurs peuvent s’inspirer du document de bonnes pratiques de la HAS : « [Guide méthodologique sur la diffusion …

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  11. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2015

    Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018

    … Les réutilisateurs peuvent s’inspirer du document de bonnes pratiques de la HAS : « [Guide méthodologique sur la diffusion …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des prénoms déclarés à l'État Civil

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 15 Dec 2023

    … A titre d'exemple, ce jeu de données a été réutilisé [ici](https://unprenom.fr/articles/top-15 …

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  13. data.gouv.fr

    Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 27 Oct 2026

    … Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples …

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  14. data.gouv.fr

    ASSOCIATIONS (JOAFE)

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés, conformément …

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  15. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Les réutilisateurs doivent obligatoirement mentionner : * la **paternité des données** : *Entreprendre.Service-Public.gouv.fr /DILA* ; * l’**URL complète …

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  16. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Les réutilisateurs doivent obligatoirement mentionner : * la **paternité des données** : *Service-Public.gouv.fr /DILA* ; * l'**URL complète de …

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  17. data.gouv.fr

    Acquisitions de la nationalité française en France par année et procédure (2008–2025)

    FranceAccueil.comUpdated 23 Oct 2026

    … La mention de FranceAccueil.com est demandée lors de la réutilisation de cette compilation, sans restriction supplémentaire sur …

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  18. data.gouv.fr

    INFO-FINANCIERE

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Le réutilisateur s’oblige à prendre en compte les demandes de mise à jour de données publiées ponctuellement …

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  19. data.gouv.fr

    Impacts Sociologiques et Environnementaux des Incendies en Grèce (2015-2025)

    European Fire Prevention & Rural Preservation Organization (EFPRP)Updated 21 Dec 2025

    … Merci de créditer l'EFPRP (*European Fire Prevention & Rural Preservation Organization*) lors de toute réutilisation.

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  20. data.gouv.fr

    Arrêtés généraux 2025

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 10 Nov 2026

    … Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …

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