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87 datasets for “modalites”

  1. data.overheid.nl

    De fiets in de regio Groningen – Assen

    Gemeente GroningenUpdated 4 Jun 2025

    … voor de Regio Groningen-Assen, waar wel de modaliteiten auto, bus, trein waren meegenomen. De fietsmaatregelen moeten bijdragen …

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  2. data.gouv.fr

    EM 2018-15 L'accès à la nationalité française au 16 janvier 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Deux nouvelles modalités d’acquisition par déclaration ont été créées à compter du 1er juillet 2016, au bénéfice …

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  3. data.gouv.fr

    Données de l’utilisation domestique de pesticides de l’étude Pesti’home

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 24 Oct 2022

    … l’inventaire des produits stockés ainsi que leurs modalités d’utilisation. L’étude a été conduite en 2014 …

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  4. data.gouv.fr

    EM 2019-30 L'accès à la nationalité française au 15 janvier 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Les deux modalités d’acquisition par déclaration créées à compter du 1er juillet 2016, au bénéfice d’une …

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  5. data.gouv.fr

    FINESS Extraction des principales nomenclatures.

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Jan 2026

    … R209\_TypeActivite * Clientèles => TRE\_R279\_Clientele - Triplets Activit/Modalité/Forme (AS AMF) => Non couvert * Codification des types de …

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  6. data.gouv.fr

    EM 2020-47 L'accès à la nationalité française au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    … Les deux modalités d’acquisition par déclaration créées à compter du 1er juillet 2016, au bénéfice d’une …

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  7. data.gouv.fr

    Statistiques nationales du commerce extérieur

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Jun 2024

    … juillet 2020 établissant des spécifications techniques et des modalités d’exécution en application du règlement (UE) 2019/2152 …

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  8. data.gouv.fr

    Rupture d’une digue d’un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l’Escaut

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 10 Dec 2024

    … pendant et après l’accident, et sur les modalités d’alerte des autorités belges. La mission estime que …

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  9. data.gouv.fr

    L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques-janvier 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière …

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  10. data.gouv.fr

    L'accès à la nationalité française, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … Les deux modalités d’acquisition par déclaration, créées à compter du 1er juillet 2016, au bénéfice d’une …

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  11. data.gouv.fr

    L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques - juillet 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière …

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  12. data.gouv.fr

    Rapprocher, intégrer, différencier. Éléments sur la mise en place des pôles de recherche et d'enseignement supérieur

    Premier ministreUpdated 6 Nov 2014

    … autre part, une redéfinition des frontières et des modalités d’intervention.En mobilisant 52 entretiens et un dépouillement …

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  13. data.gouv.fr

    Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière …

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  14. data.gouv.fr

    Réalisation des Etudes de dangers des systèmes d'endiguement de deux digues domaniales LOT 01 EDD SE Pierre-La-treiche

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 16 Oct 2025

    … domaniales LOT 01 EDD SE Pierre-La-treiche Modalités d'exécution : phases / tranche ferme et une tranche optionnelle …

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  15. data.gouv.fr

    Fond d'accompagnement à l'installation de commerces en milieu rural

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    … Contact Toute demande de renseignements concernant les conditions et modalités doit être adressée à l’adresse fonctionnelle : En …

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  16. data.gouv.fr

    L'accès à la nationalité française, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … Les deux modalités d'acquisition par déclaration, créées à compter du 1er juillet 2016, au bénéfice d'une …

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  17. data.gouv.fr

    Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Nov 2024

    … aux valeurs autorisées pour certaines données (statut juridique, modalités d'entrée, fonction du producteur, domaine ou thématique d …

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  18. data.gouv.fr

    Réalisation de services publics numériques en mode produit coordonnés par le programme interministériel Beta.gouv

    beta.gouv.frUpdated 27 Mar 2026

    … Notifié le 16.02.22* Cet avenant a été réalisé pour simplifier les modalités de paiements entre cotraitants …

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  19. data.gouv.fr

    Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière …

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  20. data.gouv.fr

    Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … selon trois types d'éloignements reflétant de.s modalités différentes de prise en charge de l'immigration irrégulière …

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