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355 datasets for “loi”
- data.gouv.fr
Tableau des subventions accordées par l'ETS Centre Pays de la Loire
Etablissement Français du SangUpdated 15 Apr 2020
… région Centre Atlantique, Pays de la Loire et Centre Pays de la Loire depuis 2017 jusqu'à 2019.
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Plan de Gestion des risques d'inondation du bassin Loire-Bretagne 2022-2027
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 29 Nov 2024
… risques d'inondation à l'échelle du bassin Loire-Bretagne. Les annexes du PGRI sont disponibles à l …
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Base Adresse Locale de la Région des Pays de la Loire
GEOPALUpdated 3 Mar 2022
Organisation de l'Adresse sur la Région des Pays de la Loire. Mise à jour et validation de …
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Microscopic examination of cores from bores Nos 84 and 109, Parish of Loy Yang, Gippsland, forwarded by the State Electricity Commission of Victoria
Geoscience Australia DataUpdated 19 Nov 2025
Microscopic examination of cores from bores Nos. 84 and 109.
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Microscopic examination of cores from bores Nos 86 and 92, Parish of Loy Yang, Gippsland, forwarded by State Electricity Commission of Victoria
Geoscience Australia DataUpdated 19 Nov 2025
Results of a microscopic examination of cores from bores Nos. 86 and 92.
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- data.gouv.fr
Consommation GAZ - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 8 Oct 2026
Consommations annuelles et nombre de points de livraison de gaz naturel des bâtiments professionnels par secteur d'activité …
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- data.gov.au
Microscopic examination of cores from bores in the parishes of Loy Yang, Maryvale and Hazelwood, Gippsland, Victoria, forwarded by the State Electricity Commission of Victoria
Geoscience Australia DataUpdated 19 Nov 2025
… 99, 103, and 109, parish of Loy Yang and No. 31, parish of Hazelwood.
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- data.gouv.fr
Base Adresse Locale (BAL) - communes d'Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Liste des adresses pour les communes d'Angers Loire Métropole au format Base Adresse Locale **BAL 1.4 …
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Schéma Directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables d'Indre et Loire
ModuloUpdated 23 Jan 2025
Le Syndicat Intercommunal d’énergie d’Indre et Loire (SIEIL) a lancé son schéma directeur de développement des …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats issus de l'article 58 de la loi AGEC
Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 8 Jul 2025
Au vu de l'arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration des dépenses relatives à …
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Schéma Régional Vélo Voies Vertes (SRV) Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
La Région dispose d’un schéma régional des véloroutes et voies vertes (SRV) en articulation avec le Schéma …
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- data.gouv.fr
Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi …
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Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale
SénatUpdated 24 Jan 2020
… de loi de finances pour 2018 ; - le texte de la 2nde partie du projet de loi de finances …
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Consommation annuelle d’électricité et gaz par IRIS et par secteur d’activité en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2020 des consommations d'électricité et de gaz par secteur …
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Consommation annuelle d’électricité et gaz par département et par code NAF en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2020 des consommations d'électricité et de gaz par secteur …
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Production demi-horaire d'électricité agrégée en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Apr 2023
Ce jeu de données présente une agrégation de la production d’électricité à pas 30 minutes en Wh …
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Marchés publics du Département de Loire-Atlantique de 2005 à 2016
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2017
… données essentielles de la commande publique du Département de Loire-Atlantique](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset …
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Modes d'occupation des sols pour l'année 2016 en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018
Inventaire cartographique des modes d'occupation des sols (MOS) en Loire-Atlantique en 2016. * * * Note 04/2022 : un …
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Equipements de loisirs de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024
Ce sont des infrastructures extérieures aménagées, dédiées à la baignade, la plaisance ou la randonnée. Seules les installations …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 28 Jul 2022
… Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_compte-administratif-du-budget …
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