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171 datasets for “biens”

  1. data.gouv.fr

    Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France

    Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025

    Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Île-de-France. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre …

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  2. data.gov.uk

    Food and You - Wave Five

    Food Standards AgencyUpdated 22 Oct 2024

    Research from wave five of the biennial Food and You consumer survey.

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  3. data.gouv.fr

    Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … La pleine propriété d'un bien comprend les droits d'utiliser ce bien ou de le louer pour …

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  4. data.gouv.fr

    Parc de l'immobilier de l'Etat au 31/12/2021

    Ministères économiques et financiersUpdated 19 Jan 2023

    … de l'Etat présente la liste détaillée des biens immobiliers (hors données confidentielles) dont l'État (services de …

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  5. data.gouv.fr

    ENQUÊTE Le climat universitaire à l’INSPE de Martinique (édition 2025)

    Maurizio ALIUpdated 30 Dec 2025

    Ce jeu de données présente les premiers résultats de l'enquête "Climat universitaire à l’INSPE de Martinique …

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  6. data.gouv.fr

    Enquête propriétaire

    Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 26 Nov 2021

    … le nombre et le type de biens possédés, depuis combien de temps, la description et l’entretien intérieur …

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  7. data.gouv.fr

    Rendement locatif et en capital des villes de plus de 100 000 habitants de France métropolitaine.

    YanportUpdated 26 Oct 2020

    … nombre de bien utilisés pour calculer le prix affiché moyen (période 2019 T2 à 2020 T1 inclus). prix …

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  8. data.gouv.fr

    Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc …

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  9. data.gouv.fr

    Parc de l'immobilier de l'Etat au 31/12/2023

    Ministères économiques et financiersUpdated 20 Dec 2024

    … de l'Etat présente la liste détaillée des biens immobiliers (hors données confidentielles) dont, à la date du …

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  10. Data.gov Catalog

    Election Administration and Voting Survey 2024 Comprehensive Report

    Election Assistance CommissionUpdated 19 Sept 2025

    … The Election Administration and Voting Survey report is part of EAC's Election Administration and Voting Survey biennial …

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  11. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats issus de l'article 58 de la loi AGEC

    Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 8 Jul 2025

    … déclaration des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des …

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  12. Open Government Canada

    Ministère de l’Éducation - Examen externe indépendant

    Government of Yukon | Gouvernement du YukonUpdated 26 Aug 2026

    … Cet examen a pour objectif d’assurer le bien-être à long terme de la population yukonnaise en …

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  13. data.gouv.fr

    Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    … Le département a la possibilité d'acquérir un bien mis en vente par priorité à tout autre personne …

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  14. Data.gov Catalog

    Private School Locations - Current

    National Center for Education Statistics (NCES)Updated 12 May 2026

    … The PSS is conducted to provide a biennial count of the total number of private schools, teachers, and …

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  15. Data.gov Catalog

    Private School Locations 2023-24

    National Center for Education Statistics (NCES)Updated 12 May 2026

    … The PSS is conducted to provide a biennial count of the total number of private schools, teachers, and …

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  16. Open Government Canada

    Research in Brief: The Practice of Family Law in Canada: Results from surveys for the 2018 National Family Law Program

    Department of Justice Canada | Ministère de la Justice CanadaUpdated 17 May 2023

    … Since 1998, the Department of Justice Canada (Justice Canada) has conducted biennial surveys of lawyers and judges working …

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  17. data.gov.au

    Profile of debtors

    Australian Financial Security AuthorityUpdated 9 Aug 2023

    … We produce this publication biennially, starting with the 1997 calendar year. The publication is divided into three sections …

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  18. data.gouv.fr

    Etude sur l'aménagement du logement des retraités

    Thomas LEONETTIUpdated 18 Jul 2023

    … Ces deux entreprises limousines sont fortement engagées en faveur du bien-vieillir et des enjeux de [l’autonomie …

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  19. data.gouv.fr

    Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Cet indicateur ne concerne que les biens assurés autres que les véhicules terrestres à moteur.

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  20. data.gouv.fr

    Quels stéréotypes sur le rôle des femmes et des hommes en 2014 ?

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Dec 2015

    … place des femmes et des hommes restent prégnants, bien que non majoritaires. C’est ce que révèlent les …

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“biens” datasets · Open Data Finder