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171 datasets for “biens”
- data.gouv.fr
Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France
Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025
Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Île-de-France. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre …
- data.gov.uk
Food and You - Wave Five
Food Standards AgencyUpdated 22 Oct 2024
Research from wave five of the biennial Food and You consumer survey.
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- data.gouv.fr
Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… La pleine propriété d'un bien comprend les droits d'utiliser ce bien ou de le louer pour …
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- CSS
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- SCHEMA.JSON
- data.gouv.fr
Parc de l'immobilier de l'Etat au 31/12/2021
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Jan 2023
… de l'Etat présente la liste détaillée des biens immobiliers (hors données confidentielles) dont l'État (services de …
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- data.gouv.fr
ENQUÊTE Le climat universitaire à l’INSPE de Martinique (édition 2025)
Maurizio ALIUpdated 30 Dec 2025
Ce jeu de données présente les premiers résultats de l'enquête "Climat universitaire à l’INSPE de Martinique …
- XLSX
- data.gouv.fr
Enquête propriétaire
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 26 Nov 2021
… le nombre et le type de biens possédés, depuis combien de temps, la description et l’entretien intérieur …
- XLSX
- data.gouv.fr
Rendement locatif et en capital des villes de plus de 100 000 habitants de France métropolitaine.
YanportUpdated 26 Oct 2020
… nombre de bien utilisés pour calculer le prix affiché moyen (période 2019 T2 à 2020 T1 inclus). prix …
- XLSX
- data.gouv.fr
Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc …
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
Parc de l'immobilier de l'Etat au 31/12/2023
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Dec 2024
… de l'Etat présente la liste détaillée des biens immobiliers (hors données confidentielles) dont, à la date du …
- CSV
- JSON
- Data.gov Catalog
Election Administration and Voting Survey 2024 Comprehensive Report
Election Assistance CommissionUpdated 19 Sept 2025
… The Election Administration and Voting Survey report is part of EAC's Election Administration and Voting Survey biennial …
- data.gouv.fr
Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats issus de l'article 58 de la loi AGEC
Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 8 Jul 2025
… déclaration des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des …
- Open Government Canada
Ministère de l’Éducation - Examen externe indépendant
Government of Yukon | Gouvernement du YukonUpdated 26 Aug 2026
… Cet examen a pour objectif d’assurer le bien-être à long terme de la population yukonnaise en …
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- data.gouv.fr
Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… Le département a la possibilité d'acquérir un bien mis en vente par priorité à tout autre personne …
- SHP
- Data.gov Catalog
Private School Locations - Current
National Center for Education Statistics (NCES)Updated 12 May 2026
… The PSS is conducted to provide a biennial count of the total number of private schools, teachers, and …
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- GEOJSON
- ZIP
- CSV
- HTML
- +2
- Data.gov Catalog
Private School Locations 2023-24
National Center for Education Statistics (NCES)Updated 12 May 2026
… The PSS is conducted to provide a biennial count of the total number of private schools, teachers, and …
- GEOJSON
- KML
- ZIP
- CSV
- HTML
- +2
- Open Government Canada
Research in Brief: The Practice of Family Law in Canada: Results from surveys for the 2018 National Family Law Program
Department of Justice Canada | Ministère de la Justice CanadaUpdated 17 May 2023
… Since 1998, the Department of Justice Canada (Justice Canada) has conducted biennial surveys of lawyers and judges working …
- HTML
- data.gov.au
Profile of debtors
Australian Financial Security AuthorityUpdated 9 Aug 2023
… We produce this publication biennially, starting with the 1997 calendar year. The publication is divided into three sections …
- data.gouv.fr
Etude sur l'aménagement du logement des retraités
Thomas LEONETTIUpdated 18 Jul 2023
… Ces deux entreprises limousines sont fortement engagées en faveur du bien-vieillir et des enjeux de [l’autonomie …
- data.gouv.fr
Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Cet indicateur ne concerne que les biens assurés autres que les véhicules terrestres à moteur.
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
Quels stéréotypes sur le rôle des femmes et des hommes en 2014 ?
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Dec 2015
… place des femmes et des hommes restent prégnants, bien que non majoritaires. C’est ce que révèlent les …
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