Search results for sitadel
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42 datasets for “sitadel”
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Sit@Del2 2017-2020
SITADEL - Ithéa conseilUpdated 22 Feb 2022
Données Sit@del2 (Système d’Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les …
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Autorisations d'urbanisme - Permis d'aménagement (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 4 Nov 2026
… à disposition les informations issues de la base Sitadel . Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de …
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Autorisations d'urbanisme - Permis de démolition (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026
… à disposition les informations issues de la base Sitadel . Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de …
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Autorisations d'urbanisme - Permis de création de locaux non résidentiels (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026
… à disposition les informations issues de la base Sitadel . Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de …
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Autorisations d'urbanisme - Permis de création de logements résidentiels (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026
… à disposition les informations issues de la base Sitadel . Cette base centralise les autorisations d'urbanisme (permis de …
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sit@del2 - Logements autorisés par type et par commune
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la MerUpdated 10 Mar 2022
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Sit@del2 - Logements commencés par nature de projet et par commune
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la MerUpdated 25 Jul 2019
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sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la MerUpdated 10 Mar 2022
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements + locaux) par type et par commune
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la MerUpdated 11 Mar 2022
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sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune de la Communauté urbaine de Dunkerque
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la MerUpdated 24 Jul 2019
Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements + locaux) par type et par commune de 2006 à 2016
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la MerUpdated 29 May 2020
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements + locaux) par type et par commune pour la Communauté urbaine de Dunkerque
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la MerUpdated 29 Jul 2019
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[Observatoire habitat] Sitadel - Liste des PC et DP créant des logements accordés depuis 2017
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Nov 2026
… Les informations du formulaire alimentent l'application Sitadel via les centres instructeurs. Les mouvements relatifs à la vie …
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HABITATION - Nombre_permis (logements + locaux)
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Sit@del2 - Nombre de permis (logements + locaux) par type et par commune (2006-2016) - données arrêtées à fin …
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Sit@del2 - permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) destinés à la création de logements
Ministère de la Transition Écologique et SolidaireUpdated 30 Oct 2026
… d’urbanisme renseignées dans la base de données Sitadel. L’essentiel des données de cette base, alimentée par …
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PC-DP logements - Sitadel - GPS - depuis 2017 - màj trimestrielle
sitadelUpdated 14 Oct 2026
Issu de la base Sitadel - Permis de construire et déclarations préalables d'urbanisme sur le territoire de GPS …
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PA - Permis d'Aménager - Sitadel - GPS - depuis 2013 - màj trimestrielle
sitadelUpdated 14 Oct 2026
Issu de la base Sitadel - Permis d'aménager et déclarations préalables d'urbanisme sur le territoire de GPS …
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Liste des autorisations d'urbanisme créant des logements - Sitadel - GPS - màj trimestrielle
sitadelUpdated 14 Oct 2026
Issu de la base Sitadel - Liste des autorisations d'urbanisme créant des logements sur le territoire de GPS …
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PC-DP locaux - Sitadel - GPS - depuis 2013
sitadelUpdated 19 Feb 2026
Issu de la base Sitadel - Permis de construire et déclarations préalables sur le territoire de GPS des locaux …
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Construction neuve
Région Île-de-FranceUpdated 8 Nov 2015
… neuve en Ile-de-france en 2005. (Sources : SITADEL / Direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de …
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