Search results for ordonnances
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191 datasets for “ordonnances”
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Ordonnance verte
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 3 Nov 2026
Cette carte recense tous les lieux et structures participant au dispositif Ordonnance verte : Les lieux accueillant les ateliers …
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Paiements directs, par type de contribution et zone agricole, dès 2014
GrangeneuveUpdated 22 Jan 2026
… L'ordonnance fédérale de référence : INV : Directive relative à la conservation in situ de la diversité génétique des …
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Dimensionnement optimal d'une plateforme cloud distribuée autour de la terre
Vasconcelos, MiguelUpdated 27 Aug 2025
Lien vers la fiche source The carbon footprint of IT technologies has been a significant concern in recent …
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Laboratoires d'analyses médicales VIHTEST
Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026
… Depuis le 1er juillet 2019, il est possible de faire un test du VIH sans ordonnance et sans …
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Laboratoires d'analyses médicales VIHTEST
Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026
… En 2020 l’opération est reconduite et il possible de faire un test du VIH sans ordonnance pris …
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Alpage, Débarcadères de Paris vers 1416
FNP 2021 d'après Alpage 2016 (C. Bourlet)Updated 15 Sept 2021
… lieux d’amarrage temporaires ou réservés aux bourgeois de Paris, principalement d’après l’ordonnance royale de 1416.
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Suivi des Actes - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 11 Nov 2026
… la Métropole conformément au décret et à l’ordonnance du 7 octobre 2021 sur la publication des actes.
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Suivi des Actes - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 11 Nov 2026
… la Métropole conformément au décret et à l’ordonnance du 7 octobre 2021 sur la publication des actes.
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Compte administratif (CA) 2015 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2015 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2018 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2018 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2014 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2017 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2017 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2016 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2016 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2019 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2019 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2020 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2020 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2021 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2021 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Conseillères et conseillers métropolitains de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… de la Métropole de Lyon, conformément à l'ordonnance 2014-1539 du 19 décembre 2014. Les conseillers métropolitains …
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Inventory of subsidies granted in 2019 by the City of Brussels
City of Brussels/Data ManagementUpdated 11 Feb 2020
… 6, §1, 2°, du décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019, relatifs à la publicité de l …
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Inventory of subsidies granted in 2020 by the City of Brussels
City of Brussels/Data ManagementUpdated 30 Mar 2021
… 6, §1, 2°, du décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019, relatifs à la publicité de l …
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Inventory of subsidies granted in 2021 by the City of Brussels
City of Brussels/Data ManagementUpdated 18 Mar 2022
… 6, §1, 2°, du décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019, relatifs à la publicité de l …
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