Search results for emplacement-reserve
FiltersJSON
44 datasets for “emplacement-reserve”
- Opendatasoft hubLive preview
Emplacement réservé délimité en application de l'article L. 151-41 1° du code de l'urbanisme (surfacique)
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant l'ensemble des emplacements réservés définis au règlement graphique (pièce 4.2.1 B). Les destinations …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Emplacement réservé délimité en application de l'article L. 151-41 1° du code de l'urbanisme (linéaire)
Grand Paris Grand EstUpdated 9 Jun 2026
Données représentant l'ensemble des emplacements réservés définis au règlement graphique (pièce 4.2.1 B). Les destinations …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emplacements réservés pour logements Version du PLU mise en compatibilité le …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics
Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jun 2016
… Délimitation des zones soumises à des règles spéciales appelées "emplacements réservés" (article L. 123-1-8° du Code …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics
Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Feb 2026
Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics Délimitation des zones soumises à des règles …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour voie
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emplacements réservés pour voie Version du PLU votée par le Conseil …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour équipement
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emplacements réservés pour équipement Version du PLU votée par le Conseil …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics
Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Feb 2026
Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics * * * Délimitation des zones soumises à des règles …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour logements** Version du PLU mise en compatibilité le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour voie
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour voie** Version du PLU votée par le Conseil …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour équipement
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour équipement** Version du PLU votée par le Conseil …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Périmètre de 500 mètres autour des gares
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant les périmètres de 500 mètres autour des gares en service repérées au document graphique. Consulter le …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Bâtiment pouvant faire l’objet d’un changement de destination
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant les bâtiments pouvant faire l'objet d'un changement de destination en zone Nl, en application …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Linéaire commercial identifié au titre de l'article L. 151-16 du code de l'urbanisme
Grand Paris Grand EstUpdated 9 Jun 2026
Données représentant les linéaires commerciaux identifiés au titre de l'article L. 151-16 du code de l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Périmètre délimité dans l'attente d'un projet d'aménagement global (PAPAG) en application de l'article L. 151-41 5° du code de l'urbanisme
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant les périmètres d'attente d'un projet d'aménagement global définis en application de l'article …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Stationnements particuliers - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
Localisation des stationnements particuliers (PMR, taxi, livraison, durée limitée) sur le territoire de la Ville de Lorient. Ce …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Stationnements particuliers - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
Localisation des stationnements particuliers (PMR, taxi, livraison, durée limitée) sur le territoire de la Ville de Lorient. Ce …
- CSV
- JSON
- ZIP
- OCTET-STREAM
- XML
- PLAIN
- +4
- Opendatasoft hubLive preview
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant les périmètres des orientations d'aménagement et de programmation sectorielles. Les orientations définies au sein de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Mobilier d'affichage d'opinion
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Mobilier d'affichage d'opinion
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API