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14 datasets for “dpu”
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243600327_PLUi_DPU
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024
[DROITS DE PRÉEMPTION URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération …
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243600327_PLUi_DPU
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024
[DROITS DE **PRÉEMPTION** URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération …
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Droit de préemption commercial - parcelles
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 26 Sept 2023
Ces données alimentent la carte du Droit de Préemption Urbain Commercial et Artisanal définit par la Ville de …
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Le Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… Le Droit de Préemption Urbain (DPU) est une procédure qui permet notamment à une personne publique d'acquérir …
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Le Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… Le Droit de Préemption Urbain (DPU) est une procédure qui permet notamment à une personne publique d'acquérir …
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Droit de préemption commercial
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 25 Sept 2023
Cette carte permet de consulter les secteurs soumis au Droit de Préemption Urbain Commercial et Artisanal définit par …
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Droit de préemption en zone urbaine
Updated 11 Aug 2026
… C’est ce qu’on appelle le Droit de Préemption Urbain (DPU) ou les Zones d’Aménagement Différé …
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Droit de préemption (DP) sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 5 Dec 2024
… Le Droit de Préemption Urbain (DPU) est une procédure qui permet notamment à une personne publique d'acquérir …
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Droit de préemption (DP) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Dec 2024
… Le Droit de Préemption Urbain (DPU) est une procédure qui permet notamment à une personne publique d'acquérir …
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PLU - Annexes - Droit de Préemption Urbain Renforcé
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
… PLU_ANX_DPUR.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au …
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PLU - Annexes - Droit de Préemption Urbain Renforcé
Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
… PLU_ANX_DPUR.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au …
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Massachusetts Historic Power Outages
Commonwealth of MassachusettsUpdated 4 Jun 2024
… Power outage information is filed the following year it happened with the DPU and 2016 is the earliest …
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Zones d'aménagement différé (ZAD) sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 10 Feb 2021
… Il s’agit d’un outil de préemption, au même titre que le droit de préemption urbain (DPU …
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Zones d'aménagement différé (ZAD) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021
… Il s’agit d’un outil de préemption, au même titre que le droit de préemption urbain (DPU …
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