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Établissement public de coopération intercommunale (EPCI)

Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Corse · Updated 10 Jan 2018

Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative regroupant plusieurs communes permettant d'exercer certaines …

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Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-Atlantique

Service Départemental d'Incendie et de Secours de Loire-Atlantique · Updated 28 Feb 2025

Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-Atlantique depuis 2012.

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Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de l'Isère

Département de l'Isère · Updated 23 Jun 2021

L'Isère comprend plusieurs types d'EPCI à fiscalité propre : communautés de communes, communautés d'agglomération, et une …

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Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de l'Isère

Conseil départemental de l'Isère · Updated 23 Jun 2021

L'Isère comprend plusieurs types d'EPCI à fiscalité propre : communautés de communes, communautés d'agglomération, et une …

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Établissement Public de Coopération Intercommunale

Bordeaux Métropole · Updated 13 Nov 2026

Dictionnaire Public Découpage géographique des Établissements Public de Coopération Intercommunale sous forme de polygones. Structure administrative regroupant plusieurs …

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Etablissements Publics de Coopération Intercommunale à fiscalité propre

Département des Pyrénées-Atlantiques · Updated 13 Nov 2026

Contours des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre des Pyrénées-Atlantiques. Un établissement public de …

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Décoset : nomenclature des services publics

Décoset · Updated 23 Nov 2022

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Établissement Public de Coopération Intercommunale

Bordeaux Métropole · Updated 13 Nov 2026

… epci_s) Découpage géographique des Établissements Public de Coopération Intercommunale sous forme de polygones. Structure administrative regroupant plusieurs …

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Établissements publics de coopération intercommunale de la Haute-Garonne : EPCI

Opendatasoft · Updated 3 Sept 2026

Ce jeu de données propose la liste des Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) dans le département de …

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Décoset : nomenclature des services publics

Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data · Updated 23 Nov 2022

Décoset : nomenclature des services publics

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Décoset : géolocalisation des équipements

Décoset · Updated 23 Nov 2022

Liste (avec horaires, le cas échéant) des déchèteries, centres de tri, plateformes de compostage, unités de valorisation énergétique …

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Établissements publics de coopération intercommunale de la Haute-Garonne : EPCI

Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data · Updated 3 Sept 2026

Ce jeu de données propose la **liste des Etablissements publics de coopération intercommunale** (EPCI) dans le département de …

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Décoset : base des équipements

Décoset · Updated 23 Nov 2022

… Décoset est un syndicat mixte de réalisation, composé exclusivement d’Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI), créé en …

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Intercommunalités de Loire-Atlantique (avec les communes hors Loire-Atlantique concernées)

Département de Loire-Atlantique · Updated 21 Dec 2018

Périmètres des établissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre (EPCI) actuelles. Ce sont des regroupements de communes …

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Intercommunalités de Loire-Atlantique (avec les communes hors Loire-Atlantique concernées)

Département de Loire-Atlantique · Updated 21 Dec 2018

Périmètres des établissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre (EPCI) actuelles. * * * Ce sont des regroupements de communes …

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Décoset : géolocalisation des équipements

Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data · Updated 23 Nov 2022

Liste (avec horaires, le cas échéant) des déchèteries, centres de tri, plateformes de compostage, unités de valorisation énergétique …

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Décoset : base des équipements

Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data · Updated 23 Nov 2022

… de réalisation, composé exclusivement d’Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI), créé en 1993, avec pour vocation la …

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L'agenda du Frontonnais, Communauté de Communes (open agenda)

Communauté de Communes du Frontonnais · Updated 13 Nov 2026

Les événements proposés sur le territoire de la Communauté de Communes du Frontonnais en Haute-Garonne (open agenda …

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L'agenda du Frontonnais, Communauté de Communes (open agenda)

Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data · Updated 13 Nov 2026

Les événements proposés sur le territoire de la [Communauté de Communes du Frontonnais](https://www.cc-dufrontonnais.fr …

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Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités)

Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data · Updated 5 Dec 2023

… mixte fermé * syndicat mixte ouvert * établissement public de coopération intercommunale ([EPCI](https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement …

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