Search results for brevet
FiltersJSON
134 datasets for “brevet”
- Opendatasoft hubLive preview
Statistique brevet cycliste
Agence du NumériqueUpdated 28 May 2023
Nombre de brevets cyclistes par école et budget
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Publications de demandes de brevets 2020
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 17 Aug 2021
Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les publications de demandes de brevets …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Technologies des familles de brevets
Ministère chargé de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Diplôme national du brevet success rate by college
Vice-rectorate of New CaledoniaUpdated 9 Apr 2025
… candidats de statut scolaire au diplôme national du brevet selon la série et le collège. Abréviations utilisées : Mention …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Technologies des familles de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Palmarès des principaux déposants de brevets - année 2020
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 9 Mar 2022
L'édition 2020 du palmarès des déposants de brevets met notamment en lumière les grandes entreprises qui investissent …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Familles de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 Jun 2025
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Familles de brevets
Ministère chargé de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 Jun 2025
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Demandes de brevets
Ministère chargé de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 1 Feb 2017
Chaque brevet contient des codes de la CIB (Classification internationale des brevets) attribués par l’office examinateur, qui …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017
Chaque brevet contient des codes de la CIB (Classification internationale des brevets) attribués par l’office examinateur, qui …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 19 Oct 2020
Cartes issues de l'" Atlas régional, les effectifs d'étudiants " et de l'" Atlas des brevets " édités par …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Publications de demandes de brevets 2020
INPIUpdated 17 Aug 2021
Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les publications de demandes de brevets …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 19 Oct 2020
… gouv.fr/atlas/) " et de l'"[Atlas des brevets](http://atlasdesbrevets.esr.gouv.fr/)" édités par la sous …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Déposants des brevets
Ministère chargé de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API