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579 datasets for “autorites”
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Décisions publiées par l'Autorité de la concurrence de la Nouvelle-Calédonie (ACNC)
Autorité de la concurrence de la Nouvelle-CalédonieUpdated 20 Nov 2025
Ce jeu de donnée contient le texte intégral de toutes les décisions publiées par l'Autorité de la …
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Documents administratifs impactant la commue de Guérande pris par des autorités tierces
GuérandeUpdated 9 Dec 2025
Documents et actes administratifs pris par des autorités administratives autres que Guérande mais impactant la commune et nécessitant …
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Documents administratifs impactant la commue de Guérande pris par des autorités tierces
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Dec 2025
Documents et actes administratifs pris par des autorités administratives autres que Guérande mais impactant la commune et nécessitant …
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Avis de l autorité environnementale
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 6 Jun 2018
… L’autorité environnementale (AE) émet un avis argumenté, simple mais obligatoire, portant à la fois sur : le rapport …
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Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Dec 2025
Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une entité publique compétente pour organiser les mobilités sur son …
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Autorités organisatrices de la mobilité en Corse
Agence d’Aménagement durable, d’Urbanisme et d’Energie de la CorseUpdated 5 May 2021
… En cas de refus, la Collectivité de Corse deviendra Autorité Organisatrice de Mobilité (AOM) en subsidiarité.
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Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2018
VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux.
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ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2018
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
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Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2018
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux.
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Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2019
VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux pour l'année 2019.
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Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2020
VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 1 Feb 2021
Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux pour l'année 2020.
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ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2020
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Feb 2021
Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année …
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ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2019
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année …
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ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2018
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
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Décisions publiées par l'Autorité de la Concurrence depuis 1988
Autorité de la concurrenceUpdated 8 Nov 2026
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Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2019
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux pour l'année 2019.
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Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2020
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Feb 2021
Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux pour l'année 2020.
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ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2019
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année …
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ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2020
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Feb 2021
Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année …
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ACPR : Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Updated 23 Sept 2026
Adossée à la Banque de France, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) est en charge …
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