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  1. data.gouv.fr

    DONNEES : Zonage des bureaux de vote de la ville de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    … Une zone englobe un certain nombre d'habitants qui doivent aller voter dans un bureau de vote particulier.

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  2. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil Municipal de Saint-Herblain

    Ville de Saint-HerblainUpdated 19 Oct 2026

    … Le Conseil est parfois amené à voter plusieurs fois sur une même délibération, notamment dans le cas des …

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  3. data.gouv.fr

    Frais de représentation du Maire 2025-2026

    Toulouse métropoleUpdated 17 Sept 2026

    … Ils sont prévus par l’Article L2123-19 du CGCT qui dispose que « le conseil municipal peut voter …

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  4. data.gouv.fr

    Frais de représentation du Maire 2023-2024

    Toulouse métropoleUpdated 9 Oct 2025

    … Ils sont prévus par l’Article L2123-19 du CGCT qui dispose que « le conseil municipal peut voter …

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  5. data.gouv.fr

    Bureaux de vote 2022

    Ville de ParisUpdated 30 Mar 2022

    Lieu où les personnes inscrites sur les listes électorales se déplacent pour voter. Il y a 899 bureaux …

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  6. data.gouv.fr

    Bureaux de vote en 2021

    Ville de ParisUpdated 30 Mar 2022

    … inscrites sur les listes électorales se déplacent pour voter. Il y a 898 bureaux de vote en 2021 …

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  7. data.gouv.fr

    Arrêtés du Président - Mandat 2021 2028 Région Centre-Val de Loire

    Région Centre-Val de LoireUpdated 10 Nov 2026

    … 10 fois par an en Commission permanente, pour voter des délibérations, rendre des avis et émettre des vœux …

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  8. data.gouv.fr

    Bureaux de vote 2024

    Ville de ParisUpdated 10 Apr 2024

    **Bureaux de vote 2024** Lieu où les personnes inscrites sur les listes électorales se déplacent pour voter. Il …

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  9. data.gouv.fr

    Bureaux de vote 2025

    Ville de ParisUpdated 9 Jan 2025

    … inscrites sur les listes électorales se déplacent pour voter. Il y a 902 bureaux de vote en 2025 …

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  10. data.gouv.fr

    Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019

    … Le Comité se réunit 4 fois par an pour délibérer sur les orientations du Syndicat et voter son …

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  11. data.gouv.fr

    Bureaux de vote 2026

    Ville de ParisUpdated 24 Jan 2026

    … inscrites sur les listes électorales se déplacent pour voter. La loi du 11 août 2025 visant à réformer …

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  12. data.gouv.fr

    Forum de l’action publique

    Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 13 Dec 2018

    … 1/ formuler une proposition 2/ argumenter sur une proposition existante 3/ voter en faveur ou non d’une …

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“voter” datasets · Open Data Finder