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17 datasets for “dsp”
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Modifications apportées aux concessions de service public à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 26 Mar 2024
Ce jeu de données présente les modifications apportées aux concessions de service public (CSP) à Issy-les-Moulineaux.
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Liste des concessions de service public à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 26 Mar 2024
Ce jeu de données concerne les concessions de service public (CSP) à Issy-les-Moulineaux : crèches, piscines, restauration …
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Contours des contrats d'exploitation bus
Île-de-France MobilitésUpdated 24 Jul 2026
Description & Objectifs : Ce Jeu de données représente les contours des contrats d’exploitation des réseaux de bus. Un …
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Marché Public de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 6 Oct 2018
# Marchés Publics de Grand Paris Sud. Conformément à l'arrêté du 27 juillet 2018 modifiant l’arrêté du …
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Communes par contrat d'exploitation bus
Île-de-France MobilitésUpdated 9 Jul 2026
Description & Objectifs : Ce Jeu de données représente la liste des communes par contrat d’exploitation des réseaux de …
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Ordres du jour du Conseil Municipal
Ville de ParisUpdated 28 Apr 2015
… vœu non rattaché à un projet de délibération\ **DSP** : Délégation de service public
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Ordres du jour du Conseil Général
Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014
… vœu non rattaché à un projet de délibération\ **DSP** : Délégation de service public
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Ordres du jour du Conseil Municipal - 2008 à 2014
Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015
… Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : **PJ …
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Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014
Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015
… Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : **PJ …
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Ordre du jour du Conseil de Paris depuis janvier 2015
Ville de ParisUpdated 30 May 2018
… vœu non rattaché à un projet de délibération **DSP** : Délégation de service public **G :** la lettre G permet …
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Structures petite enfance à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
… de garde à Issy-les-Moulineaux : crèches municipales et privées, haltes-garderies, etc. DSP : Délégation de Service Public
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Opérateurs gestionnaires du Réseau d'Assainissement
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Nov 2026
… être assurés par : - une délégation de service public (DSP), - une régie, - une société publique locale (SPL) - un syndicat.
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Opérateurs gestionnaires du réseau d'eau potable
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Nov 2026
… être assurés par : - une délégation de service public (DSP), - une régie, - une société publique locale (SPL) - un syndicat.
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Yelo - Disponibilité des vélos en libre-service
Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 13 Oct 2026
… le compte de la SemOp Yelo, elle-même DSP de la CDA de La Rochelle. La Semop remplace …
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Parkings relais de compétence métropolitaine
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 May 2025
… La métropole a concédé la gestion de ces parkings à des exploitants (en DSP) ou des communes. Les …
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Parkings de compétence métropolitaine
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 10 Mar 2026
… gestion de ces parkings à des exploitants (en DSP) ou des communes. Les parkings s'étendent sur tout …
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Très Haut Débit - Zones d’initiatives privées et publiques
Département de l'HéraultUpdated 6 Jul 2020
… le biais d’une Délégation de Service Publique (DSP) avec la société COVAGE, un opérateur d’infrastructures neutre …
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