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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Modifications apportées aux concessions de service public à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 26 Mar 2024

    Ce jeu de données présente les modifications apportées aux concessions de service public (CSP) à Issy-les-Moulineaux.

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  2. data.gouv.fr

    Liste des concessions de service public à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 26 Mar 2024

    Ce jeu de données concerne les concessions de service public (CSP) à Issy-les-Moulineaux : crèches, piscines, restauration …

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  3. data.gouv.fr

    Contours des contrats d'exploitation bus

    Île-de-France MobilitésUpdated 24 Jul 2026

    Description & Objectifs : Ce Jeu de données représente les contours des contrats d’exploitation des réseaux de bus. Un …

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  4. data.gouv.fr

    Marché Public de Grand Paris Sud

    Grand Paris SudUpdated 6 Oct 2018

    # Marchés Publics de Grand Paris Sud. Conformément à l'arrêté du 27 juillet 2018 modifiant l’arrêté du …

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  5. data.gouv.fr

    Communes par contrat d'exploitation bus

    Île-de-France MobilitésUpdated 9 Jul 2026

    Description & Objectifs : Ce Jeu de données représente la liste des communes par contrat d’exploitation des réseaux de …

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  6. data.gouv.fr

    Ordres du jour du Conseil Municipal

    Ville de ParisUpdated 28 Apr 2015

    … vœu non rattaché à un projet de délibération\ **DSP** : Délégation de service public

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  7. data.gouv.fr

    Ordres du jour du Conseil Général

    Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014

    … vœu non rattaché à un projet de délibération\ **DSP** : Délégation de service public

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  8. data.gouv.fr

    Ordres du jour du Conseil Municipal - 2008 à 2014

    Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015

    … Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : **PJ …

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  9. data.gouv.fr

    Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014

    Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015

    … Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : **PJ …

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  10. data.gouv.fr

    Ordre du jour du Conseil de Paris depuis janvier 2015

    Ville de ParisUpdated 30 May 2018

    … vœu non rattaché à un projet de délibération **DSP** : Délégation de service public **G :** la lettre G permet …

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  11. data.gouv.fr

    Structures petite enfance à la Ville d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026

    … de garde à Issy-les-Moulineaux : crèches municipales et privées, haltes-garderies, etc. DSP : Délégation de Service Public

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  12. data.gouv.fr

    Opérateurs gestionnaires du Réseau d'Assainissement

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Nov 2026

    … être assurés par : - une délégation de service public (DSP), - une régie, - une société publique locale (SPL) - un syndicat.

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  13. data.gouv.fr

    Opérateurs gestionnaires du réseau d'eau potable

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Nov 2026

    … être assurés par : - une délégation de service public (DSP), - une régie, - une société publique locale (SPL) - un syndicat.

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  14. data.gouv.fr

    Yelo - Disponibilité des vélos en libre-service

    Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 13 Oct 2026

    … le compte de la SemOp Yelo, elle-même DSP de la CDA de La Rochelle. La Semop remplace …

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  15. data.gouv.fr

    Parkings relais de compétence métropolitaine

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 May 2025

    … La métropole a concédé la gestion de ces parkings à des exploitants (en DSP) ou des communes. Les …

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  16. data.gouv.fr

    Parkings de compétence métropolitaine

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 10 Mar 2026

    … gestion de ces parkings à des exploitants (en DSP) ou des communes. Les parkings s'étendent sur tout …

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  17. data.gouv.fr

    Très Haut Débit - Zones d’initiatives privées et publiques

    Département de l'HéraultUpdated 6 Jul 2020

    … le biais d’une Délégation de Service Publique (DSP) avec la société COVAGE, un opérateur d’infrastructures neutre …

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