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Ordre du jour du Conseil de Paris depuis janvier 2015

Published by Ville de Paris

About this dataset

Ordres du jour du conseil municipal et départemental janvier 2015- mai 2018 Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : PJ : projet de délibération LR : Lettre rectificative A : Amendement V : Vœu VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération DSP : Délégation de service public G : la lettre G permet de distinguer les LR, A, V et PJ du conseil départemental****

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