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Filtersdata.gouv.fr · JSON

135 datasets for “delegations”

  1. data.gouv.fr

    Répartition des délégués par commune

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Nombre de délégués au conseil communautaire par commune au 1er janvier 2017

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  2. data.gouv.fr

    Communes déléguées de Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 19 Apr 2022

    Limite administratives des communes déléguées du département de Maine-et-Loire.

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  3. data.gouv.fr

    Visites des délégations internationales à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 18 Feb 2020

    Ce jeu de données concerne les visites des délégations internationales reçues de 2017 à 2019.

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  4. data.gouv.fr

    Délégations du Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Dec 2020

    Périmètre des 6 délégations du Département de Loire-Atlantique. * * * Les services du Département sont organisés en 6 délégations …

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  5. data.gouv.fr

    Limites des quartiers et délégués

    Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 2 Nov 2026

    … Ce jeu de données permet de visualiser les limites territoriales des quartiers et de connaître les délégués qui …

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  6. data.gouv.fr

    Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Jan 2021

    … pris un engagement financier sous la forme de délégation de service public ou de détention de capital. Source …

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  7. data.gouv.fr

    Conseillers.ère.s d'arrondissements

    Ville de ParisUpdated 1 Dec 2021

    … e·s * Les Conseiller·ère·s délégué.e.s * Les délégations [Plus d'information sur les Conseils d …

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  8. data.gouv.fr

    Élus - Tours

    Ville de ToursUpdated 17 Dec 2024

    Ce jeu de données comprend la liste des délégations de fonction accordées par le Maire de Tours aux …

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  9. data.gouv.fr

    Actes administratifs de la Ville d'Orvault en 2024 (actes inclus en PDF)

    Nantes MétropoleUpdated 25 Oct 2024

    Ce jeu de données présente le recueil des actes administratifs de la Ville d'Orvault dans le respect …

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  10. data.gouv.fr

    Conseillers.ère.s de Paris

    Ville de ParisUpdated 3 Jan 2023

    **Liste des élu.e.s du Conseil de Paris de la mandature 2020 - 2026** Vous retrouverez dans ce …

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  11. data.gouv.fr

    Composition de l'assemblée délibérante du SIDEC du Jura

    Syndicat mixte d'Énergies, d'Équipements et de e-Communication du JuraUpdated 10 Jun 2025

    … Celui-ci est constitué de : * 4 délégués par canton pour représenter les communes, * 1 délégué par communauté de …

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  12. data.gouv.fr

    2019-2023 - Contrats publics SemBreizh

    Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de …

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  13. data.gouv.fr

    Arrêtés du Président - Mandat 2021 2028 Région Centre-Val de Loire

    Région Centre-Val de LoireUpdated 10 Nov 2026

    … de compétences propres et notamment pour accorder des délégations de fonctions ou de signature.**** Les actes administratifs réglementaires …

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  14. data.gouv.fr

    Horaires du teleski de Sesquieres

    Toulouse métropoleUpdated 19 Jun 2020

    Grille tarifaire du teleski de Toulouse Sesquieres, délégué à WAM PARK & Labellemontagne

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  15. data.gouv.fr

    Grille tarifaire du teleski de Sesquieres

    Toulouse métropoleUpdated 19 Jun 2020

    Grille tarifaire du teleski de Toulouse Sesquieres. Délégué à WAM PARK & Labellemontagne

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  16. data.gouv.fr

    DECISIONS 2024 - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 4 Feb 2025

    … Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du Conseil municipal. Le présent jeu de données …

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  17. data.gouv.fr

    DECISIONS 2025 Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026

    … Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du Conseil municipal. Le présent jeu de données …

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  18. data.gouv.fr

    DECISIONS 2026 Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026

    … Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du Conseil municipal. Le présent jeu de données …

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  19. data.gouv.fr

    Exécutif de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes

    Mairie de LilleUpdated 19 Nov 2021

    Recense les noms, prénoms, fonctions, délégations (le cas échéant) et genre des membres du conseil municipal de Lille …

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  20. data.gouv.fr

    Actions principales des exploitants

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Principales actions réalisées par les délégataires du service « Assainissement » en 2016 et 2017.

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