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Search results for Subdivisions

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23 datasets for “Subdivisions”

  1. data.gouv.fr

    Subdivisions fiscales issues du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022

    Subdivisions fiscales issues du cadastre (source DGFiP).

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  2. data.gouv.fr

    Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022

    Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre (source DGFiP).

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  3. data.gouv.fr

    Cantons de Loire-Atlantique avant mars 2015

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Nov 2011

    … Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. * * * C'est la circonscription électorale dans le cadre de …

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  4. data.gouv.fr

    Zone arrière de déploiement du local technique

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    Chaque Nœud de Raccordement Optique est subdivisée en "zones arrières" qui constituent le plus petit périmètre d'intervention …

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  5. data.gouv.fr

    Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Dec 2020

    … départementales de mars 2015. * * * Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale …

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  6. data.gouv.fr

    Arrondissements

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023

    Limites des arrondissements du département des Hauts-de-Seine * * * L'arrondissement départemental est une circonscription administrative, subdivision du …

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  7. data.gouv.fr

    Nomenclature des sections et sous-sections du Conseil national des universités (CNU)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 15 Jan 2026

    … Certaines sections CNU sont elles-mêmes subdivisées en domaines disciplinaires plus fins.

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  8. data.gouv.fr

    Comptes Administratifs - Budgets Principaux 2018 (M57 Ville-département)

    Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    … de recettes ou de mandats correspondant à la subdivision intéressée du budget. et donc les montants consommés (en …

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  9. data.gouv.fr

    Comptes Administratifs – Budgets Principaux à partir de 2019 (M57 Ville-département)

    Ville de ParisUpdated 26 Aug 2025

    … de recettes ou de mandats correspondant à la subdivision intéressée du budget. et donc les montants consommés (en …

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  10. data.gouv.fr

    Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    … la CIB divise la technologie en huit sections comptant environ **70 000** subdivisions. C’est un système hiérarchique …

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  11. data.gouv.fr

    Budget départemental et budgets annexes

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Nov 2026

    … l'instruction budgétaire et comptable utilisée Rubrique fonctionnelle Subdivision d'une fonction **Observations particulières** Les mouvements d'ordre …

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  12. data.gouv.fr

    Manuscrits de pièces de théâtre du 19e siècle conservés aux Archives nationales

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Date normalisée de la 1ère représentation ; * Genre théâtral ; * Subdivision de la pièce ; * Édition : existence d'une version publiée …

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  13. data.gouv.fr

    Communes du département de la Haute-Garonne : données Haute-Garonne Open Data

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 15 Oct 2025

    … statistique et des études économiques (Insee) :** plus petite subdivision administrative française mais c'est aussi la plus ancienne …

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  14. data.gouv.fr

    Règles juridiques d’accès aux documents publics

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … de dossier ou type d’information \- Typologie fine : subdivision du domaine d’activité, type de document et/ou …

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  15. data.gouv.fr

    Comptes Administratifs - Etats Spéciaux d’Arrondissement

    Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    … de recettes ou de mandats correspondant à la subdivision intéressée du budget. et donc les montants consommés (en …

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  16. data.gouv.fr

    CASVP - Compte administratif - Section d'exploitation - Budgets annexes

    Ville de ParisUpdated 23 Jul 2019

    … de recettes ou de mandats correspondant à la subdivision intéressée du budget et donc les montants consommés (en …

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  17. data.gouv.fr

    Nomenclature domaines émergents des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    … H et Y, qui sont à leurs tours subdivisées en classes, sous-classes, groupes et sous-groupes. Créée …

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  18. data.gouv.fr

    Comptes Administratifs - Budgets Principaux 2009 - 2017 (M14-M52 Ville-département)

    Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    … de recettes ou de mandats correspondant à la subdivision intéressée du budget. et donc les montants consommés (en …

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  19. data.gouv.fr

    Comptes Administratifs - Budgets Annexes

    Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    … de recettes ou de mandats correspondant à la subdivision intéressée du budget. et donc les montants consommés (en …

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  20. data.gouv.fr

    quartiers prioritaires de la politique de la ville au 1er janvier 2023

    Caisse des DépôtsUpdated 20 Sept 2023

    … L’EPCI 2023 de la métropole du Grand Paris (200054781) est remplacé par ses subdivisions, les Établissements Publics …

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