Search results for cotisations
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284 datasets for “cotisations”
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par an, par tranche d'effectif de l'entreprise
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 20 May 2026
… www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/le-calcul-de-leffectif/calcul-des-effectifs-par-lurssaf …
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Fiscalité locale - Millésimé
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Taux de chômage en Pays de la Loire, en moyenne trimestrielle
INSEEUpdated 24 Sept 2026
… L’introduction de la Déclaration sociale nominative (DSN) en remplacement du bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) peut transitoirement …
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Taux de chômage en Pays de la Loire, en moyenne trimestrielle
INSEEUpdated 31 Aug 2026
… L’introduction de la Déclaration sociale nominative (DSN) en remplacement du bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) peut transitoirement …
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Prime de partage de la valeur par an, champ large, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 20 May 2026
… ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). _Profondeur_ : depuis 2022. _Précisions méthodologiques_ : \- [La prime …
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Prime de partage de la valeur par trimestre, champ large, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 28 Aug 2026
… ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). _Profondeur_ : depuis le troisième trimestre 2022. _Précisions …
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Primes exceptionnelles par an, champ large, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
… ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). _Profondeur_ : depuis 2019. _Précisions méthodologiques_ : \- On entend …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 20 Sept 2021
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - Corse
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Mentions et réutilisations des données Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Nov 2023
Ce jeu de données liste les mentions et réutilisations relatives aux données mise à disposition sur open.urssaf …
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Nombre de travailleurs indépendants, par département
UrssafUpdated 25 Sept 2026
… Ces données comptabilisent des comptes de cotisants et non des individus. Elles n’intègrent pas les exploitants agricoles …
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Fiscalité directe votée - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 19 May 2025
… d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines . - CFE : Cotisation Foncière des Entreprises - FB : Foncier Bâti - FNB : Foncier Non …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Fiscalité locale des Communes de Bordeaux Métropole - Millésimé 2018-2019
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Nombre de travailleurs indépendants, par département x secteur
UrssafUpdated 25 Sept 2026
… Ces données comptabilisent des comptes de cotisants et non des individus. Elles n’intègrent pas les exploitants agricoles …
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Les revenus des travailleurs indépendants classiques, par département à fin décembre N+1
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Apr 2026
Données annuelles sur les revenus des travailleurs indépendants classiques (non auto-entrepreneurs) depuis 2018, par département. _Source_ : Urssaf …
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Taux de chômage en Pays de la Loire, en moyenne trimestrielle
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2026
… L’introduction de la Déclaration sociale nominative (DSN) en remplacement du bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) peut transitoirement …
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Masse salariale et assiette chômage partiel trimestrielles du secteur privé, France entière x secteur NA38
UrssafUpdated 28 Aug 2026
… Urssaf Précisions méthodologiques - la masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée des cotisations sociales. - la part de l …
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Procédures collectives, par région
Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026
… entreprises employeuses cotisant au régime général Source : Urssaf Précisions méthodologiques - Les procédures collectives sont dénombrées par entreprise. L …
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