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797 datasets for “REMP”
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Arrêté n° 252/2001 du 31/07/2001
Terra Maris (SARL)Updated 16 May 2025
… pêche aux filets en rade de Brest.ABROGE, Remplacé par : DELIB. « Filet-NF-2005-A » du 07/10 …
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Arrêté n°180/2008 du 21/11/2008
Terra Maris (SARL)Updated 16 May 2025
… Article 7 / Cantonnement de Dielette Remplace Arrêté n° 296/2005 du 2 novembre 2005 rendant obligatoire la délibération …
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Observatoire Parisien des Mobilités - Baromètre trimestriel des déplacements
Direction de la Voirie et des Déplacements - Ville de ParisUpdated 6 Jul 2026
… L'indice vélos est remplacé par un nombre moyen journalier depuis le troisième trimestre 2022. Les indicateurs sont …
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Qualité des eaux de baignade sur le littoral de Saint-Malo
SAINT-MALO AGGLOMERATIONUpdated 5 Jan 2026
… Depuis 2013, le classement A/B/C/D est remplacé par un classement Excellent/Bon/Suffisant/Insuffisant Une …
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Pôle Vie Quotidienne - Points arrêt routiers RÉMI
Région Centre-Val de LoireUpdated 26 Feb 2026
… Il est remplacé par : REMI - Points d'arrêts routiers Ce jeu de données concerne l'ensemble des points …
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Données éCO2mix nationales temps réel
RTEUpdated 28 Jan 2026
… Ces données "temps réel" sont alors remplacées par des données "consolidées" issues des comptages, puis remplacées par des …
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02737fbd-78bb-4bf1-8b35-bcb038c7dfb7
IfremerUpdated 15 May 2025
… Les deux conditions d’atteintes du BEE sont également remplies.
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Urssaf effectif par tranche d'âge
Urssaf Caisse nationaleUpdated 3 Apr 2023
… données en ligne, les tranches d’âge sont remplacées par « ND » (Non Disponible) quand l’effectif total d …
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Enquête "Capital Données"réalisée en 2019 par QualiNous du département ACT d'INRAE
INRAE, UMR DYNAFORUpdated 6 Jan 2026
… Les répondants ont rempli le questionnaire autant de fois que nécessaire :une réponse à un questionnaire pour chaque …
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REMI - points arrêt routiers sur les lignes régulières
Région Centre-Val de LoireUpdated 22 Oct 2026
… Il remplace celui précédemment publilé qui n'était plus maintenu. Ces points d’arrêts peuvent être uniquement à …
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Rémi - points arrêt routiers sur les lignes régulières du territoire de la CC Romorantinais et Monestois
Région Centre-Val de LoireUpdated 22 Oct 2026
… Il remplace celui précédemment publilé qui n'était plus maintenu. Ces points d’arrêts peuvent être uniquement à …
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Observatoire Parisien des Mobilités - Baromètre trimestriel des déplacements
Ville de ParisUpdated 6 Jul 2026
… L'indice vélos est remplacé par un nombre moyen journalier depuis le troisième trimestre 2022. Les indicateurs sont …
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Enregistrement des forçages climatiques et sociétaux sur le fonctionnement de bras morts du Rhône dans les Basses Terres Dauphinoises (bas Moyen-Age à subactuel)
CNRS UMR 5600 EVS - ENS de LyonUpdated 24 Sept 2019
… La recherche repose sur une approche comparative du remplissage pédo-sédimentaire et des biocénoses de bras morts subactuels …
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Données éCO2mix nationales temps réel
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 28 Jan 2026
… Ces données "temps réel" sont alors remplacées par des données "consolidées" issues des comptages, puis remplacées par des …
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Frais de représentation du Maire 2023-2024
Toulouse métropoleUpdated 9 Oct 2025
… 2023-2024 Ce jeu de données remplace le jeu créé en octobre 2024 id "publication frais de représentation"
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Arrêté n° 418/2004 du 15 novembre 2004
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… EXPIRE, remplacé par : Arrêté n° 165/2008 du 16/10/2008 rendant obligatoire la délibération n°9/2008 …
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Frais de représentation du Maire 2023-2024
Mairie de ToulouseUpdated 9 Oct 2025
… 2023-2024 Ce jeu de données remplace le jeu créé en octobre 2024 id "publication frais de représentation"
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Découpage géographique des anciens secteurs (réunion publique de quartier) - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 28 Jan 2019
… Il n'est désormais plus en vigueur et a été remplacé en octobre 2020 par un nouveau découpage …
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Déploiement du haut et très haut débit par immeuble
ARCEPUpdated 9 Apr 2020
Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref[tiret]france' en remplaçant [tiret …
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Découpage géographique des quartiers - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 6 Nov 2020
… Il remplace l'ancien découpage des 7 secteurs (réunion publique de quartier) .
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