Search results for REMP
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797 datasets for “REMP”
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Météo des déchèteries du Territoire de l'Ouest
Territoire de l'Ouest (Réunion)Updated 14 Nov 2026
Il peut arriver que le flux important d’apports en déchèterie induise des remplissages de caissons très rapides …
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Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020
… titre de l’aide sociale, sous réserve que le demandeur remplisse les conditions d’attribution de cette aide.
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Arrêté n° 5/2006 du 20/01/2006
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… ABROGE Remplacé par : Arrêté n°188/2008 du 28/11/2008 réglementant la pêche de la coquille Saint …
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Compte Financier Unique d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 10 Jun 2026
… Il a remplacé le compte administratif (CA) depuis 2023. Le compte financier unique est adopté par le Conseil …
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Prix moyen du terrain à bâtir (euros/m²)
IwepsUpdated 6 Dec 2019
… Le BEP a remplacé les valeurs 'pas assez de terrain' par la valeur '0'.
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Namur - Téléphérique de la Citadelle - Parcours
Ville de NamurUpdated 14 Jan 2022
… Le téléphérique enjambe la Sambre et surplombe les remparts de la Citadelle pour se poser 650 mètres plus …
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Namur - Téléphérique de la Citadelle - Parcours
Ville de NamurUpdated 14 Jan 2022
… Le téléphérique enjambe la Sambre et surplombe les remparts de la Citadelle pour se poser 650 mètres plus …
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Arrêté n° 85/2006 du 02/06/2006
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… l'Est Cotentin pour la campagne 2006. EXPIRE. Remplacé par : Arrêté n°50/2009 du 29/04/2009 …
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Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020
… titre de l’aide sociale, sous réserve que le demandeur remplisse les conditions d’attribution de cette aide.
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Les personnels dans les établissements du premier degré
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 26 Oct 2026
… Si l'école comprend moins de 5 ETP, les valeurs sur les caractéristiques des personnels sont remplies en …
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Les personnels dans les établissements du premier degré
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 14 Oct 2025
… Si l'école comprend moins de 5 ETP, les valeurs sur les caractéristiques des personnels sont remplies en …
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Les personnels dans les établissements du premier degré
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 26 Oct 2026
… Si l'école comprend moins de 5 ETP, les valeurs sur les caractéristiques des personnels sont remplies en …
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REMI - points arrêt routiers sur les lignes régulières
Région Centre-Val de LoireUpdated 22 Oct 2026
… Il remplace celui précédemment publilé qui n'était plus maintenu. Ces points d’arrêts peuvent être uniquement à …
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Composteurs en pied d'immeuble - Réinstallations
Grand Paris Seine OuestUpdated 23 Jul 2026
… Ces visites peuvent déboucher sur des réinstallations de site, qui comprennent le remplacement complet du matériel avec possibilité …
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Les personnels dans les établissements du premier degré - copie pour dataviz
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Nov 2026
… Si l'école comprend moins de 5 ETP, les valeurs sur les caractéristiques des personnels sont remplies en …
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Namur - Téléphérique de la Citadelle - Stations de départ et arrivée
Ville de NamurUpdated 14 Jan 2022
… Le téléphérique enjambe la Sambre et surplombe les remparts de la Citadelle pour se poser 650 mètres plus …
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Arrêté n° 6/2006 du 19/01/2006
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… EXPIRE Remplacé par : Arrêté n°128/2008 du 28/08/2008 réglementant la pêche de la coquille Saint …
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Bassins de vie
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2025
… La géométrie d'origine a été remplacée par celle de la BD TOPO® version 3.3 en agrégeant …
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Les personnels dans les établissements du premier degré - copie pour dataviz
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 13 Nov 2026
… Si l'école comprend moins de 5 ETP, les valeurs sur les caractéristiques des personnels sont remplies en …
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Arrêté n° 116/2008 du 30/06/2008
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… ABSENT BDR DPMA Remplace : Arrêté n° 39 du 26/07/1993 relatif à la pêche des sépions à …
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