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650 datasets for “recommandations”
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2025 (hors taux)
DGFIPUpdated 30 Jul 2025
… en 2025 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2026 (hors taux)
DGFIPUpdated 24 Jul 2026
… en 2026 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en …
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Données d’aléa d’érosion en 2000
Daroussin, JoëlUpdated 26 Apr 2024
… L'unité minimale d'interprétation de l’aléa recommandé est la commune. L'utilisation de données de battance …
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Loi croissance notaire - Objectifs des zones d'installations libres
Caisse des DépôtsUpdated 22 Aug 2024
… libre, la carte mentionnée à l’article 1er est assortie de la recommandation et de l’objectif suivants.
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Comptes individuels des départements (fichier global) 2013-2015
DGFIPUpdated 2 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter les maquettes des départements qui décrivent les variables présentes dans ce …
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Balances comptables des communes en 2010
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes …
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Balances comptables des communes en 2011
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes …
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Balances comptables des communes en 2012
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes …
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Balances comptables des communes en 2013
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes …
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Balances comptables des communes en 2014
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes …
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Balances comptables des communes en 2015
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes …
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Balances comptables des communes en 2016
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes …
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Balances comptables des communes en 2017
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes …
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Comptes individuels des régions (fichier global) 2021-204
DGFIPUpdated 22 Sept 2026
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2022 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 21 Nov 2022
… en 2022 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2023 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Oct 2023
… en 2023 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2024 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2024
… en 2024 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2025 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 30 Jul 2025
… en 2025 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2026 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Jul 2026
… en 2026 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en …
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Comptes individuels des communes (fichier global) 2011-2015
DGFIPUpdated 7 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
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